Depassement budget sur contrat MOE

Bonjour,
Il y a une divergence entre les préconisations de l'étude de sol et l'idée initiale du MOE...
Mais qu'en dit le MOE en question ?

Ben, d'après ce que j'ai compris il faut payer ou annuler le projet!

Bin, j'ai l'impression que tu ne fais pas confiance au MOE,
et que le MOE te laisse le choix suivant : soit tu suis les préconisations de l'étude (plus cher), soit tu continues avec lui avec ses préconisations à lui (à budget constant), soit la confiance n'est plus là et vous vous séparez.

Non non, c'est pas une question de confiance, mais d'erreur de conception, voilà il s'est trompé, le terrain n'était pas bon, il nous faut des fondations plus chères que prévu mais le soucis c'est que le pc est déjà accepté ainsi que le prêt de la banque alors très peu de marge de manœuvre et nous ne voulons pas annuler notre projet non plus!

Si tout de même... dans la mesure où , je pense, il ne peut plus continuer continuer le projet tel qu'il l'avait imaginé, sachant qu'il y a une expertise qui pourrait le mettre en cause...
Donc il faut régler le problème concernant les fondations...

C'est à dire qu'on peut négocier avec lui?

Négocier est toujours possible.

mais ça dépend quoi et comment... il y a l'aspect technique, une modification, en quelque sorte, à la suite de votre demande d'une part, et d'autre part l'aspect financier...

Pouvez vous expliquer?

Bin pas mieux... finalement, je ne connais pas la position du moe , ni les votres sur ces 2 points.

Bonjour,
J'ai l'impression qu'il faut distinguer deux choses :

1 - Avez-vous déjà acquis ce terrain ? Votre notaire vous a-t-il protégé au regard de la nature des sols en incluant dans le compromis une condition suspensive concernant les résultats de l'étude du sol ? Votre MOE n'est pour rien dans cette partie "acquisition d'un terrain nécessitant fondations onéreuses".

2 - L'estimation de votre MOE. L'étude de sol n'étant (malheureusement) pas obligatoire, rien ne l'obligeait à en faire une avant son estimation / appel d'offre. Vous décidez cependant d'en faire une. 1ere question : pourquoi le faire après le dépôt du pc ? 2eme question : pourquoi le faire après le bouclage du prêt ? Je ne crois pas que votre MOE puisse être tenu responsable de ce timing malheureux concernant vos démarches administratives. De plus, le contrat que vous avez signé avec lui l'oblige-t-il à suivre les recommandations d'une éventuelle étude de sol - tout en s'en tenant au budget initial ? Si c'est non, il n'est pas obligé de suivre ces recommandations.

Dernière question : dans quel pourcentage / proportion le budget de la constraction serait-il augmenté si vous tenez compte des préconisations de l'étude ?
Souvenez-vous que l'erreur est humaine. Et, d'ailleurs, vous avez eu raison de remettre en cause son jugement sur votre terrain ! Mais vous avez peut-être également commis des erreurs (sur le compromis ? le contrat MOE ? le timing de l'étude ?). Mon avis est que le MOE n'est pas plus responsable que vous de cette situation.

Si le coût des fondations préconisées est raisonnable et que vous avez toujours confiance en votre MOE, tentez de négocier avec lui un partage de ce coût entre vous-même et un rognage de ses honoraires. Sinon, négociez une annulation du contrat à l'amiable et retournez voir votre banquier. Dans ce dernier cas, je ne pense pas que vous puissiez prétendre à une "indemnisation" pour cette mésaventure, mais ça n'est que mon avis.

cdt,
Denise

Merci de votre réponse mais les choses ne sont pas si "noir sur blanc"! de toute façon on veut continuer le projet et effectivement un arrangement à l'amiable est la meilleure solution pour tout le monde!

Denise n'a fait que répété ce que j'avais déjà dit... on blinde le compromis pour l'achat du terrain et on ne signe pas si l'étude de sol G12 n'est pas faite pour avoir la nature exacte du terrain, là l'étude aurait montré que tu avais besoin de fondations spéciales qui provoquaient un surcoût et tu pouvais te retirer de la vente...

tu as toi aussi fait une erreur... en achetant un peu trop vite et en allant a la banque boucler ton budget trop juste,si tu es juste pour la construction, sans a coté comme on dit, ça risque de coincer car tu n'es pas en CCMI ou TOUT est cadré question prix ferme et définitif...

le MOE n'a pas a mettre sa décennale en route comme tu le dis (de quoi d'ailleurs??? le terrain n'a rien a voir avec la decennale...)

Salut
je pense que le maitre d'oeuvre a engagé sa responsabilité SI il était au courant des résultats de l'étude de sol
encore faut il que les résultats de celle ci soient inscrits au contrat

Je ne pense pas que mettre une clause dans le compromis dans le style
"sous réserve que la fondation n'excède pas 5000euros" soit intéressante
Seriez vous prêts à refuser ce terrain qui vous plait si les fondations s'élèvent à 5500euros?
moi non je ferais des concessions

Bonjour,

Les choses ont été faites en dépit du bon sens.

Avec notre MOE, on a fait comme ça :
- étude de sol
- chiffrage global (dont les fondations selon les résultats de l'étude de sol)
- avec ce chiffrage, nous sommes allés voir la banque

Ben tu as fais dans l'ordre et pour répondre a nescafé, les clauses dans un compromis servent JUSTEMENT a se désengager quand il y a un loup, la entre autre un surcout pour la construction... comme toute clause qui permet de se désengager, prêt, PC etc.... si on ne blinde pas les contrats on n'a plus qu'à s'en prendre qu'à soi même car si on est juste en terme financier ça bouscule pas mal de choses pour la suite... 5000 euros c'est pas grand chose pour la construction mais les pieux ou le radier coûteront beaucoup plus...

Ben c simple t'auras un refus de prets car le budget aura explose

Pegasus31 oui effectivement c'est comme ça qu'il aurait du faire
mais c'est notre 1° maison on ne savait pas
voilà comme les choses ont été faites:
le maitre d’œuvre est venu nous voir avec les plans
et avec le devis estimatif (dont les fondations superficielles) puisque selon lui le terrain était bon nous avons signé le compromis pour le terrain (notaire du vendeur)avons bouclé avec la banque et deposé le PC voilà une fois le pc reçu nous avons acheté le terrain et fait l'étude de sol car pas de DO sans cette étude nous devions signer les marches de travaux qqs jours après mais là tout a été souspendu..
pour moi sa responsabilité peut être engagé puisque il nous avait dit :
1-qu'un étude de sol n'était pas nécessaire
2-que la DO n'était pas nécessaire
nous avons insisté pour la DO (d'ailleurs très dur a obtenir) et c'est pour cela que finalement nous avons fait une étude de sol! voilà!
certes, le timing n'a pas était super géniale mais on s'est vraiment fié à son expérience! d'ailleurs je pense que lui aussi a cru vraiment que le terrain était bon, mais son erreur nous coutera cher!
mais bon maintenant le mal est fait et nous ne souhaitons pas annuler le projet alors il faut trouver un compromis...

Quand je lis ça, je me dis qu'il y a de grosses disparités entre les MOE...

Nescafe80 le prêt a été déjà débloqué pour le terrain!

nescafe80 a écrit:

Ben c simple t'auras un refus de prets car le budget aura explose

ben oui mais il vaut mieux abandonner un projet hors de prix et recommencer!

topolino72 a écrit:

Pegasus31 oui effectivement c'est comme ça qu'il aurait du faire
mais c'est notre 1° maison on ne savait pas
voilà comme les choses ont été faites:
le maitre d’œuvre est venu nous voir avec les plans
et avec le devis estimatif (dont les fondations superficielles) puisque selon lui le terrain était bon nous avons signé le compromis pour le terrain (notaire du vendeur)avons bouclé avec la banque et deposé le PC voilà une fois le pc reçu nous avons acheté le terrain et fait l'étude de sol car pas de DO sans cette étude nous devions signer les marches de travaux qqs jours après mais là tout a été souspendu..
pour moi sa responsabilité peut être engagé puisque il nous avait dit :
1-qu'un étude de sol n'était pas nécessaire
2-que la DO n'était pas nécessaire
nous avons insisté pour la DO (d'ailleurs très dur a obtenir) et c'est pour cela que finalement nous avons fait une étude de sol! voilà!
certes, le timing n'a pas était super géniale mais on s'est vraiment fié à son expérience! d'ailleurs je pense que lui aussi a cru vraiment que le terrain était bon, mais son erreur nous coutera cher!
mais bon maintenant le mal est fait et nous ne souhaitons pas annuler le projet alors il faut trouver un compromis...

Tu as juste signe un devis ? Pas de CONTRAT ? Donc tu ne peux pas te retourner contre lui... le devis ne veux pas dire contrat et tout ce qui en decoule en terme legal
Tu peux toujours tenter de negocier mais il peut aussi t envoyer sur les roses...
Une etude de sol c est TOUJOURS AVANT de signer quoi que ce soit de definitif, madame irma ne peut pas savoir si ton sol est bon dans sa boule de cristal ...

Ah si, devis et contrat de maitrise d'oeuvre signé!

Je suis sure des contrats ccmi en terme de droits et de devoirs envers le maitre d ouvrage mais en cmo j ai de gros doute quand a la responsabilite qui decoule de ton cas pour le supplement des fondations ...

Si ccmi pas de soucis si archi ou MOE responsabilité pour faute conseil ou conception decennale engagé ou négociation (kif-kif?) c'est plus au moins ce que j'ai compris

Responsabilité pour faute de conseil ? sauf que *personne* n'a les yeux au rayon X, on ne peut pas savoir sans G12 ce que vaut un terrain.
Perso j'avais fait la G12 *avant* de contacter qui que ce soit (MOE, constructeur, ...)

NON la décennale ne peut être engagée ! tu as du mal a le comprendre mais la décennale c'est sur une CONSTRUCTION pas sur un TERRAIN! il n'y a pas a l'heure actuelle de défaut de conception puisque RIEN n'est construit... c'est dur a admettre mais c'est comme ça... c'est pas madame Irma ton MOE il ne pouvait pas savoir SANS "étude de sol" que le terrain nécessitait des fondations spéciales,


c'est là ou les différences entre CCMI et CMO sont flagrantes...

la réglementation n'est pas du tout la même en terme de protection...

tiens va lire :
http://www.garantie-de-livraison.com/cmi-ou-maitre-doeuvre/

Merci pour vos conseils
on verra bien

Bonjour topolino,

Après avoir lu vos précisions sur la chronologie du projet, je comprend mieux votre déception et votre envie de se retourner contre votre MOE.

Cependant, en ce qui concerne la décénale, votre MOE vous a-t-il montré son attestation d'assurance ? J'ai un petit doute là, je me demande si un MOE est même censé contracter une décennale... ? Comme dit Kaline, la décennale concerne la construction. Il me semble que l'activité d'un MOE relève plus de l'assurance responsabilité civile professionnelle ! Et comme il n'avait aucune obligation légale à conduire une étude de sol ou respecter les préconisations d'une éventuelle étude... je suis plutôt pessimiste sur la possibilité d'engager sa responsabilité devant un tribunal.

Mais je peux me tromper et si la négociation n'aboutit pas et que vous souhaitez vous retourner contre lui... un avocat spécialisé vous dira précisément ce qu'il en est.

Quoi qu'il en soit je vous souhaite bonne chance dans cette discussion avec le MOE. Il a tout de même clairement intérêt à reconnaître sa méprise et à coopérer avec vous, ne serait-ce que pour des raisons de réputation.