Erreur sur le permis de construire !!

heu PC modificatif
ça ça devrait pas poser de problème.. en même temps ça peut remettre en cause également la procédure entamée par ton voisin sur sa parcelle, elle s'annule non non ?
sauf si le voisin a spécifié dans son recours l'erreur de numéro de parcelle.
Sinon travaux jusqu'à 2 rang parpaings niveau sol c'est pas PC donc ça va t'inquiètes pas on viendra pas casser..

J'en reste sans doigts

A mon avis le permis de construire modificatif n'est même pas envisageable si l'arrêté de permis de construire reprend également l'erreur de références cadastales (si l'erreur matérielle n'a pas été corrigée par l'administration) car je vois mal comment on pourrait transférer une autorisation de construire d'un endroit à l'autre à coup de pc modificatif.

Si c'est le cas, je pense qu'il faut passer par un nouveau permis, sachant que dans cette hypothèse la construction actuelle peut être selon moi considérée comme une construction sans permis.

C'est à peine croyable

Qm a écrit:

J'en reste sans doigts

oui ça m'a fait ça aussi ce matin, quand j'ai vu l'erreur Mon zhom a viré au jaune, le MOE qui était là au vert, et moi les bras m'en sont tombés : bref c'était TCHERNOBYL à la maison

Qm a écrit:

A mon avis le permis de construire modificatif n'est même pas envisageable si l'arrêté de permis de construire reprend également l'erreur de références cadastales (si l'erreur matérielle n'a pas été corrigée par l'administration) car je vois mal comment on pourrait transférer une autorisation de construire d'un endroit à l'autre à coup de pc modificatif

Alors sur l'arrêté il est précisé que la construction est autorisée "chemin des iris" : càd au bon endroit !! l'adresse est bonne (si ce n'est que l'archi s'était aussi planté sur le code postal : mais ça a été déposé à la bonne mairie )
Donc il ne peut pas y avoir de confusion avec les N° cadastraux mentionnés dans la demande de PC puisque eux sont sur un autre chemin.

En outre, sur le plan cadastral joint dans le dossier, c'est bien le bon terrain assiette de la construction qui a été visé et entouré (on se demande vraiment pourquoi l'archi a été chercher des numéros en haut du plan ensuite ????)

Mon MOE a appelé la DDE qui n'est pas inquiète. Ils disent "permis modif + lettre au cadastre pour signaler l'erreur : c'est une simple erreur matérielle...".

Bizarrement ça ne me rassure pas et je vais quand même continuer à prendre conseil pour être vraiment sûre que ça n'est pas trop grave.....

Qm a écrit:

Si c'est le cas, je pense qu'il faut passer par un nouveau permis, sachant que dans cette hypothèse la construction actuelle peut être selon moi considérée comme une construction sans permis.

C'est à peine croyable

Bon alors on en est aux fondations, et tout s'est arrêté pour le mois d'Août, on va donc prendre le temps de réfléchir calmement

pourquoi le recours du voisin ? c quoi l historik ? donne moi les dates et ce que t as recu pour l instant.

Je nuance mon prédédent propos. Sur mon permis de construire non plus, il n'est pas fait mention des références cadastrales. J'aurai juré le contraire.

A partir du moment où l'adresse est bonne et que le plan de masse joint correspond à la bonne parcelle, ça devrait passer avec un pc modificatif.

C'est pas glorieux pour l'archi

Ha ce n'est pas vrai ! Mais qu'est ce qu'ils ont tous à s'acharner contre vous ! Ca commence à bien faire.

oui j'avoue que j'en ai un peu marre et que j'aimerais bien retrouver le sommeil

Coucou,

themis a écrit:

oui j'avoue que j'en ai un peu marre et que j'aimerais bien retrouver le sommeil

Allez, restez optimistes. On va dire que vous êtes en train d'épuiser votre capital d'emmerdes et que la suite se déroulera à merveille. Reçois tout notre soutien

Gueux a écrit:

Allez, restez optimistes. On va dire que vous êtes en train d'épuiser votre capital d'emmerdes et que la suite se déroulera à merveille. Reçois tout notre soutien

C'est gentil : merci espérons.....

Par moment on se dit que l'on est un peu parano à vouloir éplucher tous les documents que l'on voit passer...mais en fait non on est jamais à l'abri de tomber sur des "professionnels" graves de chez grave

Allez c'est les vacances, je vous souhaite de bien vous vider l'esprit et de revenir avec le plein de globule pour une construction sans ennui à la rentrée

tusker a écrit:

...mais en fait non on est jamais à l'abri de tomber sur des "professionnels" graves de chez grave

humm...des humains quoi

mer..de pour la suite Themis.

Fab

Je viens de lire tes (mes)aventures Themis, bonnes vacances, essayez d'oublier tout ça un peu, de dormir, et surtout beaucoup de courage pour la suite !

Merci à tous

je viens d'appeler la personne qui a instruit mon permis. Evidemment il n'avait pas vu et me dit : on ne regarde jamais car on n'a pas les moyens de vérifier les N° : au cadastre ça change tout le temps....

Donc pour lui, pas grave du tout...wait and see....

fabou a écrit:

Je viens de lire tes (mes)aventures Themis, bonnes vacances, essayez d'oublier tout ça un peu, de dormir, et surtout beaucoup de courage pour la suite !

Pourquoi mes ? tu as les mêmes problèmes ?