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Déclaration pour escalier ?

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Env. 90 message Haut Rhin
Bonjour à tous !

Je comptais créer une porte de cave et une porte de cuisine, et les relier par un escalier extérieur béton en colimaçon





Problème : l'angle de la maison est à 90cm de la clôture qui donne sur une impasse (chemin rural communal pour être exact).

Et vu le POS :


Je ne peux pas créer d'escalier en dur.
Solution de la madame du service de l'urbanisme : << un escalier "paysager" >>


Voici donc l'une des solutions que j'envisage :



Mur de soutènement : pas de DP

Escalier paysager : pas de DP

Caillebotis : pas de DP


Ça fonctionne où bien je cours à ma perte ?

Par avance merci à tous
Messages : Env. 90
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour l'entretien de votre jardin...

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,


je ne connaissais pas les escaliers paysagers.

je ne sais pas si c'est conforme mais j'aime bien, visuel plus sympa que le colimaçon Blush
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 90 message Haut Rhin
Bon, après un passage à l'urbanisme...

Au final :

1) le règlement d'urbanisme est en cours de changement, ratification avant septembre 2014 = je passe en zone Ua au lieu de Uc, ET ils autoriseront dorénavant les extensions même dans la zone de recul "SI cela n'aggrave pas l'illégalité existante". En gros, comme ma maison va à 90cm de la clôture, j'aurais le droit de construire jusqu'à 90cm de la clôture ! W00t

2) mon projet "caillebotis-mode" peut être accepter en l'état :

- soutènement = pas de DP
- aménagement d'un escalier de cuisine paysager = pas de DP
- ouverture des deux baies + escalier de cave en béton = DP (escalier autorisé car sous le niveau du TN)
- caillebotis = "c'est pas vraiment des travaux" = pas de DP

Yahouuuu W00t
Messages : Env. 90
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le dimanche 01 septembre 2024 à 02h31
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