Fissure sur pignon.

Avocat et TGI, pas d'autres choix.............

Bred a écrit:

Salut,
Là, vue que la maison à 7 ans, je ne sais pas quoi faire en dehors du tribunal...
Pour les fissures, donc, c'était prévu, mais c'est bien de les voir fait noté (au cas où ça s’aggrave).
Pour la différence par rapport au permis, vous la transmettez à vos cst afin qu'il dépose un permis modificatif... si il ne réagit pas, vous serez obliger de passer par la cas tribunal.
Idem pour la profondeur hors-gel.

merci.
impossible de faire un permis modificatif, car déjà était modifier a cette époque pour avoir le permis de construire.
car pour faire construire notre maison en 2007 le cst avait fait une modification du permis ( pignon gauche croupe ) afin de ne pas dépassée 5,90 pour être conforme au PLU vu que mon voisin est a 3,02 m de mon pignon .
donc avec ce permis modifier , le permis a était accepter.
Mais le constructeur a rehaussée mon bien de 35 cm de ce coté .
donc refus de la DDT pour non conformité.
on a vue avec la personne qui a instruit mon permis et qui aussi refusée la conformité suite au contrôle.
pour lui on peut plus modifier le permis, vu que mon et voisin et a 3,02 .

donc seul solution pour être conforme et avoir le certificat.
acheter un morceaux de terrain au voisin , mais la impossible , sinon lui et plus conforme au PLU.
agrandir la maison sur toute la largeur du terrain
ou démolir la maison et reconstruire.

kaline a écrit:

Avocat et TGI, pas d'autres choix.............

merci je croit que l'on a pas le choix.
car la c'est une maison qui nous a coûté 150000 euro et vaut plus rien.
on va prendre un rdv avec avocat.
pour le moment faut il voir avec cst pour un arrangement a l'amiable?

Salut,
Un arrangement à l'amiable ?
Comme il ne semble pas être possible que de faire autre chose que de faire de très gros travaux, la solution la moins couteuse pour votre cst est de les prendre en charge.
Mais mon expérience ici me fait croire qu’étonnamment, ce n'est pas la solution la moins onéreuse que les cst choisissent dans ce genre de cas...

Bred a écrit:

Salut,
Un arrangement à l'amiable ?
Comme il ne semble pas être possible que de faire autre chose que de faire de très gros travaux, la solution la moins couteuse pour votre cst est de les prendre en charge.
Mais mon expérience ici me fait croire qu’étonnamment, ce n'est pas la solution la moins onéreuse que les cst choisissent dans ce genre de cas...

Merci.
et oui seul solution c'est d'agrandir notre bien ( faire un garage ) par exemple de 3 X8 M en dur.
mais faire cela faudrait pas aussi mettre en risque la maison , car c'est de ce même coté qu'il y a les fissures.

on pausée la question d'un arrangement pour eviter d'allez au tgi qui et coute cher et qui va durer plusieurs mois.

Plusieurs années même............

kaline a écrit:

Plusieurs années même............

j’espère que ira vite.
aussi vite que leur malfaçon.

Sans vouloir te casser le moral, la dernière fois que j'ai fait une expertise (judiciaire) comme ça, ca a duré 1 an et demi pour avoir une conclusion et 2 ou 3 mois de plus pour les travaux

Merci.
non sa casse pas le moral.
je me fait de dissolution sa va durée longtemps .
De plus le CST essaye de dire le contraire.
limite si la DDT c'est pas faire sont taff.

Car pour le cst pour contrôler une maison c'est par rapport au TF.
Mais non la DDT ce base toujours sur un TN.

et forcement quand j'ai dit cela au CST , il a commencer a ce fâcher .
J'ai demander au CST si celle logique d'un professionnelle de me dire que ma maison et protéger par les sapins du voisin.

Voila on attend voir si la DO bouge suite a une non conformité.
mais j'y croit plus.

Sinon on a réussi avoir un avocat et avoir une réponses de sa part suite a la non conformité.
d’après l'avocat , on et dans le droit de faire annulé le contrat de construction , et donc demandé au cst de nous remboursé toute les sommes verser a la construction et aussi bien les frai lié a la maison ( chauffage, aménagement des combles, garage) car pour lui notre maison correspond plus a ce que l'on a commandé.
maintenant et t'il possible de faire cela 6 ans après déclaration fin de travaux.
Nous somme bien remonté pour avoir gain de cause .

Non la nullité du contrat c'est 5 ans a compter du contrat de construction... faut pas qu'il se plante dès la 1ere fois ton avocat sinon ça va pas le faire

il y a d'autres solution a envisager mais pas l'annulation du contrat en ces termes

kaline a écrit:

Non la nullité du contrat c'est 5 ans a compter du contrat de construction... faut pas qu'il se plante dès la 1ere fois ton avocat sinon ça va pas le faire

il y a d'autres solution a envisager mais pas l'annulation du contrat en ces termes

Merci.
l'avocat a peut être pas compris l'année de construction.

mais sinon faut le faire quand même de faire une erreur de 60 cm plus haut par professionnelle.
on espère que cela va aboutir a quelle chose.

et donc forcement si la construction implantée trop haute , mais fondations son plus hors gel. (- 50CM).
mais même en fessant une erreur de 60 cm , le maçon a du mettre 1 ou 2 rangée de parpaing en trop?
Car normalement sur le permis fondations a - 80 cm mais la si trop haute de 60 cm logiquement les fondations devrait être a - 20 , mais la quand même a - 50.
Donc on peut supposer que le maçon a monter plus de rangée que prévu?

A votre est ce que je peut appeler le maçon pour avoir sa version?
Car je suppose que c'est le technicien du constructeur qui dit de rehaussée ma maison par rapport a la chaussée.
je rappel que la chaussée et plus haute de 45 cm par rapport a mon terrain naturel , et que le permis a était accepter par rapport au terrain naturel.

Pour ton probleme de hauteur/hors gel etc.... on n'est ps sur place pour voir, on ne peux pas te dire ceci ou celà..

je sais que ça tourne dans ta tête mais ça va pas faire avancer la machine de ressasser tout le temps, y'a eu une grosse boulette et a l'avocat et experts de solutionner tout ça

kaline a écrit:

Pour ton probleme de hauteur/hors gel etc.... on n'est ps sur place pour voir, on ne peux pas te dire ceci ou celà..

je sais que ça tourne dans ta tête mais ça va pas faire avancer la machine de ressasser tout le temps, y'a eu une grosse boulette et a l'avocat et experts de solutionner tout ça

C'est sur une belle grosse boulette du constructeur.
c'est sur ça nous tourne la tête , car c'est pas l'avenir avec notre maison etc..
et aussi s'engager dans des procédures long et coûteuse.

la on a un document de la DDT pour non conformité déjà une grosse erreur.
l'expert mandaté par la DO , a prie les cote - 50CM , hors par chez nous Picardie mini - 70.