Assainissement non collectif et non conformité risque fort

Bonjour,

patogaze a écrit:

question : après avoir parcouru les forums il est dit ( mais je ne l'ai vu qu'une fois) que l'on a une obligation de résultats mais pas de moyens, en fait quelque soit le moyen utilisé on doit être aux normes ...à la sortie.

c'est exact.

il y a des posts sur le sujet avec detail des démarches, des obligations et des installations, si les auteurs ne passent pas pour répondre ici il faudra utiliser la fonction recherche.

Bonjour,

Pour reprendre votre post,
votre installation est classée cas A "Danger pour la santé de personnes" vis-à-vis de l'arrêté contrôle (rejet d'eaux usées non traitées à l'air libre).
Votre délai pour réhabiliter est donc fixer à 4 ans maximum. Si un délai de 6 mois vous a été fixé, c'est normalement qu'un arrêté municipal (si le Maire est toujours détenteurs des pouvoirs de police de salubrité et d'environnement liés à l'assainissement pour faire simple) vous stipulant ce délai.

Si ce n'est pas le cas, alors le délai de 6 mois est caduque et vous avez 4 ans pour vous réhabiliter.

Attention l'arrêté doit être aussi motivé pour valider le délai des 6 mois de réhabilitation.

Pour vos questions d'ordre technique, en France vous êtes soumis à des normes techniques donc vous avez une obligation de moyens et non une obligation de résultats (hormis les filières agréées qui ont aussi l'obligation de résultat).

Pour répondre :

1.ce qui voudrait dire que le Spanc ne peut s'opposer à des filières phytoépuration ?du moment que qu'elles sont agréées
Le SPANC ne peut s'opposer à ce type de filière si cette dernière est agréée par les Ministères de l'Environnement et de la Santé - Soit trois filières agréées. Pour les autres, les dérogations n'étant plus autorisées, vous ne pouvez les installer légalement.

2. sur une durée d'utilisation aussi faible qu'elle solution serait la plus viable ( pas ou peu de rejets sur des mois)
Les autres filières fonctionneront ni mieux ni moins bien !

3. une solution mixte toutes eaux et filtre phyto peut t elle fonctionner ?.
Deux filières agréées existent en fosse toutes eaux + phyto.

4. dans le cas de la sortie de filtre finale peut t on récupérer l'eau dans une fosse (déjà existante) plutôt que la disperser en souterrain comme conseillée
Normalement interdit pour éviter que l'eau qui stagne dans un bassin ne se mette à croupir (l'eau usée traitée n'est pas traitées à 100%, il reste toujours des bactéries et matières organiques qui peuvent se re-développer).

5. est ce que l'étude de sol est obligatoire s'agissant d'une terre classique type agricole
Si le SPANC l'a stipulé dans son règlement de service et que le SPANC motive sa décision, alors oui vous y êtes obligé.

5. six mois c'est vraiment court surtout à gérer à distance peut t on solliciter un dépassement surtout si la procédure est engagée.
Voyez cette histoire d'arrêté municipal vous imposant ces 6 mois. Je suis quand même assez surpris de ce délai très court.
C'est normalement imposé lorsque la filière rejette des eaux usées non traitées sur le domaine public à proximité d'une zone scolaire par exemple ou dans une zone environnementale classée et/ou protégée ?? !!

Bonne journée

Merci pour vos réponses, pour répondre à alexandre65 , le terrain est isolé dans une plaine agricole et comprend un bois classé donc zone protégée sans doute mais j'ai du mal a comprendre cette durée de 6 mois vu les distances et le faible risque . le tout étant éloigné de toute habitation
dois je re contacter le spanc pour vérifier l'arrêté et sa motivation ou directement la mairie.?

Bonsoir,

Concernant la zone classée la réglementation prévoit 4 ans.

Pour l'arrêté vous devez demander au Maire (qui normalement aurait du vous notifier cet arrêté) ou demander au SPANC qui a du en recevoir un en copie pour ampliation.

Alexandre 65 dit (et le point 4 de ta réponse)les eaux finales épurées ne peuvent pas être réutilisées donc pas de fosse , pas d'eau stagnante ...mais ou vont t elles , faut t il refaire après tout cela un autre puisard ou dans mon cas peuvent t elles s'évacuer dans le fossé avec les eaux pluviales ?
le problème se pose surtout dans la filière compact ou toute l'eau " entrée" ressort , pour les autres ce doit être minime

Pour répondre à la question :
soit les eaux usées traitées sont infiltrées sur la parcelle (drains d'infiltration, puits d'infiltration ...), soit utilisées pour l'irrigation de végétaux non destinées à la consommation humaine, soit rejetées vers le fossé.

D'où l'étude de sol imposée par le SPANC.
Le bureau d'études vérifiera la capacité de votre terrain à absorber l'eau (test de perméabilité), ce qui permettra par la suite de définir le dispositif d'évacuation des eaux usées et son dimensionnement le cas échéant.

Merci bien de ces réponses qui vont me permettre d'avancer , pas évident pour nous tous de recevoir un courrier avec 6 mois pour réaliser et surtout financer un tel assainissement ...
J'ai donc contacté le Spanc , je dois faire un courrier pour expliquer la situation et comme dit dans les réponses, du fait de la non dangerosité ( espace agricole, pas de domaine public à proximité..) le délai pourrait être largement allongé ..à voir .

Bonjour, je me permets de me "glisser" dans la conversation car étant également technicien SPANC (comme Alexandre65), je suis aussi assez étonné par ce délai que l'on vous impose. En ce qui me concerne, les cas de réhabilitation "urgente" sur le terrain faisait suite, dans 100 % des cas, à un dépôt de plainte d'un particulier auprès des services de la Gendarmerie ou bien de la Police de l'eau (pour ceux qui avaient le bras un peu plus long ), et comme tout cela retombait à un moment ou un autre sur le bureau du maire, on lui faisait comprendre (surtout la police de l'eau sur mon secteur) qu'il valait mieux pour lui faire jouer son rôle de police de l'eau sur la commune en priant "très rapidement" le particulier incriminé de se mettre aux normes dans un délai assez court (comme dans votre cas).
Cela représente à peine 4 ou 5 cas sur plus de 4000 installations existantes sur mon secteur, mais ca arrive

Et j'ai un peu l'impression que cela pourrait être aussi votre cas, car après les explications que vous donnez (utilisation trés trés ponctuelle du bien, environnement non classé,....), je trouve étonnant que l'on vienne vous "embêter" à vous en particulier ! A moins que ce soit le cas des autres installations "non conformes" sur la commune (en discutant avec le voisinage, vous le saurez peut être )
C'est étonnant que ce soit le SPANC qui vous impose ce délai. Dans mon cas, j'étais contacté aussitot par l'élu concerné dés lors qu'il y avait un "problème" sanitaire afin de venir expliquer/conseiller le particulier sur les différentes possibilités techniques et règlementaires. (en complément du passage d'un bureau d'étude pour l'étude de sol).

Bonne nouvelle pour vous (du moins pour la prolongation des délais des travaux).