Besoin de conseils avenant contrat CCMI

Un avenant est censé modifier un contrat ou un marché déjà établi, et là vous venez tout juste de signer le contrat CCMI ?

Qu'est-ce qui est indiqué concernant le prix? prix ferme? provisoire? sous réserve de...? autre ?

Au moment de la signature
nous avons signé le CCMI :

cout du batiment à construire : 106300 € se decomposant comme suit
prix convenu 92 000 € ( prix ferme)
TRAVAUX A LA CHARGE MO : 14300 €

sur la fiche descriptive les 14300 € sont detaillés ( prix et descriptif )
et on nous a demandé de signé des avenants
les avenants sont tous comme cela : en tete du constructeur
AVENANT AU CONTRAT DE CONSTRUCTION
suite au contrat de construction :
plusvalue pour : blabla avec un PRIX ttc
et signature de nous et du constructeur ...

Tout a été signé le meme jour , et on a tous recu en recommandé.
la dame nous a dit qu'on pourrait lire tranquilement et faire modifier les choses dans les 7 jours .... donc on creuse le dossier à fond ,pour , essayer, de ne pas se faire avoir

Mes questions :
Les avenants ont ils la meme valeur que le contrat initial ( puisqu'il est noté : avenant au contrat de construction.)

Regarde qu'il n'y a pas d'annoncé des délais supplémentaires à cause de ces avenants

Les delais sont larges,mais je prefere qu'ils soient larges et respectés .

Ma question : les avenants sont signés avec le constructeur. Donc... sont ils couverts au meme titre que lee elements inclu dans le "prix convenu" et la fiche descriptive ?
est ce qu'on peut s'attendre à une modification du prix des avenants ? ( après tout nous les avons signés , le constructeur aussi ..le prix est donc défini clairement)
si dans un an les fenêtres déconnent, est ce que le fait qu'elles sont en avenant, et pas dans le prix convenu de départ change quelque chose au niveau des garanties ?

on accepte " le cout et la charge " de ces avenants, mais on les signe avec le constructeur ( et pas avec une entreprise indépendante ...) , cela me laisse perplexe .

L'avenant n'est pas un contrat à part, il ne fait que modifier certains éléments (notice descriptive, délai, coût, etc...) du contrat de base, et tout ce qui n'est pas contraire aux termes des avenants est bien sûr valable.

Donc techniquement les fenetres, le chauffage qui sont des avenants au contrat de construction, ont les mêmes garanties que s'ils étaient directement dans le contrat CCMI ( surtout au niveau du prix, qui est donc ferme sur le contrat ccmi de base ..)
Meme s'il est indiqué un prix ferme + 14000 € à notre charge ( mais qui sont signé en tant qu'avenant au contrat avec le constructeur directement ?)

parce que dans la notice descriptive le chauffe eau est non compris, et l'avenant est stipulé à la fin, comme étant à notre charge. Comme on signe l'avenant avec le constructeur et pas avez un sous traitant, c'est chez lui qu'on va quand on sera pas content ?
est ce que les garanties interessantes dans le contrat de CCMI ( dommage ouvrage / decenales etc ..) seront valables du fait que c'est un avenant au contrat de construction mais qui correspond au travaux à la charge du maitre d'ouvrage.

Le grand stress ...... ^^ ( et je sens que ce n'est que le début .)

UN avenant avec accord sur le prix est valable jusqu'à la fin du contrat auquel ils se rattachent ... normalement le prix ne peut donc plus bouger ....? Non ?

Les délais sont larges mais ils le seront encore plus s'il est indiqué un délai supplémentaire sur les avenants

si cela vous convient, c'est parfait

Sur les avenants il n'est pas stipulé de délais supplementaires.

Ce que je ne comprend pas, c'est POURQUOI detaché le chauffage, les fenetres etc ..du prix convenu et donc du CCMI
ces elements là deviennent des elements à notre charge.. alors que le constructeur nous fait signé un avenant qui les engage avec eux .

je trouve que cela sent l'embrouille .

Peut être qu'il faudrait te rapprocher de l'AAMOI.

emiperilie a écrit:

Bonjour
Nous avons signé un contrat CCMI que nous venons de recevoir .en LRAR
Une chose me dérange
Le constructeur a detaillée la construction entre prix convenu et prix à a la charge du maitre d'ouvrage ( donc nous)

En effet, il nous met un prix de départ (92000) et rajoute 14 000 € de frais à notre charge.
ces frais sont liés au contrat par des avenants de plus value au nom du constructeur ( quil a envoyé dans le meme recommandé)
Il y a un avenant pour le chauffage, un pour les clotures , un pour les fenetres .... chacun à un prix, et est signé entre nous et le constructeur ..

Est ce normal ? Quel est l'interet pour le constructeur de ne pas mettre TOUT dans le prix convenu ...

J'ai peur de me faire avoir avec tout ce qu'on entend ...
On a jusqu'a vendredi pour tout annulé si jamais ...alors j'attends vos réponses !!!
( je sens que ce forum va devenir le mien pour lannée à venir !!)


est ce que ces avenants sont garantis au niveau du prix ? au niveau des assurances DO / livraison, parfait achevement ....

MERCIIII

bjr ,pour moi tout est normal vous etes partis d un prix de depart 92000 euros et vous avez rajoutés des options (avenant )ceux ci sont toujours precisés ainsi que leurs prix car a tout moment de la construction vous pouvez en enlever ou en rajouter, ce qui peu changer le prix final de l ensemble, les 92000 euros ,eux ne bougerons jamais. touts les avenants sont garantis puique dans le contrat.je viens de faire construire ,cela c est passé exactement comme vous

[quote="emiperilie"]Sur les avenants il n'est pas stipulé de délais supplementaires.

Ce que je ne comprend pas, c'est POURQUOI detaché le chauffage, les fenetres etc ..du prix convenu et donc du CCMI
ces elements là deviennent des elements à notre charge.. alors que le constructeur nous fait signé un avenant qui les engage avec eux .

je trouve que cela sent l'embrouille .[/quotvous avez choisis quoi dans vos avenants ?car des fenetres ,chauffage dans un avenant y a soucis,mis a part si vous avez demandé un autre chauffage et d autre fenetres que celles comprises dans le CCMI

Avec tous ces avenants, si la validation de la RT2012 est problématique (étude du BET) c'est pour la pomme du MO.

Voir avec l AAmoi;mais c est vrai que séparer chauffage,chauffe eau,fenêtres laisse penser à une embrouille avec la rt2012.....
Ça doit aussi leur permettre de payer moins de do(ils n assureront que le contrat initial).
Tes Avenants sont datées?

Bonjour
ET MERCI A TOUS DE VOS REPONSES ...

j'ai posé hier soir les questions au constructeur ..j'attends sa réponse

J'ai dit égalemment une betise, LES FENETRES NE FONT PAS L'OBJET d'un avenant .

Reste : avenant chauffage / eau chaude
cloture
gouttieres

Les avenants sont datés du jour de la signature du contrat de CCMI
Selon eux, ceux ci sont à prix coutant, et c'est pour cela qu'ils sont mis à part , car pas taxés de la meme facon.

Effectivement je pense à un objectif de réduire le montant de la dommage ouvrage ....
Question donc, est ce gênant de ne pas avoir la dommage ouvrage sur les éléments cités en avenant ?

Est ce que du fait que les avenants soit signé, leurs prix est définitif ?( rien n'est stipulé sur ceux ci sur la durée de validité .

DANS LE CAS D'un REFUS DE LA RT2012 ... Nous serions donc responsable, mais on pourrait se retourner contre la personne qui nous a fait les travaux de chauffage non ? ( et cette personne, c'est de nouveau le constructeur ....)

Si les avenants étaient fait avec des sociétés différentes, cela me stresserai...Mais la finalement on en revient toujours à la case " constructeur " ....

Qu'en pensez vous ... Je fuis ?

Au niveau de la RT2012, je voyais plus une situation du type: Vous ne passez pas la RT2012 mais comme le chauffage est sous votre responsabilité, nous n'assumerons pas les surcoûts pour l'adaptation.

Bonjour
je trouve aussi que c'est très louche
Les avenants sont en cas de changement après la signature du CCMI
Je n'accepterais pas de les signer à votre place

Salut,
Pour moi c'est des "avenants" à la maison type qu'ils ont en catalogue et qui corresponds au descriptif.
Par exemple si vous avez "chauffage au gaz", mais que dans le descriptif catalogue c'est de l'elec, vous avez une modification du prix détaillé.

... Mais je crois que contractuellement ce genre de chose est interdit, qu'il ne peut y avoir de "feuille volante" rajouter au descriptif...
... par contre, je le comprends au niveau facilité de création de contrat...

Salut!
Pour moi, aucun intérêt pour vous d'avoir des avenants alors qu'il s'agit d'un ccmi . Tout doit être noté dans la notice descriptive avec un seul prix ferme et définitif.
J'ai l'impression que le but est d'économiser sur la Dommage Ouvrage, économie dérisoire quand on pense qu'il s'agit d'une maison ou la garantie est de 10 ans...
Pour moi, ce n'est pas clair... un ccmi, au moment de sa signature, ne doit pas avoir d'avenant... à confirmer auprès de l'AAMOI. Le cas serait différent si vous demandiez des modif au cours de la construction

Bonjour,

en effet votre contrat mériterais analyse au près de l'aamoi.

emiperilie a écrit:

Bonjour
ET MERCI A TOUS DE VOS REPONSES ...

j'ai posé hier soir les questions au constructeur ..j'attends sa réponse

J'ai dit égalemment une betise, LES FENETRES NE FONT PAS L'OBJET d'un avenant .

Reste : avenant chauffage / eau chaude
cloture
gouttieres

Les avenants sont datés du jour de la signature du contrat de CCMI
Selon eux, ceux ci sont à prix coutant, et c'est pour cela qu'ils sont mis à part , car pas taxés de la meme facon.

Effectivement je pense à un objectif de réduire le montant de la dommage ouvrage ....
Question donc, est ce gênant de ne pas avoir la dommage ouvrage sur les éléments cités en avenant ?

Est ce que du fait que les avenants soit signé, leurs prix est définitif ?( rien n'est stipulé sur ceux ci sur la durée de validité .

DANS LE CAS D'un REFUS DE LA RT2012 ... Nous serions donc responsable, mais on pourrait se retourner contre la personne qui nous a fait les travaux de chauffage non ? ( et cette personne, c'est de nouveau le constructeur ....)

Si les avenants étaient fait avec des sociétés différentes, cela me stresserai...Mais la finalement on en revient toujours à la case " constructeur " ....

Qu'en pensez vous ... Je fuis ?

Bonjour,


Le CCMI que vous avez signé concerne une construction qui doit répondre à la RT 2012.
Dans ce cas une attestation BBio doit être réalisée par un bureau d'études thermique et déposée avec le PC.
En fin de chantier une attestation de conformité devra être réalisée, sous peine d'amende.
En supprimant le lot chauffage et la production d'eau chaude du contrat, votre CMI souhaite se décharger de cette obligation.
Il vous faut donc refuser cette proposition et demander son intégration dans le prix convenu dans le contrat et bien évidemment la prise en compte dans la DO.
Pour ce qui concerne les gouttières, comme je suppose que vous êtes dans le midi de la France, elle ne sont pas forcément obligatoires. Mais si vous les souhaitez elle doivent être également intégrées au prix convenu et dans la DO.
Je vous conseille donc de refuser de signer le contrat en l'état et demander à votre CMI un nouveau contrat et un nouveau descriptif dans lequel ne figurera plus aucune (X) dans la colonne Non compris. sauf la clôture que vous pourrez faire réaliser par ailleurs.
Avez-vous versé un acompte à la signature du contrat ? Si c'est le cas le CMI est dans l'illégalité, car le versement d'un acompte doit se faire qui si une garantie de remboursement de cet acompte est délivré par le garant.
Et dans ce cas seulement après votre accord définitif du contrat, ce qui n'est pas encore le cas à ce jour.

Alors, les nouvelles?

emiperilie a écrit:

parce que dans la notice descriptive le chauffe eau est non compris, et l'avenant est stipulé à la fin, comme étant à notre charge. Comme on signe l'avenant avec le constructeur et pas avez un sous traitant, c'est chez lui qu'on va quand on sera pas content ?
est ce que les garanties interessantes dans le contrat de CCMI ( dommage ouvrage / decenales etc ..) seront valables du fait que c'est un avenant au contrat de construction mais qui correspond au travaux à la charge du maitre d'ouvrage.

J'irais sans tarder demander conseil à l'ADIL la plus proche demander conseil.
Si certains éléments déterminant pour le calcul de l'"attestation de la la prise en compte de la réglementation thermique" due à l'achèvement des travaux ne sont pas à la charge du CST je sens venir de sérieuses difficultés pour vous. Cela dit le CST manque à a son devoir de conseil envers vous puisqu'il ne vous dit pas les conséquences des divers choix que vous pouvez effectuer.

[i][quote="emiperilie"]Bonjour
Nous avons signé un contrat CCMI que nous venons de recevoir .en LRAR
Une chose me dérange
Le constructeur a detaillée la construction entre prix convenu et prix à a la charge du maitre d'ouvrage ( donc nous)

En effet, il nous met un prix de départ (92000) et rajoute 14 000 € de frais à notre charge.
ces frais sont liés au contrat par des avenants de plus value au nom du constructeur ( quil a envoyé dans le meme recommandé)
Il y a un avenant pour le chauffage, un pour les clotures , un pour les fenetres .... chacun à un prix, et est signé entre nous et le constructeur ..

Est ce normal ? Quel est l'interet pour le constructeur de ne pas mettre TOUT dans le prix convenu ...
Ce ne sont pas des avenants: les avenants sont la pour modifier un contrat deja signe.

Vous avez 4 mois apres la signature pour "tout" remettre dans le prix convenu. Le constructeur ne peut s'y opposer.
Vous avez aussi 7 jours apres la reception du contrat pour tout annuler.
Allez quand meme voir l'ADIL pour etre mieux conseille.

Ce ne sont pas des avenants: les avenants sont la pour modifier un contrat deja signe.

Vous avez 4 mois apres la signature pour "tout" remettre dans le prix convenu. Le constructeur ne peut s'y opposer.
Vous avez aussi 7 jours apres la reception du contrat pour tout annuler.
Allez quand meme voir l'ADIL pour etre mieux conseille.