Restriction de surface habitable

Bonjour,
bin ça dépasse... pas de solution ?

Il va falloir préciser un peu le contexte.
S'agit-il d'une parcelle agricole? D'ou la mairie a-t-elle sorti les 160 m²?

Limite d'occupation des sols pour la parcelle ?

Bonjour,

bcf42 a écrit:

Mon projet de construction consiste à changer de destination un hangar agricole en habitation.

Je suis aller à la mairie de mon village qui ma indiquė que cela était possible mais et que je pouvais éventuellement agrandir dans la limite de 160 m² .

changement de destination OU agrandissement au sol ?

+1 pour connaitre le COS autorisé dans le POS ou PLU... et la surface de la parcelle...

Il s'agit bien d'un changement de destination , à la base le hangar servait à ranger des bottes de pailles.

Petites précision le hangar appartient à mes parents c'est un bâtiment annexe à leur maison.

Je prend également une parcelle agricole non constructible de 1000m.

Le hangar se situe sur la parcelle de terrain constructible avec un morceau de terrain également constructible dans le prolongement du terrain. Je sais c'est un peu compliqué !!!!

Donc l'emprise au sol du hangar est de 160m2 20m*8m

Je vais utiliser la totalité de la surface du hangar pour la parti habitation est utiliser la partie de terrain constructible pour la construction du garage.

Mon problème c'est que je veux réaliser une mezzanine sur toute la périphérie de la partie habitation pour profiter de la hauteur sous faîtage mais je suis déjà à 160 m² uniquement avec le rdc le garage n'étant pas pris en compte dans la surface habitable !!!

Voilà le problème !!!

Impossible de mettre la main sur un texte ou un article,qui explique clairement cette limitation de surface.

Si c'est une limitation elle peut être liée au COS de la parcelle.
Voir le PLU de la commune s'il existe.
Si c'est le cas, pas vraiment de solution.

Je pense qu'Elisa
Et Juana
ont donné la réponse plus haut : (il n'y a probablement pas de texte d'ordre général), mais il faut le réglement qui s'applique sur CE terrain en particulier, et il se trouve en mairie (POs ou PLU ou autre texte du genre...),
bref, le réglement auquel s'est référé le service de la mairie pour déterminer la limite...

bcf42 a écrit:

Je prend également une parcelle agricole non constructible de 1000m.

Le hangar se situe sur la parcelle de terrain constructible avec un morceau de terrain également constructible dans le prolongement du terrain.

Je vais utiliser la totalité de la surface du hangar pour la parti habitation est utiliser la partie de terrain constructible pour la construction du garage.

j'ai construis sur un terrain -constructible bien sur- mais le COS était calculé sur l'ensemble des terrains jouxtant la partie concernée autrement dit : ils prennaient la surface du terrain à batir + celle du pré qui me servait de jardin...
seule la consultation du POS ou PLU de TA commune pourront apporter une réponse précise pour TON cas.

Ok bon ben je pense que je que je vais retourner en mairie.

Merci a tous pour vos réponses

Les terrains d'une commune sont découpés en zones et les règles peuvent varier selon ces zones => .demande une copie de la zone qui te concerne et tu pourras la copier ici pour qu'on t'aide à "éplucher" les infos