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Etude de Sol (et CCMI)

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Membre utile Env. 300 message Haute Garonne
Bred a écrit:Oui, une clause abusive reste abusive mais vous pouvez la dénoncer, c'est à dire que vous pouvez casser le contrat à raison, sans frais : le contrat est valable pour le cst, pas pour vous...
C'est même bien d'avoir une clause abusive, comme ça, quoi qu'il fasse, que ce soit pour les fondations ou autre, vous pourrez casser le contrat comme vous voudrez !...

... Mais le mieux est toutefois d'avoir un contrat bien carré...
Si vous avez déjà signé et qu'il vous sort une plus-valus pour les fondations, vous pourrez lui répondre que c'est une clause abusive et que vous ne signerez pas la plus valus.
D’ailleurs, dès l'intervention du géotechnicien, pensez à déclarer l'ouverture du chantier comme cela les pénalité de retard seront valable si il commence à trainer du pieds....


On est bien d'accord que c'est bien une clause abusive et le constructeur, souvent, le sait.

Mais il faut voir le problème d'un autre angle et peser le pour et le contre donc tout dépend de la bonne foi du constructeur.

trois cas de figures :
- on fait respecter la loi, on refuse les plus-values abusives mais la suite de la construction risquera d'être tendue : on fera traîner les choses, on ne sera pas conciliant, on vous ne donnera pas les clefs avant pour faire la peinture, on ne sera pas arrangeants du tout, etc etc une sorte de chantage

- on paye la plus-value et la suite sera plus sympa mais cela dépend des constructeurs car il y en a qui en auront rien à faire en vous empapaoutant et il y en a qui seront vraiment arrangeants. Pour ces derniers, il faut bien chercher un bon constructeur et non un gros truc national ou régional.

- on casse le contrat mais c'est n'est pas évident selon les capacités financiers des gens car il faut trouver un autre constructeur dans les temps et rapidement.

Dans notre cas, on avait une plus-value à payer mais le constructeur ne prenait aucune marge dessus, c'était le béton et il nous avait pas fait payer la toupie. En comparant avec d'autres clients, on s'est aperçu que certains payaient plus cher pour le même rang à dimensions égales. Et par la suite, le constructeur était très arrangeant (c'est un constructeur local) car le premier appel de fonds est la mise HE/HA afin d'économiser les frais intercalaires.
Egalement, le conducteur de travaux s'était trompé sur l'emplacement de la maison (c'était tout décalé de 1 mètre) donc il a fallu refaire les tranchées et il y a eu du béton en plus à couler et surtout le terrassier avait creusé trop profond 1m40 au lieu d'1m et il y a eu un surplus de béton non prévu. Ils ont assumé leur erreur sans nous le faire payer. Et il y eu des petits extras non-prévus pour la suite du chantier qu'on n'a pas payé.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Jeune24 a écrit:Bonsoir,
Nous avons signé un contrat avec tradieco et nous venons de déposer le permis de construire.
- il faut attendre d'etre propiétaire du terrain pour faire l'étude de sol ?

Bonjour,
Faites bien attention : vous êtes en VEFA ou en CCMI?

Un CCMI est beaucoup plus protecteur qu'une VEFA mais un CCMI signé avant l'acte de vente du terrain est caduc, il peut être cassé à n'importe quel moment par les 2 parties donc.

L'entreprise qui vous fait signer le CCMI ne peut pas être celle qui vous a vendu le terrain (et vice versa), c'est interdit et c’est un motif de rupture de contrat également.

En CCMI c'est prix ferme et définitif. Donc le constructeur fait une offre (en se passant 'étude de sol comme d'habitude car sa boule de cristal ne se trompe jamais), vous lui sortez l'étude de sol, il revoit sa copie et tant pis pour lui, les surcouts c'est pour sa pomme.

Vous pouvez demander à la mairie l'autorisation de faire l'étude de sol. Si le terrain est destiné à la vente, il seront surement compréhensif.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
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Env. 20 message Vergongheon (43)
Bonjour a vous et merci pour vos précieuses réponses. Ce forum est une mine d'or !
J'ai appeler ma protection juridique souscrite exprès pour la construction ( pour être tranquille).
A la lecture des Conditions générales de vente du CCMI (et c'est bien un CCMI ) l'étude de sol est bien a notre charge et c'est à nous de la fournir. C'est écrit au paragraphe "formalité avant travaux".
Après communication avec ma protection juridique, nous en avons convenu avec eux que
- oui l'étude de sol est a fournir et à notre charge
- que oui le prix et ferme et définitif mais que le constructeur doit respecter l'étude de sol sinon c'est ça RC pro qui sera engagé.
- et si le CCMI doit être modifié oui c'est a la charge du constructeur car il a chiffré sans connaitre le sol. (même si il émette une réserve car "celui qui engage l'étude de sol se doit de la faire respecter" mais vu que l'étude de sol est à fournir au constructeur comme nous l'indique les CG c'est a lui de se caler dessus. De plus j'ai vu que certain constructeur avait était condamné pour cela donc bon....

J'ai tel ce matin a mon constructeur ou je lui ai indiqué que après mettre rapproché de mon service juridique on m'a confirmé que l'étude de sol est à notre charge mais que les modif qui en découle sont a la sienne puisque le contrat a était établi sans étude de sol et cela fait partie des documents a avoir pour construire.

Le constructeur doit me faire un retour lundi. J'espère qu'il n'y aura pas de revirement de situation.... Que faire pour le constructeur accepte ce fait ?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
@Acouphenix : Vous avez malheureusement fait ce que font beaucoup, vous avez trop lâché du lest... ce n'est pas un exemple à donné.
Je suis le premier à toujours être du côté de l'arrangement, mais sur ce sujet d'étude de sol, ce n'est plus de l'arrangement car cela touche les compétences technique directe du constructeur.
Je pense que vous avez eu tord, mais sachez que si cela n'est pas trop vieux, vous êtes toujours en droit de demander à votre cst de vous rembourser.

@jeune24 : Si vous ne pensez pas pouvoir vous défendre seul, sachez que votre contrat semble être digne de passer par l'AAMOI... je vous conseil vivement d'y adhérer, et d'en faire part à votre cst.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 20 message Vergongheon (43)
Je viens de lire ma notice descriptive et il y a d'écrit :
"le présent devis est étudié en l'absence d'une étude de sol fournie par le propriétaire du terrain. les calculs considèrent l'édification sur un terrain plat aux taux de 2 Mpa.
Les sociétés FONDASOL, GINGER ou SOL SOLUTION proposent des études géotechnique à un côut abordable. Nous préconisation l'intervention de ces société ou d'un cabinet similaire. En nous fournissant une étude de sol vous nous permettez de réaliser un devis définitif comprenant des dispositions de fondations adaptées au site."
et c'est signé.
Bref c'est a notre charge, on est prévenus, et les motifs sont aussi a nos frais par un avenant....je me trompe ?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
C'est fatiguant.... désolé.
Tous le monde ci-dessus vous explique que votre contrat contient des clauses hors la lois, celle que vous citez aussi.
Si vous ne voulez pas comprendre ce qu'est un CCMI et la notion de prix FERME et DÉFINITIF, on ne peut pas grand chose pour vous.
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 20 message Vergongheon (43)
Je m’excuse de vous fatiguer ce n'est pas le but. On recherche des infos tous simplement. le cst doit nous faire la maison au prix convenu, si il a mal pris connaissance du sol c'est pas notre soucis c'est le sien. Nous cherchons juste un peu d'aide. Meme si cela fait certainement "éco" et que les questions ont étaient posé X fois.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
C'est fatiguant car vous cherchez des réponses, nous vous les donnons, puis vous les contournez... mais notre réponse sera toujours la même.
Si vous voulez vous rassurez, je l'ai déjà dit, inscrivez-vous à l'AAMOI.

Mais quoiqu'il en soit, comprenez bien et soyez sûr de vous : vous êtes dans votre droit, quoique puisse vous racontez, voir écrire votre cst !
Ne lui lâchez rien, vous avez signez un CCMI, vous avez des obligations de paiement, mais votre cst à l'obligation de vous faire votre maison au PRIX CONVENU.... et de la faire correctement.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
"C'est le constructeur qui souscrit la DO.... "
il ne va probablement pas aller chez le courtier le moins cher...
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
J'ai édité mon message de tête en y ajoutant un lien que Tigerbill17 à trouvé, et qui est très explicite :

http://fayol-associes.com/fr/la-charge-de-l-etude-de-sol-dans-un-ccmi-a-42.htm
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Membre super utile Env. 2000 message Gard
Bonjour,


je viens de trouver un terrain et j'ai déjà choisi mon cst.


Cependant, il ne prévoit pas de faire d'étude de sol et se base sur son expérience du secteur pour faire les fondations à 0,80m (secteur argileux).
Après une discussion avec l'agence qui me vend le terrain, il me conseille de partir sur des fondations à 1m40 car (un peu commme le cst) c'est ce qu'il se fait dans le coin.
J'ai fais chiffrer les 2 profondeurs de fondations à mon cst et il y a 5000€ d'écart (environ 2000€ pour 0,80 et 7000€ pour 1m40)
.
Voulant faire les choses correctement, je me rend compte sur ce post que c'est au cst de réaliser l'étude de sol contrairement à ce que j'avais en tête, c'est à dire la faire moi même.
Donc quelles sont les possibilités qui s'offrent à moi?


- faire l'étude de sol moi même et la présenter au cst?


- faire faire l'étude de sol au cst pour qu'il chiffre au plus juste les fondations?

- ou comme le cst n'est pas clair sur les fondations, laisser le cst me chiffrer le montant total de la construction avec sa hauteur de fondations au pifomètre et insérer la clause "Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée" avec le risque qu'il parte directement sur l'hypothèse la plus élevée pour les fondations sachant qu'il était présent lors des des discussions avec l'AI.


Merci
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Pas d'étude de sol -> cst pas sérieux.

Si vous ne voulez pas en changer, suivez la 3' solution. Vous paierez plus cher mais vous aurez des fondations correctes.

L'étude de sol doit être faite par une entreprise spécialisée, pas par le constructeur lui même, il n'en a pas les compétences.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
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Membre super utile Env. 2000 message Gard
Franchou a écrit:Pas d'étude de sol -> cst pas sérieux.


Oui mais 1 sur 5 auditionnés m'en a proposé une... mais c'est un cst "haut de gamme" et je ne peux pas mettre 30 000€ de plus dans ma maison même si les prestations sont supérieurs...
Et comme je ne me sens pas de faire ma maison tout seul...

Le cst m'a déjà proposé de réalisé l'étude de sol mais à mes frais en me faisant profiter de son tarif avec la société avec laquelle ils ont l'habitude de travailler (650€ HT).
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,

Reno30 a écrit:
Le cst m'a déjà proposé de réalisé l'étude de sol mais à mes frais en me faisant profiter de son tarif avec la société avec laquelle ils ont l'habitude de travailler (650€ HT).


Vous voyez que votre cst est un rigolo... au début il dit qu'il se passe de l'étude de sol par expérience, ensuite il vous propose de profiter de ces prix pour en faire une... ce qui veut donc dire qu'il en fait pour d'autre.... mais sur quel critère ? L’expérience ne fonctionne plus là ?

Bon, si vous voulez absolument travailler avec ce cst, ça vous regarde.
Faites lui plaisir, prenez en charge l'étude se sol e transmettez lui pour qu'il vous chiffre enfin correctement le CCMI.

Si le prix vous va, vous lui dites que pour signez il doit baisser déjà de 650 €.
A partir de ce prix là réel (rappel : l'étude de sol est tacitement comprise dans le prix convenu, donc il se doit de la retirer à votre demande), vous pourrez continuer à discuter.

PS HS : un témoignage très intéressant à lire = https://www.forumconstruire.com/construire/topic-264931.php
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Dans ce cas là, il faut mettre le cst en face de ses responsabilités:

demandez lui comment il peut être sûr de garantir la maison pendant 10 ans (garantie décennale) sans connaitre la résistance du sol et en ayant déjà un doute sur la profondeur à faire. Lui préconise 80, l'agence, 1.40m, ce n'est pas pareil du tout.

Si malgré çà, il reste borné (il y en a), je vous conseille de signer le CCMI, faire faire une étude de sol à votre charge (çà coute ce que çà coute, mais si pépin, il doit y avoir, çà vous reviendra moins cher quand même) et vous l'obliger à se conformer à l'étude de sol avec modification de fondations si nécessaire et à sa charge (L'AAMOI pourrait vous aider)
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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