Achat de terrain avec chemin déjà en indivision avec 2 lot

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.401 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

jcr07

Auteur du sujet

Le 18/12/2013 à 23h31 Env. 10 message Finistere

Bonjour, nous devons faire l acquisition d'un terrain sur une parcelle dont 2 lots ( déjà construits depuis 7 ans ) avaient déjà été vendus par le propriétaire sur une division de trois lots à la base car le propriétaire s'etait garder le troisième pour lui. celui-ci a divisé sa dernière partie en 3lots : un pour lui, un pour nous,et un autre acheteur.

il y a un chemin en indivision fait avec les 3 premiers lots existant au départ qui dessert tout les lots.

finalement comme le 3ème lot se retrouve divise en 3 nous seront cinq en tout sur ce chemin .

les 2 voisins qui ont pris les 2 premiers lots , viennent nous réclamer de l argent parce qu'eux avaient du coup payer plus cher leur part du chemin que nous car nous, nous redivisons par trois la part du chemin du propriétaire donc notre parcelle de chemin nous reviendra moins cher.

ont-ils le droit de nous réclamer de l argent ? on ne comprend pas ce que viennent faire les voisins dans la vente du terrain avec le propriétaire ? dans la promesse de vente que nous avons signé il y est stipule que nous avons un droit de propriété sur ce chemin , le notaire m'a bien dit que c'était compris dans le prix de vente du terrain.

que faire pour éviter le conflit?nous avons même pas acheté , que nous allons nous embrouiller avec les voisins alors que nous y sommes pour rien!
j'espère avoir été assez clair

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php

elisa21 Picto info

Le 19/12/2013 à 00h01 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir,

il y a quelques années il y avait des textes spécifiques : "plus de 2 divisions dans les 10 ans = lotissement"
je ne sais pas si c'est toujours en vigueur, ce que çà pourrait impliquer mais je sais que ce n'est pas la question , c'était juste au cas z'ou... .

donc revenons au sujet :

jcr07 a écrit:...
les 2 voisins qui ont pris les 2 premiers lots , viennent nous réclamer de l argent parce qu'eux avaient du coup payer plus cher leur part du chemin que nous car nous, nous redivisons par trois la part du chemin du propriétaire donc notre parcelle de chemin nous reviendra moins cher.
ouiiiii
ont-ils le droit de nous réclamer de l argent ?
bien sur qu'ils ont le droit : si je viens aussi vous demander un chèque qui pourrait m'en empêcher ?
par contre, vous n'êtes pas obligé d'accepter.

on ne comprend pas ce que viennent faire les voisins dans la vente du terrain avec le propriétaire ?
bientot les fêtes, z'ont besoin d'argent... ils essaient...
certains appellent çà "la chasse aux pigeons"... les volatiles sont toujours convoités , roti çà peut faire un plat sympa et çà change de la dinde traditionnelle.

dans la promesse de vente que nous avons signé il y est stipule que nous avons un droit de propriété sur ce chemin , le notaire m'a bien dit que c'était compris dans le prix de vente du terrain.
c'est logique

que faire pour éviter le conflit?nous avons même pas acheté , que nous allons nous embrouiller avec les voisins alors que nous y sommes pour rien!
bin oui, mais c'est bien sur, et les voisins le savent que vous allez être gentils pour essayer de faire copain-copain...
ils s'en fichent complètement du "nouveau voisin" eux ils sont CHEZ EUX, vous êtes la proie possible...
aujourd'hui pour vous soutirer de l'argent, demain pour vous reprocher l'état du chemin...

vous n'aviez pas prévu de vivre avec eux ? alors chacun chez soi et... si la cloture n'est pas faite pour votre futur terrain, demandez leur de participer pour cloture et portail...

ne vous inquietez pas, si c'est dans leur nature, ils trouveront d'autres personnes à em*erder... ou reviendront avec un autre sujet.

quand j'ai acheté mon 1er terrain, le voisin était venu me voir avec une vieille facture... pour que je lui rembourse la moitié de la cloture (piquets bois et barbelés) qu'il avait fait poser en limite de propriété (et payée pour moitié par le père de mon vendeur 10 ans plus tot) ...
l'an passé il l'a changée sur la moitié de la longueur pour une super cloture rigide de bonne hauteur ... environ 100m et il ne m'a pas présenté de facture, ni pour la cloture, ni pour le géomètre qui est venu reprendre les mesures et poser une borne pour corriger leur défaut d'alignement

edit ps : j'allais oublier, si le chèque pose pb, je peux envoyer un IBAN

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

ptiloup44 Picto info

Le 19/12/2013 à 09h05 Membre utile Env. 400 message Nantes (44)

Réponds leur simplement de contacter leur Notaire qui leur donnera une réponse "légale" et pas celle qu'ils ont envie d'entendre et surtout de palper.

N'oublie pas de ton côté de prendre TON notaire pour la vente et pas simplement celui du vendeur...

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

jcr07

Auteur du sujet

Le 19/12/2013 à 10h41 Env. 10 message Finistere

On doit les rencontrer demain soir du coup , on a prévu de leur demander qu'ils nous écrivent leur demande par écrit avec leurs sollicitations et qu'ils fournissent les pièces justificatives de leur demande et que nous les feront parvenir au notaire.
Depuis on a su que l'un des voisins semble pas être intéressé par l'argent mais souhaite juste en cas de frais sur l entretien du chemin qu'on ai tous la même part à payer comme pour le moment la notre est plus faible , la dessus nous sommes d'accord. Mais l'autre voisin semble vouloir de l'argent et une certaine somme qui me semble excessive pour un. bout de chemin !!!
on attent leur demande et je vous fournirai la réponse du notaire ! ça peut servir a d'autres

#ptiloup44: ce n'est pas qu'on veut entendre ce qui nous arrange, c'est qu'on souhaite régulariser cette situation , si on leur doit effectivement de l'argent nous le ferons !
merci pour vos reponse

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

PIERREYVON Picto info

Le 26/12/2013 à 15h51 Membre utile Env. 2000 message Boulange (57)

D'abord il faut regarder cette affaire au plus près, en effet si ce chemin permet d'accéder à votre lot, il risque d'y avoir des travaux et des passages d'engins sur ce chemin en indivision, or il faut voir ce que disent les textes en cette matière et en particulier pour y effectuer des travaux (viabilité) dans ce cas vous aurez sans doute besoin de leur accord, il faudra un état des lieux et une remise en état à vos frais et aux futurs constructeurs sur les 2 autres lots

Citer

Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Boulange (57)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

stephplr77 Picto info

Le 28/12/2013 à 12h17 Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)

jcr07 a écrit:Bonjour, nous devons faire l acquisition d'un terrain sur une parcelle dont 2 lots ( déjà construits depuis 7 ans ) avaient déjà été vendus par le propriétaire sur une division de trois lots à la base car le propriétaire s'etait garder le troisième pour lui. celui-ci a divisé sa dernière partie en 3lots : un pour lui, un pour nous,et un autre acheteur.

il y a un chemin en indivision fait avec les 3 premiers lots existant au départ qui dessert tout les lots.

finalement comme le 3ème lot se retrouve divise en 3 nous seront cinq en tout sur ce chemin .

les 2 voisins qui ont pris les 2 premiers lots , viennent nous réclamer de l argent parce qu'eux avaient du coup payer plus cher leur part du chemin que nous car nous, nous redivisons par trois la part du chemin du propriétaire donc notre parcelle de chemin nous reviendra moins cher.

ont-ils le droit de nous réclamer de l argent ? on ne comprend pas ce que viennent faire les voisins dans la vente du terrain avec le propriétaire ? dans la promesse de vente que nous avons signé il y est stipule que nous avons un droit de propriété sur ce chemin , le notaire m'a bien dit que c'était compris dans le prix de vente du terrain.

que faire pour éviter le conflit?nous avons même pas acheté , que nous allons nous embrouiller avec les voisins alors que nous y sommes pour rien!
j'espère avoir été assez clair