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Permis refusé de la dde

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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Bonjour

je viens d'apprendre aujourd'hui que mon permis de construire est refusé.
ils m'ont répondu dans le délai d'un mois et 6 jours.

c'est mon conjoint qui m'appelle ce matin et qu'il me dis qu'il à reçut un coup de téléphone du maître d'oeuvre lui disant tout cela!!!!!!!!!!!!!!
il m'appelle et m'explique tout sa,je suis ecoeuré!!!!

même pas de courrier ,rien du tout.
tout par téléphone et demain j'ai rdv avec le maire , la dde , les dessinatrices du maitre d'oeuvre et moi même, pour revoir les modifs et autres...


j'appréhende un peu et je ne sais pas du tout comment cela va se déroulé
faut-il que je prépare des questions ,je suis perdue là

mon conjoint est en déplacement ,moi même je ne connais pas grand chose.

si quelqu'un de vous a déjà étais dans le même cas que moi ,je vous remercie de me conseiller




merci d'avance à vous tous
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Photographe Env. 700 message
Souvent c'est refusé pour un non respect du PLU. Avez-vous bien regardé le PLU/POS de votre commune en détail ?
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Pour quel motif ton PC a été refusé?
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Il a étais refusé car car la maison n'est pas alignée comme les autres .moi et mon maitre d'oeuvre avons regarder le cahier des charges il est caduc de 1978.
nous avons exposé la maison plein sud ,donc par rapport a l'alignement nous sommes en vertical
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Photographe Env. 700 message
Vous êtes en lotissement ? Si oui le sens de faitage est indiqué sur le plan de parcelle du lotissement.

Sinon ça peut être aussi une obligation d'implanter à une distance donnée de la rue ou une interdiction. Chez moi par exemple, interdit de construire dans une zone de 5m en limite de voirie.
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Membre utile Env. 1000 message Landes
C'est dans un lotissement?

Dans un lotissement, le règlement à une durée de validité de 10 ans, mais le cahier des charges est pérenne, même après 10 ans.

Si l'alignement est imposé par le cahier des charges, même 34 ans après son édition, il est encore valable.
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Oui c'est dans un lotissement.pérenne???c'est à dire???

au fait du côté de mon terrain,les maisons sont toutes aligner et les maisons dans face il y'en a qui ne sont pas aligné et qui ont étais construit y'a moins de 10 voir 5 ans
donc je vois pas pourquoi ont n'accepte pas le mienDry

mon maitre d'oeuvre disait que sa passerait mais la preuve que non
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Pérenne ça veut dire sa durée n'est pas limitée, bref que les règles courent toujours.

Les maison d'en face, elles font partie du même lotissement, de la même tranche?

Peut-être sont-elles sous le coup d'un autre cahier des charges?
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Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
Ben à lui alors de se débrouiller pour que ça passe
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
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Photographe Env. 700 message
Pérenne ca veut dire qu'il est toujours valable !

Edit : y'a eu plus rapide que moi ^^
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Mon maitre d'oeuvre ne sera pas au rdv avc moi demain mais il y'aura deux de ces dessinatrices
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Membre utile Env. 1000 message Landes
clad63 a écrit:Ben à lui alors de se débrouiller pour que ça passe


Si ça ne passe pas parce que la maison n'est pas alignée, le seul moyen pour que ça "passe", c'est de l'aligner!!!

Y'a pas 36 solutions!
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Membre utile Env. 1000 message Landes
sechaca a écrit:Mon maitre d'oeuvre ne sera pas au rdv avc moi demain mais il y'aura deux de ces dessinatrices


Ok, tiens-nous au courant, bon courage
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Les maisons sont toute dans le même cahier des charges mais vu que du côté de mon terrain c'est bien aligner il veulent qu'on fasse de même car en plus c'est le dernier lot de constructions dans cet rue
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Je serais dégouté si elle n'est pas plein sud ,sa veut pas beaucoup de lumière SadSadSad
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Membre utile Env. 2000 message
Difficile de vous lire, pourriez-vous un minimum vous relire, svp.

Sinon, mettre en avant l'orientation sud de la maison lors de la discussion et le suivi des règles du bioclimatisme, mis en avant par la rt2012.
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Dsl comment je peux joindre une photo de mon plan cadastre ? sa vous donnera un petit aperçu
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Je viens d'ouvrir un récit pour que vous voyait mon plan cadastre n 31.
dite moi ce que vous en pensait merci beaucoup
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Bonsoir
le rendez vous c'est bien passer et ils vont refaire la modification pour que le permis soit accepter.
je suis contente plus qu'a attendre maintenant environ 2 mois..
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Et donc tu es obligé d'aligner la maison aux autres, c'est ça?
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Bonjour ome
non ils me laisse faire comme ont voulez,c'est a dire maison plein sud,je suis contenteBiggrin
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Bonne nouvelle!

Et donc c'est quoi alors les modifications à apporter?
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Accord au lieu de refus, sans doute, donc l'arrêté!
Comme quoi...
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
Pour les modifs c'étais d'aligner la maison et que le garage soit au fond du jardin non accolé à la maison,
sauf qu'ils ont bien vu que dans la rue 2 maisons ont étaient construit plein sud.
alors vu que nous sommes sur le dernier lot ,ils refont la modif pour accepeter et donc ont renvois le permis pour la semaine prochaine.
donc délai encore pour nous,environ 2 mois
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
sechaca a écrit:Mon maitre d'oeuvre ne sera pas au rdv avc moi demain mais il y'aura deux de ces dessinatrices


il est bien entouré votre maître d'oeuvre
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Bloggeur Env. 100 message Guemene Sur Scorff (56)
C'est plus le maire qui a su bien argumenter tous sa!!!Tongue
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En cache depuis le samedi 08 mars 2025 à 23h25
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