Permis refusé car terrain non constructible
Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.293 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
En cache depuis hier à 21h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
CCMI - conditions suspensive: vente de son propre logement.
7 réponses Forum Administratif et financement -
Refus du PC par la Mairie
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis de constuire refusé pour cause de changement de plu
8 réponses Forum Administratif et financement -
Pb de construction : renseignement sur mes droits
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refusé mais accord de la mairie
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé!
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé pour toit plat
7 réponses Forum Administratif et financement -
Erreur interprétation PLU par constructeur/changement projet
7 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé par mauvaise interprétation des règles
7 réponses Forum Administratif et financement