Refus ABF du sous-sol

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.228 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

beloo293 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/03/2014 à 14h04 Nouvel Aviseur Env. 10 message Orveau-bellesauve (45)

Bonjour,

Je me permet de poster un sujet car j'aurais souhaité avoir des avis sur les gens rencontrant les mêmes problèmes que nous.
Nous avons déposé notre permis de construire le 28/02/2014 et venons de recevoir un avis défavorable de l'architecte des bâtiments de France.
Ils refusent notre sous-sol avec cette phrase : "La création d'un garage en sous-sol est proscrite afin d'éviter une surélévation excessive de la maison ainsi que tout effet de rampe." Ce que je ne comprend pas c'est que notre sous-sol est complètement enterré et le rez-de-chaussée de la maison est au niveau du sol.
Deuxième motif : "La construction sera implantée au plus près du terrain naturel en recherchant un équilibrage des déblais et remblais, afin d'éviter tout mouvement de terre excessif et artificiel". Notre terrain étant quasi plat (moins d'1m de dénivelé) je ne vois pas comment mieux faire.
Pouvez-vous me dire si ce sont des phrases types et si vous avez aussi été confronté à cette interdiction de sous-sol. Si oui, comment vous en êtes-vous sorti?
Nous avons demandé un rendez-vous avec l'architecte mais n'avons pas encore reçu de réponse.
Merci d'avance pour vos retours.

Julie

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 10
De : Orveau-bellesauve (45)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

elisa21 Picto info

Le 28/03/2014 à 14h40 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour,

j'ai eu ce cas : parait qu'une descente de garage c'est moche Crying

dans le village en question : sous pretexte que l'ABF n'aime pas, le maire refuse tous les permis qui ont prévu un garage enterré... ah non, pas tous... mais faut etre bien copain avec la municipalité

effectivement, la phrase donnée est .... étonnante pour rester poli : par définition, un garage enterré ne créé pas de sur-élévation.

pour la rampe il faudrait essayer de... la décorer avec des pots de fleurs ou je ne sais quoi (c'est ce que l'archi appelait "traiter les abords" )
attention, çà ne marche pas à chaque fois, ils peuvent demander un complément d'information "préciser la nature des plantations prévues" si, si, c'est du vécu

pour le second motif : vue de coupe avant-après et un petit blabla pour souligner que le terrain sera conservé avec son aspect initial...

et si vous n'êtes pas en vue directe, autrement dit avis simple et non avis conforme, allez voir le maire... trop tard pour faire partie du conseil municipal
Laugh

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 28/03/2014 à 14h43 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Pour rappel, dans la plupart des cas l'ABF n'a pas , ou n'a plus tout pouvoir ;

ses prescriptions ou refus doivent être en lien DIRECT avec le monument concerné (cause du périmètre de protection).

fonction recherche pour trouver les posts sur le sujet .

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

beloo293 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/03/2014 à 15h18 Nouvel Aviseur Env. 10 message Orveau-bellesauve (45)

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse. Nous sommes en visibilité directe avec l'église. Sommes-nous du coup en avis conforme? Comment savoir si avis simple ou conforme?
Merci d'avance

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 10
De : Orveau-bellesauve (45)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Brouuu Picto info

Le 31/03/2014 à 09h26 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

beloo293 a écrit:Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse. Nous sommes en visibilité directe avec l'église. Sommes-nous du coup en avis conforme? Comment savoir si avis simple ou conforme?
Merci d'avance

Avis conforme, si je ne m'abuse.

Hop : http://www.culture.gouv.fr/culture/sites-sdaps/sdap13/pages/[...]/autorisations_urba.htm

Cordialement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

En cache depuis le lundi 28 avril 2025 à 10h18

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !