Résiliation contrat de construction et problèmes plans!xxxxx (Gironde)
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Avis sur les constructeurs de maisons :
Avis sur les constructeurs de maisons :
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Bonsoir à toutes et à tous!
Nous sommes nouveaux sur ce forum, ce dernier nous a été conseillé par des amis.Nous voulons nous expliquer notre cas.Nous sommes en train de vivre des moments pas très agréables avec notre constructeur et nous cherchons à tout prix à nous en séparer.Mais es ce possible?
Commençons par le début :
Nous repérons un terrain un terrain via une agence locale.Nous faisons une offre et signons vite après un compromis de vente en agence en attendant de passer chez le notaire.
Nous passons par un constructeur, très sympa au départ, nous nous mettons d'accord sur le plan de la maison et nous y apposons chacun notre signature avec la mention "Bon pour plan",dans la foulée nous signons un contrat de construction et sa notice descriptive.
Le constructeur nous demande gentiment un chèque de 1500 euros en "titre de garanties" en promettant de ne pas l'encaisser et de nous le rendre à la fin des travaux.
1 mois après nous recevons enfin les plans de la maison pour le permis de consuire ainsi que tout les documents qui vont avec et la les soucis commencent :
Un autre plan ne comportant pas les mêmes dimensions fait son apparition mais le pire est à venir : La description de la superficie des pièces est aussi différente des deux plans!!!En effet, le hall d'entrée fait son apparition avec 8m2, le sallon/ séjour passe de 44m2 à 37m2, le bureau rétrici et passe de 11m2 à 9.70m2.Toutes les dimensions des pièces signées 1 mois auparavant sont fausses mis à part la suite parentale.
Nous appelons le constructeur pour signaler ces problèmes et celui-ci n'en tiens pas compte mais veux bien mettre le séjour à 41m2.Je lui explique que nous avions signé pour 44m2 et non pour 37m2 ou même 41m2!Mais ce dernier me dit qu'il c'était trompé et qu'il ne pourrait faire plus.Pareil pour toutes les chambres.Ils ont en fait oublié de compter les 8m2 du hall et leurs dessinateurs ont du s'en apercevoir et on rétrécis toutes les pièces afin de rester dans la superficie globale convenue.
Bien sur le temps de parler nous fait passer le délai des fameux 7 jours!
Nous avons suivant les conseils d'un directeur d'une autre entreprise de construction (chez qui nous n'irons pas quand même car très cher) envoyé une lettre avec AR en demandant de résilier le contrat de construction pour les raisons suivantes : Dimensions des pièces inadéquates avec plan signé( avec tous le descriptif des changements) et également pour l'histoire du chèque de 1500 euros demandé en "garantie" en mentionnant que cela n'est pas autorisé par la loi.Une copie à été faite à l'ADIL de mon département et l'AAMOI.
Il m'a dit de pas m'inquiéter et ce même les sept jours passé car il y'a trop de vices de procédures, des plans inexacts et un chèque n'ayant pas lieu d'etre.
Ma lettre est partie ce jour.
Pensez-vous que c'est une bonne raison pour résilier??Car même avec tous ces conseils je reste inquiets,je n'en dors plus.
Pour infos, je doit signer l'acte final chez le notaire dans 1 mois,le permis de construire n'est donc pas signé donc pas déposé, et le crédit n'est donc pas encore validé par la banque.
Merci pour votre aide et vos judicieux conseils
Nous sommes nouveaux sur ce forum, ce dernier nous a été conseillé par des amis.Nous voulons nous expliquer notre cas.Nous sommes en train de vivre des moments pas très agréables avec notre constructeur et nous cherchons à tout prix à nous en séparer.Mais es ce possible?
Commençons par le début :
Nous repérons un terrain un terrain via une agence locale.Nous faisons une offre et signons vite après un compromis de vente en agence en attendant de passer chez le notaire.
Nous passons par un constructeur, très sympa au départ, nous nous mettons d'accord sur le plan de la maison et nous y apposons chacun notre signature avec la mention "Bon pour plan",dans la foulée nous signons un contrat de construction et sa notice descriptive.
Le constructeur nous demande gentiment un chèque de 1500 euros en "titre de garanties" en promettant de ne pas l'encaisser et de nous le rendre à la fin des travaux.
1 mois après nous recevons enfin les plans de la maison pour le permis de consuire ainsi que tout les documents qui vont avec et la les soucis commencent :
Un autre plan ne comportant pas les mêmes dimensions fait son apparition mais le pire est à venir : La description de la superficie des pièces est aussi différente des deux plans!!!En effet, le hall d'entrée fait son apparition avec 8m2, le sallon/ séjour passe de 44m2 à 37m2, le bureau rétrici et passe de 11m2 à 9.70m2.Toutes les dimensions des pièces signées 1 mois auparavant sont fausses mis à part la suite parentale.
Nous appelons le constructeur pour signaler ces problèmes et celui-ci n'en tiens pas compte mais veux bien mettre le séjour à 41m2.Je lui explique que nous avions signé pour 44m2 et non pour 37m2 ou même 41m2!Mais ce dernier me dit qu'il c'était trompé et qu'il ne pourrait faire plus.Pareil pour toutes les chambres.Ils ont en fait oublié de compter les 8m2 du hall et leurs dessinateurs ont du s'en apercevoir et on rétrécis toutes les pièces afin de rester dans la superficie globale convenue.
Bien sur le temps de parler nous fait passer le délai des fameux 7 jours!
Nous avons suivant les conseils d'un directeur d'une autre entreprise de construction (chez qui nous n'irons pas quand même car très cher) envoyé une lettre avec AR en demandant de résilier le contrat de construction pour les raisons suivantes : Dimensions des pièces inadéquates avec plan signé( avec tous le descriptif des changements) et également pour l'histoire du chèque de 1500 euros demandé en "garantie" en mentionnant que cela n'est pas autorisé par la loi.Une copie à été faite à l'ADIL de mon département et l'AAMOI.
Il m'a dit de pas m'inquiéter et ce même les sept jours passé car il y'a trop de vices de procédures, des plans inexacts et un chèque n'ayant pas lieu d'etre.
Ma lettre est partie ce jour.
Pensez-vous que c'est une bonne raison pour résilier??Car même avec tous ces conseils je reste inquiets,je n'en dors plus.
Pour infos, je doit signer l'acte final chez le notaire dans 1 mois,le permis de construire n'est donc pas signé donc pas déposé, et le crédit n'est donc pas encore validé par la banque.
Merci pour votre aide et vos judicieux conseils
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Sinon, passe par un pro...
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Bonsoir,
puisque vous êtes adhérent AAMOI vous auriez du les contacter AVANT de poster le courrier, c'est dommage.
Si la lettre est partie, trop tard pour suggerer quoi que ce soit, il n'y a plus qu'à attendre la suite
puisque vous êtes adhérent AAMOI vous auriez du les contacter AVANT de poster le courrier, c'est dommage.
Si la lettre est partie, trop tard pour suggerer quoi que ce soit, il n'y a plus qu'à attendre la suite
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Membre ultra utile 0 Trouvé sur le site de l'aamoi :
Tout au plus, votre contrat n'est pas valable. Vous pouvez donc vous en défaire à tout moment et sans aucun frais et le constructeur est tenu de vous redonner le chèque ou de vous rembourser intégralement.
Dans le cas ou il vous ferait quelques difficultés, avant d'explorer la voie judiciaire, attirez l'attention du commercial et de son directeur sur les termes très clair de l'article L. 241-1 du CCH qui leur font encourir des risques qui devraient les amener à réfléchir quelques instants :
Toute personne qui aura exigé ou accepté un versement, un dépôt de fonds, une souscription ou une acceptation d'effets de commerce en violation des dispositions (...) du paragraphe II de l'article L. 231-4, sera punie d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de « 9000 euros » ou de l'une de ces deux peines seulement.
Tout au plus, votre contrat n'est pas valable. Vous pouvez donc vous en défaire à tout moment et sans aucun frais et le constructeur est tenu de vous redonner le chèque ou de vous rembourser intégralement.
Dans le cas ou il vous ferait quelques difficultés, avant d'explorer la voie judiciaire, attirez l'attention du commercial et de son directeur sur les termes très clair de l'article L. 241-1 du CCH qui leur font encourir des risques qui devraient les amener à réfléchir quelques instants :
Toute personne qui aura exigé ou accepté un versement, un dépôt de fonds, une souscription ou une acceptation d'effets de commerce en violation des dispositions (...) du paragraphe II de l'article L. 231-4, sera punie d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de « 9000 euros » ou de l'une de ces deux peines seulement.
0 si ce n'était pas une réponse à TA question, sur TON cas... çà ne parle pas de TON contrat.
bref, copier des parties de textes, aussi interessants soient-ils dans leur globalité ne répondra pas forcément à la question actuelle et sans avoir tout lu, personne ne pourra dire si oui ou non c'est le même cas.
mais il se peut que le cst réponde positivement à la LR qu'il va recevoir, il faut patienter...
s'il est ... contrariant, il sera toujours temps de chercher d'autres solutions... avec l'aide de l'AAMOI
0 Membre ultra utile 1 Comme promis je reviens sur ce sujet afin de vous part de la réponse de mon (ancien) constructeur
Le courrier est arrivé le mercredi 09 Avril
Pas d'appel, pas de courrier.
Le lundi 14 avril je reçois un appel de responsable commercial de l'agence qui me demande si je pouvais passer à l'agence afin de discuter de la lettre que j'avais envoyé et d'expliquer les raisons de ma rupture de contrat.Je lui ai répondu "Monsieur, tout est marqué dans la lettre que je vous ai transmise, mais j'aimerai surtout récupérer mon chèque de "réservation".
Il me répond gentiment en ces termes :"Monsieur XXX, ne vous inquiétez pas,nous allons vous restituer votre chèque vendredi", je lui ai demandé une lettre "officielle" comme quoi le constructeur acceptait la rupture de contrat ainsi qu'une lettre mentionnant la restitution du chèque avec son montant et sa date". Et que si tout cela était réalisé je m’engageais a ne pas porter plainte et à venir signer les documents en agence.
Sa réponse fut la suivante : C'est déjà prévu , vous aurez une lettre de rupture de contrat des deux parties ainsi qu'un récépissé pour le chèque.
Voilà, j'ai RDV Vendredi, j'aurai pu me faire envoyer le tout mais mon envie d'en finir au plus vite et également par respect je préfère parler en face à ce Monsieur font que j'irai ce RDV.
Alors Mesdames, Messieurs, sachez que vous avez des droits, les contrats des constructeurs ont tous des failles et surtout n'acceptez pas de chèques de réserves ou alors demandez que cela soit annoté sur le CCMI.Lisez bien la notice d'information et renseignez vous sur différents sites sur la fiabilité de certain constructeurs.
Et tant que vous n'avez pas signer le permis de construire vous pouvez annuler votre contrat.
Une dernière chose, ce fut mon erreur, ne cherchez pas à économisez quelques milliers d'euros en pensant faire une affaire, les bons constructeurs sont souvents plus chers.Les groupes d'artisans sont très performants également.
Le courrier est arrivé le mercredi 09 Avril
Pas d'appel, pas de courrier.
Le lundi 14 avril je reçois un appel de responsable commercial de l'agence qui me demande si je pouvais passer à l'agence afin de discuter de la lettre que j'avais envoyé et d'expliquer les raisons de ma rupture de contrat.Je lui ai répondu "Monsieur, tout est marqué dans la lettre que je vous ai transmise, mais j'aimerai surtout récupérer mon chèque de "réservation".
Il me répond gentiment en ces termes :"Monsieur XXX, ne vous inquiétez pas,nous allons vous restituer votre chèque vendredi", je lui ai demandé une lettre "officielle" comme quoi le constructeur acceptait la rupture de contrat ainsi qu'une lettre mentionnant la restitution du chèque avec son montant et sa date". Et que si tout cela était réalisé je m’engageais a ne pas porter plainte et à venir signer les documents en agence.
Sa réponse fut la suivante : C'est déjà prévu , vous aurez une lettre de rupture de contrat des deux parties ainsi qu'un récépissé pour le chèque.
Voilà, j'ai RDV Vendredi, j'aurai pu me faire envoyer le tout mais mon envie d'en finir au plus vite et également par respect je préfère parler en face à ce Monsieur font que j'irai ce RDV.
Alors Mesdames, Messieurs, sachez que vous avez des droits, les contrats des constructeurs ont tous des failles et surtout n'acceptez pas de chèques de réserves ou alors demandez que cela soit annoté sur le CCMI.Lisez bien la notice d'information et renseignez vous sur différents sites sur la fiabilité de certain constructeurs.
Et tant que vous n'avez pas signer le permis de construire vous pouvez annuler votre contrat.
Une dernière chose, ce fut mon erreur, ne cherchez pas à économisez quelques milliers d'euros en pensant faire une affaire, les bons constructeurs sont souvents plus chers.Les groupes d'artisans sont très performants également.
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