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Litige constructeur Egin Hemen / etude des sols post contrat

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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
Bonjour a tous,
Je savais que j'allais m'inscrire sur ce forum tôt ou tard que je lis depuis déjà longtemps mais j'aurais préféré poster des photos que de poster dans cette rubrique
Je me suis donc lancé dans un projet achat terrain + construction.
Le ccmi est signé avec prix ferme et définitif , permis accepté , bref la paperasse ok et RDV chez le notaire pour signer l'acte définitif le 18 décembre 2013.
Sauf que semaine dernière le cstr m'appelle et me dit Monsieur on a reçu le rapport de l'étude des sols il est pas bon il faut des micro pieux.
Devis 14K et à ma charge. Un peu sonné sur le coup je réagis pas et je lui dis rien , je me renseigne de mon côté : témoignages sur ce site, rapport de vérifimmo, site de l'adil.
Tout le monde me dit que je suis dans mon droit et que je n'ai pas a payer puisque j'ai signé un contrat avec prix ferme et définitif avant l'étude des sols (comprise dans le prix et la notice descriptive)
J'ai donc appelé le dirigeant de l'entreprise qui me dit qu'il n'est pas responsable de la nature du terrain , que s'il devait payer les études de sols avant les contrat il serait ruiner.
Bref il refuse de prendre en charge et me dit de me retourner contre le vendeur.
Je sais qu'il y a pas mal de posts la dessus, mais étant donné que le rdv chez le notaire approche j'avoue ne plus savoir que faire et j'ai d'autres questions.
Déjà je refuse de signer les avenants au contrat reçu ce jour ou le devis n'est même pas chiffré.
Mais doit signer quand même chez le notaire ? On ne peut vraiment plus ajouter d'argent mais le terrain nous plait.
Le cstr peut-il annuler le contrat et refuser la construction ?
J'ai une protection juridique dans mon boulot, vont-il m'aider? Je les ai appelé mais j'attends leur réponse.
En gros quelles sont nos options à ce stade ?
Merci pour vos réponses
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Picto recompense Photographe
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,

Et bien encore un CST a qui l'aamoi pourrait apprendre la vie car vous êtes dans votre bon droit et les 14k de plus valu, il devra les supporter.

..... si tant est que vous adhériez à l'association.

C'est un cas d'école, on en par le souvent et acte d'achat définitif du terrain ou pas, il vous doit la maison au prix convenu mais va falloir lui faire entrer dans le crâne et là, l'aamoi est votre salut pour la modique somme de cotisation d'une centaine d'euros.

L'achat du terrain est une condition suspensive ... pour l'acheteur et pas pour le vendeur donc,que la bataille commence !

Le constructeur vous dit : "s'il devait payer les études de sols avant les contrat il serait ruiner" ?

Et bien qu'est ce qui empêche au cst de vous dire avant la moindre étude : "faite une étude de sol, amenez moi le rapport et je vous ferais un devis" ????

Bah rien. Le pb des cst, c'est qu'ils font souvent les choses à l'envers et là leur argument ne tient pas.

Citation: "L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)
Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)
Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonjour

Le cst a aussi signé le ccmi?

Si oui, les micro pieux sont a sa charge.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Ah oui, c'est le point que j'avais oublié.

Avez vous reçu en LRAR le CCMI signé du cst.

Mon avis, je pense que oui puisque le cst a visiblement payé l'étude de sol pour se rendre compte de son erreur. Je ne vois pas de cst engager des frais sans contrat signé.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Le jour où l'étude de sol sera obligatoire pour le propriétaire du terrain,
il n'y aura plus ce genre de problème.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
dargoll a écrit:Ah oui, c'est le point que j'avais oublié.

Avez vous reçu en LRAR le CCMI signé du cst.

Mon avis, je pense que oui puisque le cst a visiblement payé l'étude de sol pour se rendre compte de son erreur. Je ne vois pas de cst engager des frais sans contrat signé.


Par le client, oui
mais lui?
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Je précise ma réponse. Je ne vois pas un cst engager des frais avant la fin du délai de rétractation

donc ça implique signé des 2 partis
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
dargoll a écrit:Ah oui, c'est le point que j'avais oublié.

Avez vous reçu en LRAR le CCMI signé du cst.

Mon avis, je pense que oui puisque le cst a visiblement payé l'étude de sol pour se rendre compte de son erreur. Je ne vois pas de cst engager des frais sans contrat signé.



Oui recu par recommandé daté et signé.
Je lui imprime les textes de lois et lui amène demain mais au téléphone il en démordait pas. Je vais m'inscrire a l'AAMOI aussi mais la date de l'acte définitif étant trop proche je n'aurai pas de réponse et je sais tjrs pas si je doit signer l'achat du terrain ou pas. Je précise qu'on est en bon terme avec les proprios.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Si vous envoyez les documents très vite, je pense que le correspondant local pourrait vous aider avant la signature.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Bon, vous faites ce que vous voulez, si vous voulez vous inscrire à l'AAMOI car vous ne vous sentez pas capable de gérer la situation sans aide, c'est compréhensible et assez tordu pour en avoir besoin.
Mais comprenez que vous avez raison, l'étude de sol et tous ce qui en décout est à la charge du cst... donc, il n'y a pas plus simple.

Par contre, et en effet l'AAMOI est indubitablement nécessaire, c'est en cas de manque de pièces administratives...
Car, malgré que vous ayez signé le CCMI, si le cst n'a pas fait déjà les démarches pour tout ce qui est DO, garant, etc... tout l’administratif, quoi, ça risque de devenir compliqué.... donc AAMOI !

MAis quoi qu'il en soit, vous pourrez faire passer à votre cst un message : Si il a cru bon de se passer d'une G12 avant signature, si il a pris le risque de signer ce contrat alors que c'est normalement un pro et qu'il est conscient des risques, il se doit d'assumer son manque de compétence.
Et oui, il se doit de faire une G12 avant signature, à ces frais, c'es ta lui de sentir commercialement le moment, quand il vous a bien "férré", et a vous de lui faire comprendre e nconfiance qu'il es tvotre dernier choix.
il n'est pas capable de faire ça, il assume.

(Punaise... c'est quoi ces soit disant pro ?... au moins il a fait une G12, y'a pire, mais ça fait peur quand même au vu du nombre...)
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Photographe Env. 800 message Pas De Calais
Bonjour,

encore un cst qui ferre des clients n'importe comment, en espérant tomber sur des pigeons qui ne connaissent pas la loi ou qui ne se renseignent pas...

C'est son problème de supporter le surcoût, pas le votre, signez votre terrain, dans le pire des cas, s'il annule le CCMI, il vous devra la somme prévue au contrat (5% du coût total) que vous pourrez utiliser avec un autre cst pour ces fondations plus poussées
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Comme dit plus haut, rien n empêchait au cst de réclamer au client un rapport de g12.

Bred, la où je suis pas d accord avec toi c que c pas au cst de la faire nécessairement. Si tu prospecte 5 cst, tu vas pas faire 5 g12.

Par contre un vrai pro ne devrait pas commencer son étude sans g12 préalablement effectuée par le client.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
J'ai du neuf et qu'est ce que c'est bon quand on me dit que je suis dans mon plein droit parce que je peux vous dire qu'on en dort plus la nuit depuis quelques jours.
Bref je suis passé à la poste : mise en demeure d'appliquer le contrat avec A/R . Passé voir le notaire qui m'a dit que c'était pas suffisant donc rdv chez avocat spécialisé immo demain.
J'ai le commercial qui m'a appelé, il continue de dire qu'ils peuvent pas faire des études de sol comme ca pour tout le monde sans avoir signé de contrat et qu'ils ont mis dans la notice descriptive que si l'étude de sol était défavorable il fallait faire un avenant etc... il veule qu'on prenne rdv avec le propriétaire du terrain , le directeur + moi j'ai refusé en disant que le proprio y était pour rien de toute facon et qu'il avait fait une faute professionnelle. Bah poussez vos démarches jusqu'au bout il m'a dit ...

Et le pire c'est qu'on pensait avoir choisi le constructeur le mieux dans la région. Parce que conforeco et maisons aquitaine étaient encore plus guignolesques dans leur devis. C'est fou que des gens fassent de telles erreurs quand il y a autant d'argent en jeu !
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
A mon avis, la visite chez l'avocat spécialisé est prématuré et tu risques de dépenser de l'argent trop tôt pour rien

Assures toi qu'il soit réellement calé sur le CCMI
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
Bah je le connais il a réussi a faire "perdre" bouygues contre mes parents, et il connait le cst (elle m'a dit "ah tiens encore eux") Et le temps presse, on signe le 18 je voudrai qu'il me dise surtout quelles sont mes options si le cst refuse de payer, si je peux en changer etc.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Je pense que la ampoule serait très friand d avoir une copie de la notice descriptive avec la close abusive.

Ils vont se régaler
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
Ce n'est pas évident de commencer une construction sur un litige, mais il faut absolument que vous restiez inflexible comme le dit l'AAMOI le premier conflit avec un constructeur est comme un test qu'il vous fait passer afin de voir jusqu’où il peux pousser le bouchon durant la construction !

Donc ne lâchez rien! d'autant plus que vous êtes parfaitement dans votre droit.

Si vous restez ferme il va tenter de négocier il vous proposera surement de prendre à sa charge la moitié du coût des micro-pieux puis si vous refusez il n'aura pas d'autre choix que de prendre la totalité du surcout à sa charge.
Par contre il va jouer la montre en laissant trainer l'affaire aussi longtemps que possible pour essayez de vous faire craquer...
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Photographe Env. 800 message Pas De Calais
K3nSh1n a écrit:J'ai du neuf et qu'est ce que c'est bon quand on me dit que je suis dans mon plein droit parce que je peux vous dire qu'on en dort plus la nuit depuis quelques jours.
Bref je suis passé à la poste : mise en demeure d'appliquer le contrat avec A/R . Passé voir le notaire qui m'a dit que c'était pas suffisant donc rdv chez avocat spécialisé immo demain.
J'ai le commercial qui m'a appelé, il continue de dire qu'ils peuvent pas faire des études de sol comme ca pour tout le monde sans avoir signé de contrat et qu'ils ont mis dans la notice descriptive que si l'étude de sol était défavorable il fallait faire un avenant etc... il veule qu'on prenne rdv avec le propriétaire du terrain , le directeur + moi j'ai refusé en disant que le proprio y était pour rien de toute facon et qu'il avait fait une faute professionnelle. Bah poussez vos démarches jusqu'au bout il m'a dit ...

Et le pire c'est qu'on pensait avoir choisi le constructeur le mieux dans la région. Parce que conforeco et maisons aquitaine étaient encore plus guignolesques dans leur devis. C'est fou que des gens fassent de telles erreurs quand il y a autant d'argent en jeu !


Eh ben il devrait un peu mieux étudier la loi, parce que c'est justement interdit de faire des avenants à un CCMI si la demande ne vient pas du client lui-même

Par contre, je serais d'avis pour que vous mettiez les choses à plat avec ce cst avant de passer par l'avocat, au pire faites lui comprendre que vous êtes dans votre droit, que vous êtes prêts à prendre un avocat mais que vous ne souhaitez pas une relation envenimée avec ce cst pour la construction, donc qu'il prenne ses responsabilités pour en arriver là
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
dargoll a écrit:Bred, la où je suis pas d accord avec toi c que c pas au cst de la faire nécessairement. Si tu prospecte 5 cst, tu vas pas faire 5 g12.

J'ai déjà expliqué plusieurs fois que cela fait parti de leur boulot.
En effet, il serait idiot de faire plusieurs G12, surtout pour avoir le même résultat, donc c'est le boulot du commercial de se poser au mieux face aux conqurent, sans étude de sol, mais en signalant à son client que quand il aura fait son choix (presque) définitif, il devra réalisé une G12 pour finaliser le contrat, avec bien sûr la possibilité au client d'aller consulté ailleurs pour le prix de ces fondations afin de bien voir qu'elles ne sont pas sur-évalués.
Donc, avec cette méthode, le cst passe pour quelqu'un de techniquement et commercialement sérieux, et en plus est obligé de chiffré les adaptations spéciales au prix juste sous peine que le client se rende compte qu'il essaye de l'enfumer pour ce poste.

Dans mon boutlot, on propose une enveloppe, et si le client semble intéressé et, par confiance, nous dis que nous somme les mieux placés, nous luis faisons une propositions définitives en engageant des frais d'études plus approfondis.

... faut que je me décide à faire un post uniquement avec toutes ces explications, ça commence à me courir de chaque fois l'expliquer.
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
La ou ils ont été nuls en plus c'est que franchement il savait qu'on avait très vite éliminé les autres cst. On était "ferré" comme j'ai pu le lire avant
Ceci dit on est dans l'optique de ne rien lâcher ca c'est sur. Surtout que je ne vous avait pas explicité ce "détail". On était allé 2 semaines avant faire le rdv technique pour les prises etc. Et en même temps quelques modifications du genre escalier déplacé etc. Il nous dise ok c'est bon on vous envoie les dessins dans la semaine. Et pis rien du tout par la poste, a part 2 semaines plus tard donc une enveloppe avec l'avenant demandé par nous et les plus values. Ok pas de probleme, mais en bas de l'avanenant NOTA : Le chiffrage des fondations spéciales se fera ultérieurement après étude du bureau spécialisé. Vicieux ca !
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
Et rien a voir mais la rapidité et la réaction des membres de ce forum sont impressionantes ! J'espère pouvoir poster mon récit bientôt quand même :(
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Photographe Env. 800 message Pas De Calais
Bred a écrit:
dargoll a écrit:Bred, la où je suis pas d accord avec toi c que c pas au cst de la faire nécessairement. Si tu prospecte 5 cst, tu vas pas faire 5 g12.

J'ai déjà expliqué plusieurs fois que cela fait parti de leur boulot.
En effet, il serait idiot de faire plusieurs G12, surtout pour avoir le même résultat, donc c'est le boulot du commercial de se poser au mieux face aux conqurent, sans étude de sol, mais en signalant à son client que quand il aura fait son choix (presque) définitif, il devra réalisé une G12 pour finaliser le contrat, avec bien sûr la possibilité au client d'aller consulté ailleurs pour le prix de ces fondations afin de bien voir qu'elles ne sont pas sur-évalués.
Donc, avec cette méthode, le cst passe pour quelqu'un de techniquement et commercialement sérieux, et en plus est obligé de chiffré les adaptations spéciales au prix juste sous peine que le client se rende compte qu'il essaye de l'enfumer pour ce poste.

Dans mon boutlot, on propose une enveloppe, et si le client semble intéressé et, par confiance, nous dis que nous somme les mieux placés, nous luis faisons une propositions définitives en engageant des frais d'études plus approfondis.

... faut que je me décide à faire un post uniquement avec toutes ces explications, ça commence à me courir de chaque fois l'expliquer.


Je suis d'accord avec Bred, je bosse dans un grand groupe de BTP, et quand il y a un appel d'offres pour des logements ou autres, le chiffrage se fait sur le total d'une construction, et non sur une partie, vous imaginez si on devait remettre un prix, et une fois sur le terrain "ah ben le sol est pas bon, faudra rajouter de l'oseille pour les modifs", il y a une étude de sol qui est commandée et fonction d'elle, le chiffrage se fait...

Pareil, les fondations se font suivant une descente de charge du bâtiment, donc mettre des fondations au pif, çà va 5mn
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Super bloggeur Env. 700 message Dordives (45)
Bonjour

avez vous déjà l'attestation de livraison à prix et délai convenu ?

dans ce genre de situation la pirouette des cst est d'invoquer un refus de l'assurance pour casser le contrat

si jamais il vous la joue comme ça surtout pensez à lui rappeler qu'il vous devra des indemnités
http//sametfranck.forumconstruire.com
Adhérent AAMOI 5122
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Bred a écrit:
dargoll a écrit:Bred, la où je suis pas d accord avec toi c que c pas au cst de la faire nécessairement. Si tu prospecte 5 cst, tu vas pas faire 5 g12.

J'ai déjà expliqué plusieurs fois que cela fait parti de leur boulot.
En effet, il serait idiot de faire plusieurs G12, surtout pour avoir le même résultat, donc c'est le boulot du commercial de se poser au mieux face aux conqurent, sans étude de sol, mais en signalant à son client que quand il aura fait son choix (presque) définitif, il devra réalisé une G12 pour finaliser le contrat, avec bien sûr la possibilité au client d'aller consulté ailleurs pour le prix de ces fondations afin de bien voir qu'elles ne sont pas sur-évalués.
Donc, avec cette méthode, le cst passe pour quelqu'un de techniquement et commercialement sérieux, et en plus est obligé de chiffré les adaptations spéciales au prix juste sous peine que le client se rende compte qu'il essaye de l'enfumer pour ce poste.

Dans mon boutlot, on propose une enveloppe, et si le client semble intéressé et, par confiance, nous dis que nous somme les mieux placés, nous luis faisons une propositions définitives en engageant des frais d'études plus approfondis.

... faut que je me décide à faire un post uniquement avec toutes ces explications, ça commence à me courir de chaque fois l'expliquer.



Expliquer quoi.

Que la règle soit mal faite? Alors, je suis d'accord.

On tape toujours sur les pros, mais on oubli qu'ils sont dans la même situation que leurs clients.
Ils ne savent pas comment est la structure du sol tant qu'une étude géologique n'est pas faite.

La seule question, c'est QUI paye et a quel moment.

Tant que rien n'est signé, rien n'est sur(pour le pro).

Dans cette situation, c'est clair que le cst doit prendre a sa charge le surcout(même si ce n'est pas juste)

S'il dénonce le contrat(peut-il le faire?), un changement de cst vous fera payer ce surcout de toutes façons.(vu que maintenant le cst a l'info).
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Moi je serais a la place des cst, je ferais le système suivant :

-Le client fait une étude de sol.
-Le client présente son étude de sol aux cst qu'il démarche.
-Le client choisi un cst.
-Le cst fait un remboursement de l'étude de sol via un geste commercial.

Je comprends que ce soit au cst de payer une étude de sol mais honnetement, engager des frais sans garanti, pour une fois, je me range coté cst car en effet, ça peut finir par revenir à cher si a chaque étude il devait payer la G12.

Ce que je propose plus haut, c'est a mon sens le meilleur compromis car le cst aura pas de surprise, le client non plus et le cst engage pas des dépenses a fond possiblement perdu et honnetement, moi un cst qui me présente la chose comme ça, je me dis ouahh bon professionnel.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Et vous voulez que l'étude de sol qoit réaliser sur quel point si le projet n'est pas encore déterminé ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
L'étude de sol est une étude générale du terrain, c'est pas comme une étude thermique qui se colle au projet.

Et puis de toutes manières, quand on achète un terrain, on sait généralement ou on va placer la maison.

Citation: ­ 
Sur votre terrain, plusieurs moyens d'investigation peuvent être employés. Seul un Ingénieur
Géotechnicien CONFIRMÉ saura envisager le meilleur procédé pour un résultat précis.

A ­ La reconnaissance visuelle. La reconnaissance visuelle peut se faire à l'aide d'un tractopelle
ou d'une tarière. Cette reconnaissance permet de rechercher la nature du sous sol,
l'homogénéité de votre terrain, d'observer les venues d'eau et/ou pollution.

B ­ La mesure de la résistance du sol.. Cette mesure est réalisée à l'aide d'un pénétromètre
DYNAMIQUE. Les sondages de pénétration dynamique permettent de déterminer la résistance
dynamique apparente des terrains traversés. Cet appareil convient parfaitement pour les sols
sains et les projets de petites tailles.

C ­ La mesure de frottement et de calcul de tassement. En fonction de ta nature du sous sol de
votre terrain et de votre projet, il sera employé un pénétromètre STATIQUE. Les sondages de
pénétration statique permettent de déterminer la résistance de pointe et Le frottement latéral
unitaire des terrains traversés qui conduisent au calcul de tassement.

D ­ Le forage avec essais pressiornétriques. L'essai pressiométrique permet d'obtenir une
relation contrainte­déformation traduisant le comportement mécanique du sol en place. Cette
technique s'emploie pour connaître le déformation du sous sol. Elle doit être utilisée pour les
sols difficiles.

E ­ Les essais en laboratoire. Ils permettent de caractériser La nature et la teneur en eau des
sols rencontrés et plus particulièrement de préciser leur argilosité.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
dargoll a écrit:Moi je serais a la place des cst, je ferais le système suivant :

-Le client fait une étude de sol.
-Le client présente son étude de sol aux cst qu'il démarche.
-Le client choisi un cst.
-Le cst fait un remboursement de l'étude de sol via un geste commercial.

Je comprends que ce soit au cst de payer une étude de sol mais honnetement, engager des frais sans garanti, pour une fois, je me range coté cst car en effet, ça peut finir par revenir à cher si a chaque étude il devait payer la G12.

Ce que je propose plus haut, c'est a mon sens le meilleur compromis car le cst aura pas de surprise, le client non plus et le cst engage pas des dépenses a fond possiblement perdu et honnetement, moi un cst qui me présente la chose comme ça, je me dis ouahh bon professionnel.



En 4è, c'est le cst qui rembourse(ti't confusion)

Dans l'idéal, oui bien sur, mais, quel particulier investirait 1500€ sans savoir s'il aura son permis et ses prêts.

Mais non, l'idéal serait que ce soit le vendeur du terrain.
Encore mieux, le notaire(c'est un pro non?) et le rajoute sur le prix du terrain.

Pourquoi les archis et mo ne sont pas concernés par ce problème?

Le ccmi, que je ne critique pas bien sur, mais sur ce point(le seul), je le trouve injuste.
Il n'y a qu'un transfert de responsabilité.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Bred a écrit:Et vous voulez que l'étude de sol qoit réaliser sur quel point si le projet n'est pas encore déterminé ?



A la fin de l'avant projet.
Problème, il faut chiffrer pour voir si ça rentre dans le budget.


On tourne en rond et chacun se renvoie la balle.

En attendant, le vendeur du terrain n'est pas concerné. C'est son terrain quand même.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Exact, dans le cas d'un terrain constructible, l'étude de sol devrait être présentée a l'acquéreur avant l'achat au même titre que le dpe pour un logement ancien.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Et que le contrôle technique d'une voiture d'occasion.
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Env. 300 message Gard
dargoll a écrit:Exact, dans le cas d'un terrain constructible, l'étude de sol devrait être présentée a l'acquéreur avant l'achat au même titre que le dpe pour un logement ancien.


Bonjour,

c'est l'Arlésienne de la construction, mais on fait des lois sur le calibre des bouchons, une taxe sur les linéaire de cours d'eaux .... mais jamais sur le plus utile.
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Et beh mon sujet vous fait partir dans d'éternels débats ^^
Même si pour l'instant ils me font ***** je comprends que ca les embête de le faire car rien ne leur garantie que le client ira voir ailleurs après l'étude des sols, un peu mal foutu ce système. Mais a ce moment la qu'il ne fasse pas de devis dits "définitifs" pour achalander le passant !
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Et oui, mais le but pour un cst est de faire signer le plus vite possible avant qu'il ne signe chez un autre. Alors des fois il gagne, des fois il perd et des fois il arrive a pigeonner le client pour son erreur.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Env. 1000 message Concarneau (29)
K3nSh1n a écrit:Et beh mon sujet vous fait partir dans d'éternels débats ^^
Même si pour l'instant ils me font ***** je comprends que ca les embête de le faire car rien ne leur garantie que le client ira voir ailleurs après l'étude des sols, un peu mal foutu ce système. Mais a ce moment la qu'il ne fasse pas de devis dits "définitifs" pour achalander le passant !



C'est pour ça qu'il a mis une "clause suspensive" dans son devis.
Ce n'est pas malhonete, mais je ne suis pas sur que ce soit légal.
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
Bon j'ai donc vu l'avocate ce matin. Elle m'a bien confirmé que l'étude des sols + fondations étaient à leur charge. Elle m'a aussi conseillé de ne pas signer la vente du terrain car l'étude préconise encore un sondage destructif-pressiométrique descendu au moins à 15m de profondeur + le coût des pieux. On va donc faire annuler le contrat par le ctr
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Pourquoi résilier le ccmi et annuler le notaire si le terrain vous plait ? Dans tous les cas, maintenant, c'est le cst qui devra supporter tous les frais sans pouvoir broncher.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
Selon l'avocate, si on se lance dans l'achat du terrain le cst va devoir tout prendre en charge et va forcément se rattraper sur le chantier, sachant qu'apparemment il y a bcp de problèmes de micro pieux dans ma région car peu d'entreprise qualifiée. Tout en sachant qu'il peut aussi arriver a se décharger de la construction par quelques pirouettes. Et on préfère au final perdre "un peu" plutôt qu'une maison mal faite ou se lancer dans des procédures judiciaires très longues.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Si le cst a fait une bêtise, il doit l'assumer.
Si il ne veut plus continuer avec vous et réaliser la maison au prix convenu, il vous doit des dommages si il rompt le contrat.
Je ne comprends pas que vous n'essayez pas d'être gagnant...
Même si ce n'est pas "sympa" pour le cst, il n'aurait que ce qu'il mérite.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Env. 1000 message Concarneau (29)
Perdre un peu? Pas compris.
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Photographe Env. 800 message Pas De Calais
K3nSh1n a écrit:Selon l'avocate, si on se lance dans l'achat du terrain le cst va devoir tout prendre en charge et va forcément se rattraper sur le chantier, sachant qu'apparemment il y a bcp de problèmes de micro pieux dans ma région car peu d'entreprise qualifiée. Tout en sachant qu'il peut aussi arriver a se décharger de la construction par quelques pirouettes. Et on préfère au final perdre "un peu" plutôt qu'une maison mal faite ou se lancer dans des procédures judiciaires très longues.


C'est le monde à l'envers çà, le cst fait une erreur qui est pour sa pomme, il peut vous devoir des indemnités si vous continuez et qu'il décide de résilier et au final, c'est vous qui allez perdre de l'argent...

Au pire si vous souhaitez vraiment tout annuler, allez voir le cst, faites lui comprendre "oralement" avant d'entamer quoi que ce soit comme RAR que vous êtes prêts à casser le CCMI unilatéralement, à la condition qu'il prenne en charge les frais que vous auriez. Au final, vous ne perdrez rien et le cst aura bien moins mal au cul de cette manière plutôt que s'il devait construire la maison...

Enfin, après tout, c'est votre projet et votre décision, libre à vous.
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
Non je ne dois rien au constructeur ca c'est sur. Mais je parlais de tous les "a coté" comme l'assurance crédit qui avait débuté etc.
J'ai reçu ce matin sa réponse à ma mise en demeure. Il persiste apparemment. L'agence depuis m'a appelé en me disant que le propriétaire pouvait faire un effort sur le prix en fonction du devis des pieux.
Par contre il me sort un devis de SOFIM de 14 000€ pour 17 micropieux avec pose. Alors que l'étude des sols préconisait une étude plus approfondie et n'a jamais parlé du nombre de micropieux a poser ? J'avoue être perdu la. En tout cas l'avocate m'a déconseillé de me lancer dans la construction a cause du terrain.
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Photographe Env. 200 message Anglet (64)
J'aime bien le Monsieur, Monsieur. Je suis pacsé certes mais avec une femme
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