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Annuler un compromis suite aux résultats d'un étude de sol

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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Bonjour,

nous sommes actuellement dans une situation que nous n'arrivons pas à débloquer auprès de notre vendeur :

- mars : on signe un compromis pour la vente d'un terrain à bâtir en mentionnant une clause suspensive indiquant que le vendeur nous autorise à mener sur le terrain toutes études de sol et sous-sol permettant de confirmer la non nécessité d'investissements supplémentaires quand au projet de construction définis
- juillet : 1er déplacement pour étude de sol, ils voient qu'il y a un problème et qu'il faudra revenir pour pouvoir amener un autre matériel permettant de définir précisément l'état du sous-sol
- septembre : 2nd déplacement pour étude de sol
- octobre : résultat -> impossible de réaliser le projet tel que définis car le sous-sol, même à 9m, n'est pas stable et ne permet pas de créer des fondations

Je tiens à préciser que les frais de ces études de sol ont été subis par notre constructeur et que c'est donc lui qui a les résultats.

Il nous les a présenté, on voyais bien que la moitié de la maison était posée sur du "vide".

Pas question pour nous de déplacer la construction.

Toutes les clauses suspensives étaient levées (permis de construire, prêt) sauf celle du sous-sol.

Le compromis pour le terrain a été rédigé par le biais une agence.

Nous avons envoyé recommandés au vendeur, à l'agence et au notaire du vendeur pour annuler le compromis et donc récupérer l'acompte de 5000€ versé le jour du compromis.

Aujourd'hui le vendeur veut bien annuler la vente... mais... et oui un "mais"... il souhaite avoir des données concrètes sur la raison qui nous pousse à annuler.

En effet nous n'avons qu'une lettre de notre constructeur indiquant que le projet tel que définis n'est pas réalisable.

Mon constructeur est opposé à donner, gratuitement ou pas, les résultats de ces études, c'est sa propriété en même temps !

Nous on n'a pas le moindre document supplémentaire.

Bref on est dans une impasse... et on aimerai bien récupérer ces 5000€ !!

Si vous avez des idées sur comment faire bouger cette situation on est preneurs !

Merci de votre intérêt pour ce sujet
Picto recompense Bloggeur
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 60000 message
Bonjour,
Etrange TON constructeur !
Tu as déjà signé un CCMI avec lui par hasard ?
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Pourquoi étrange ? W00t

Oui l'étude de sol a été mandatée par le CST suite à signature du CCMI.

Depuis le CCMI est annulé, de ce côté là pas de soucis ;)
Picto recompense Bloggeur
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Env. 60000 message

Ton cst s'est bien moqué de toi !
CCMI signé veut dire prix ferme et définitif !
Et même avec un sol difficile une construction est toujours possible . . . ton cst a juste voulu éviter ce gros supplément qui aurait été pour sa pomme !
Comment le CCMI a t il été annulé ?
Messages : Env. 60000

 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

vous n'avez pas le nom de la boite qui a fait l'étude de sol ? pas moyen d'avoir la conclusion sans le rapport détaillé ?

sinon, répondre au vendeur que... son terrain est une grosse ***** et que votre projet n'était pas un puit sans fond mais bien une maison d'habitation.
si le terrain a été trouvé sur annonce, vous pourriez aussi en ajouter une sur le même site... pour information
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Ben le CST lui nous a présenté ça comme impossible = aucune solution de fondations... après sur ce point on est peut être trop naïfs... mais j'ai un doute car les résultats j'ai pu les voir et c'était pas joli joli à voir...

Sinon oui je sais bien qu'on aurai pu dire au CST "ben on a signé vous faites en sorte que ça tienne au moins 10ans" mais on ne veut pas le tenter.
Picto recompense Bloggeur
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
***** a écrit:si le terrain a été trouvé sur annonce, vous pourriez aussi en ajouter une sur le même site... pour information


Je n'ai pas compris cette phrase.

Sinon oui on connais l'entrepris qui a fait les études de sol, j'essaierai de voir si je peux tirer quelques infos.
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Quand le surcout est trop élevé il arrive que le garant du cst n'accepte pas.

et puis, si le projet prévu se retrouve sur des échasses de plus de 9m... çà n'est plus le projet prévu Crying

et... pour qu'un cst fasse l'étude de sol avant de tomber sur un os m'est avis qu'il devait se douter de quelque chose.
le vendeur devait également connaitre son terrain

sol pas stable à 9m c'est quoi ? du remblais ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Si çà m'arrivait et que le vendeur m'embistrouille ... je mettrais une annonce avec photo et le même texte (pour tomber dessus avec google) en disant "je suis déçu, j'avais trouvé ce superbe terrain mais au final il n'est pas constructible...."

oui je sais... c'est vilain
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Env. 60000 message
Tu n'as pas répondu à ma question : "comment le CCMI a t il été annulé ? "
Parce que là ton cst il s'en lave les mains et il te laisse dans la m---e pour récupérer ton acompte + peut-être des indemnités pour rupture du compromis !
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Le CCMI est "verbalement" annulé... mais tant qu'on est pas sorti de tout ça oui il est valable mais seule la clause d'obtention du terrain reste à lever.

La société a sondé à 9m et les "courbes" étaient quasiment verticales = pas de portance.

J'ai vu des courbes de ce genre dans le dossier de l'entreprise :



En gros :

- plus c'est horizontal plus il y a de portance (c'était le cas partie est du terrain, prévue pour l'espace jardin)
- plus c'est vertical moins il y a de portance (c'était le cas de la moitié ouest du terrain, prévue pour supporter la construction)
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Env. 60000 message
Je n'y connais rien en étude de sol mais je peux t'assurer qu'il y a toujours des moyens de faire des fondations fiables .
Que prévoit le compromis pour le terrain au cas où tu te désistes sans raison valable ? Perte de l'acompte ou indemnité supplémentaire ?
Et le CCMI, tu en as un exemplaire signé par ton cst ?
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
"Au cas où toutes les conditions relatives à l'exécution des présentes étant remplies, l'une des parties, après avoir été mise en demeure, ne régulariserait pas l'acte authentique et ne satisferait pas ainsi aux obligations alors exigibles, elle devra verser à l'autre partie la somme de 9 300 euros (soit 10% du prix de vente + honoraires du mandataire) à titre de clause pénale, conformément aux dispositions des articles 1152 et 1226 du Code Civil, indépendamment de tous dommages et intérêts.
Il est précisé que la présente claise pénale ne peut priver, dans la même hypothèse, chacune des parties de la possibilité de poursuivre l'autre en exécution de la vente."

D'ailleurs la somme de 9 300€ représente bien plus que 10% du prix de vente + honoraires du mandataire...

Concernant le séquestre : "Toutefois, en cas de non réalisation pure et simple, le délai de rétractation (le cas échéant) étant écoulé et les conditions suspensives réalisées, il ne pourra remette lesdits fonds qu'en vertu d'un accord amiable signé entre les parties ou d'une décision judiciaire."

Sinon oui le CCMI est signé et contresigné du CST, reçu en bonne et due forme par RAR et compagnie ;)
Picto recompense Bloggeur
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Env. 60000 message
Bin voilà !
Donc tu es dans la mouise si ton cst refuse de fournir l'étude de sol ou au minimum un rapport de celui qui l'a effectuée disant que ce terrain nécessite des fondations particulières et renforcées.
Messages : Env. 60000

 
Env. 60000 message
***** a écrit:Si çà m'arrivait et que le vendeur m'embistrouille ... je mettrais une annonce avec photo et le même texte (pour tomber dessus avec google) en disant "je suis déçu, j'avais trouvé ce superbe terrain mais au final il n'est pas constructible...."

oui je sais... c'est vilain



Je ne suis pas du tout d'accord avec toi elisa !
Là c'est le cst qui l'embistrouille !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Ahhhh , alors soit le cst se débrouille pour prouver les résultats de l'étude de sol et justifier auprès du vendeur et de son notaire, soit il annule de lui-même le CCMI ... et tu nous invites pour le réveillon Laugh
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Ok ben demain je met un bon coup de pied du côté du CST...

Par contre la banque elle a déjà annulé le prêt, le document du CST lui suffisait W00t

***** a écrit:Ahhhh , alors soit le cst se débrouille pour prouver les résultats de l'étude de sol et justifier auprès du vendeur et de son notaire, soit il annule de lui-même le CCMI ... et tu nous invites pour le réveillon Laugh


Heu oui enfin si j'annule le CCMI ça ne fais pas sauter le compromis du terrain...
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Env. 60000 message
Et rapidement adhérer à l'aamoi, ils sauront t'aider pour le problème actuel et ensuite pour éviter les problèmes futurs si tu redémarres un autre projet.
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Je suis membre AAMOI, j'en ai parlé sur mon sujet mais rien... peut être ouvrir un nouveau sujet.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Oui, oui Cibou, on a posté en même temps Smile

il n'empêche que j'aurais bien aimé savoir par qui a été trouvé le terrain et pourquoi ce cst à eu la super idée de faire l'étude de sol avant de commencer ;
c'est tellement rare que çà mérite explication...


ahhhhh, les messages arrivent pendant que j'écris !!!


Si la banque a annulé le prêt , c'est une condition de plus pour annuler le compromis terrain.

surtout ne pas annuler le CCMI , laisse le CST le faire, de son plein gré ou avec l'obligation de son garant.
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
C'est nous qui avons trouvé ce terrain par agence.

L'étude de sol c'est systématique chez ce CST.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Crying c'est quand même kon, pour une fois qu'un cst fait les choses dans l'ordre ... çà va inciter les autres à ne pas modifier leurs mauvaises façons de faire Laugh

et le notaire ? il en dit quoi ?

parce là, de toutes façons, vous n'avez donc plus de prêt.

si l'AAMOI ne répond pas, l'ADIL saurait peut-être .
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Le notaire du vendeur attends que le vendeur lui dise que la vente est annulée... mais pour ça il veut du concret
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Et l'annulation de la banque ne suffirait pas ?
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Je ne pense pas, c'est pas une non obtention du financement vu qu'on l'a eu à un moment...

On a justement voulu prendre les devants côté banque pour rebondir rapidement.
Picto recompense Bloggeur
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Env. 60000 message
Bin c'est normal car autrement on pourrait inventer n'importe quoi pour se dépatouiller d'un compromis.
Donc essaye d'abord de mettre verbalement les points sur les i avec ton cst en lui glissant l'air de rien que tu es adhérent aamoi . . .
Et si ça ne suffit pas, tu lui envoies un recommandé AR . . .
Le document que ton cst t'a donné pour le terrain , il dit quoi exactement ?
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Il est au courant depuis le début que je suis adhérent AAMOI ;)

"nous vousconformons que souite à l'étude de sol réalisée sur votre terrain, celle-ci nous préconise dans l'état actuel de votre projet, la nécessite de réaliser des fondations complémentaitres sous forme de puits et longrines."

Ça c'est un courrier suite à la 1ère étude de sol, pour informer le vendeur... mais la 2nde étude a donné le résultat que c'est carrément "infaisable" (source CST)
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : France > Nantes (44)
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Env. 60000 message
Et bien, tu lui dis que faute d'avoir cette preuve pour le vendeur du terrain ET pour toi . . . bin tu considères que tu as un CCMI avec lui et puis c'est tout !
Tu n'as rien signé du tout disant que tu renonces au CCMI ?
Et fais attention à ce que tu écris et ne mentionne surtout pas ce soit disant accord verbal que tu as eu avec le cst pour mettre fin au CCMI.
Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 900 message Cambrai (59)
Bonsoir,
+1 avec Cibou
Que pensez-vous ? (à tous de ces projets de courriers)

Une demande vaut un refus.

Faire 1 courrier LAR à ton CST Faire 1 courrier LAR à ton vendeur de terrain Faire 1 courrier LAR au notaire


Dans le courrier LAR à ton CST : l'informer d'une approche amiable pour résoudre un problème de retenue de 5000€ (objet) + copies de courrier LAR à ton vendeur de terrain et copie de courrier LAR au notaire .
Il contiendra entre autre une demande d'invitation à transmettre visuellement l'étude de sol dont est propriètaire le CST au vendeur du terrain et que reste à trouver le lieu et la date pour que cela se réalise


Dans le courrier LAR à ton vendeur de terrain: l'informer d'une approche amiable pour résoudre un problème de retenue de 5000€ (objet) + copies de courrier LAR à ton CST et copie de courrier LAR au notaire.

Il contiendra entre autre une demande d'invitation à consulter visuellement l'étude de sol dont est propriètaire le CST au vendeur du terrain et que reste à trouver le lieu et la date pour que cela se réalise


Dans le courrier LAR au notaire : l'informer d'une approche amiable pour résoudre un problème de retenue de 5000€ (objet) + copie de courrier LAR à ton CST et copie de courrier LAR à ton vendeur de terrain.
En plus d'un texte relatant tes actions amiables, suggestion que les rencontres contradictoires peuvent se faire en son étude s'il l'accepte ( lui soumettre les brouillons ou projets de courriers avant tout envoi en LAR.)




Si échec à ces courriers, passer à la phase juridique?
Chaque jour, j'apprends un peu plus ! Vis, comme si ce jour était ton dernier jour, mais apprends comme si tu étais éternel. (Ghandi). ...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Picto recompense Membre utile
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Env. 500 message Saumur (49)
Désolé d'apporter un doute mais le graph du pénétromètre dans votre étude de sol n'a rien d'anormal (d'ailleurs regardez, votre courbe est dans la zone verte). La portance mini pour une construction doit être de 2MPa.
Si il y a un loup, il n'est pas à ce niveau.
Messages : Env. 500
De : Saumur (49)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Ha oui sacré plan d'action !

Merci de ta réponse, le soucis est que le terrain est une succession et que le vendeur habite à 1000km et est très souvent en vadrouille à travers la monde : ça va être difficile !

Par contre le vendeur avait fait procuration à son notaire pour la signature de l'acte authentique, peut être que ça peut fonctionner comme cela ?
Picto recompense Bloggeur
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
guezos a écrit:Désolé d'apporter un doute mais le graph du pénétromètre dans votre étude de sol n'a rien d'anormal (d'ailleurs regardez, votre courbe est dans la zone verte). La portance mini pour une construction doit être de 2MPa.
Si il y a un loup, il n'est pas à ce niveau.


C'est un graph trouvé sur Internet et non pas un l'étude de sol dont on parle ici.

Sur les courbes que j'ai pu voir moi, certaines étaient quasiment verticales = un vrai beurre apparemment...
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Membre utile Env. 900 message Cambrai (59)
ET si guezos a raison, ton CST veut-il alors t'enfumer avec un surcoût ?
@ dough Par contre le vendeur avait fait procuration à son notaire pour la signature de l'acte authentique, peut être que ça peut fonctionner comme cela ?


Oui, il doit avoir les pouvoirs.
Chaque jour, j'apprends un peu plus ! Vis, comme si ce jour était ton dernier jour, mais apprends comme si tu étais éternel. (Ghandi). ...
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Ben de toutes façons il sais très bien qu'au moindre surtout le financement ne passe plus...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
+1 pour les courriers en LR+AR sans attendre plus.
c'est, en France, le seul moyen de "communication" reconnu .


tous sont au courant de la situation, tous bloquent à leur façon... et à force de papoter aimablement, les semaines passent...

si en plus le notaire a procuration, il se débrouillera pour contacter le vendeur.
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Petite question, pour les copies des recommandés, il faut aussi les envoyer en recommandé ou lettre simple ?
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Membre utile Env. 900 message Cambrai (59)
Tu les joins avec la mention sur le courrier du destinataire copie (s) ( nbre) de x jointe,
Le tout dans une enveloppe à fenêtre.
Chaque jour, j'apprends un peu plus ! Vis, comme si ce jour était ton dernier jour, mais apprends comme si tu étais éternel. (Ghandi). ...
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Env. 500 message Saumur (49)
dough29 a écrit:
guezos a écrit:Désolé d'apporter un doute mais le graph du pénétromètre dans votre étude de sol n'a rien d'anormal (d'ailleurs regardez, votre courbe est dans la zone verte). La portance mini pour une construction doit être de 2MPa.
Si il y a un loup, il n'est pas à ce niveau.


C'est un graph trouvé sur Internet et non pas un l'étude de sol dont on parle ici.

Sur les courbes que j'ai pu voir moi, certaines étaient quasiment verticales = un vrai beurre apparemment...


Oui effectivement, j'ai lu trop vite. Autant pour moi
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Pas de soucis W00t

Bon je harcèle le CST ce jour pour dépatouiller tout ça et que ça avance.

L'idée de rendre les documents visuellement disponibles me plait, mais j'espère qu'ils vont accepter Sleep
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

Il serait bien d'avoir des résultats de l'étude de sol car je suis surprisqu'il n'y ait pas de solution (y a toujours des solutions, après c'est une question de prix...)
Géotechnicien
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Ben là dixit le CST apparemment rien n'était possible...

Après c'est sûr que de toutes façons au moindre surcout le projet ne pouvait plus être financé.
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Env. 60000 message
dough29 a écrit:Ben là dixit le CST apparemment rien n'était possible... = pas possible pour lui, il trouvait que cela allait lui couter trop cher

Après c'est sûr que de toutes façons au moindre surcout le projet ne pouvait plus être financé. Tu n'avais rien à prévoir comme surcout puisque c'était pour la pomme de ton constructeur.
.
Messages : Env. 60000

 
Photographe Env. 800 message Pas De Calais
Bonjour, y a un truc que vous ne semblez pas comprendre, c'est qu'un CCMI, c'est FERME et DEFINITIF.

Donc si vous avez reçu votre CCMI en RAR(c'est le cas ou pas?), tous les surcoûts sont pour le CST, qu'il ait mis une clause d'adaptation au sol(illégal) ou pas, après, le risque, c'est qu'il vous doive les pénalités en cas d'annulation du CCMI (5% du coût total) et que vous vous retrouviez avec un terrain nécessitant des coûts de fondations supérieurs à cette somme
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


Mon récit

http://1eremaison1erbebe.forumconstruire.com
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Bloggeur Env. 200 message France > Nantes (44)
Je savais pertinemment que le CCMI est ferme et définitif Wink

En fait concernant ce terrain on a eu énormément d'emmerdes dès le début, en passant par une 1ère agence qui nous cache des servitudes entre autre, on est passé par une autre agence plus claire... bref le coup de l'étude de sol s'en était trop pour nous et on a préféré abandonné le navire car on avait stipulé cette clause au compromis.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : France > Nantes (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60000 message
On ne te dit pas que tu dois continuer à tout prix ton CCMI avec ce cst !
Mais on te dit qu'il doit te fournir l'étude de sol ou au moins des conclusions qui émanent du bureau d'étude pour que tu puisses te dépatouiller du terrain !
Et il faut bien lui faire comprendre que c'est la seule manière pour LUI de ne pas être obligé d'honorer le CCMI ou de ne pas devoir le rompre de sa propre décision en te payant des indemnités pour rupture de contrat !
Messages : Env. 60000

En cache depuis le samedi 21 décembre 2024 à 18h16
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