Retour
Menu utilisateur
Menu

Loi alur

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.330 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Valleiry (74)
Bonjour pouvez vous me dire quand la loi alur pour le cos rentrera en vigueur

Faut il attendre la loi pour poser le permis de construire ou il y aura une possibilité de modifier le permis après
Merci beaucoup
Citer
Messages : Env. 100
De : Valleiry (74)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 426 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Valleiry (74)
Blush
Citer
Messages : Env. 100
De : Valleiry (74)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Attention, les dispositions sur la disparition du cos et et de la surface minimale ne sont pas applicables si la commune est dotée d'un POS (si PLU, c'est applicable)
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Valleiry (74)
Alors apparemment le notaire m'a expliqué on trace la bande des quatre mètres au tour du terrain . ce qui est à l'intérieur est constructible je pense que c'est vrai mais bon en respectant le plu qui correspondent exemple hauteur du bâtiment etc etc
Citer
Messages : Env. 100
De : Valleiry (74)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Deux Sevres
Jbug a écrit:Alors apparemment le notaire m'a expliqué on trace la bande des quatre mètres au tour du terrain . ce qui est à l'intérieur est constructible je pense que c'est vrai mais bon en respectant le plu qui correspondent exemple hauteur du bâtiment etc etc


Oui mais ça n'a rien à voir avec le COS, c'est le retrait par rapport aux limites du terrain ;)
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Deux Sevres
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Peymeinade (6)
Salut
ca porte d'ailleurs un terme technique : la zone non aedificandi Wink
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Peymeinade (6)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Valleiry (74)
Normal le cos fini maintenant loi alur apparemment 126 pages
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
Citer
Messages : Env. 100
De : Valleiry (74)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Deux Sevres
Jbug a écrit:Normal le cos existe plu maintenant loi alur apparemment 126 pages


Oui mais ce que tu cites de ton notaire existait déjà avant dans les communes avec PLU et n'a rien à voir avec le COS, se sont 2 choses différentes.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Deux Sevres
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Valleiry (74)
Oui je sais
Citer
Messages : Env. 100
De : Valleiry (74)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 06h44
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir