Bonjour à tous,
J’espère que quelqu'un pourra m'aider car je suis bien embêter pour une première surprise alors même que mon projet de construction n'a pas encore débuté.
En effet j'ai trouvé un terrain pour lequel j'ai signé un compromis de vente (et déjà payé 1000€ d'avance au notaire)
Dans ce compromis de vente figure les clauses suspensives concernant le crédit :
- Montant du prêt: 285K€ (terrain + construction + frais divers + légère marge - apport)
- taux souhaité : 2.4% (taux fixe en CHF)
- Durée : 20 ans
J'ai aussi déjà signé un
CCMI avec un constructeur, dont les clauses suspensives sont :
- La non obtention du crédit
- La non obtention du terrain
Normalement j'aurai du signé a la banque la semaine dernière un crédit de 283K€ sur 20 ans a 2.15%fixe
Seulement 2 jours avant mon RDV, je reçois un refus de
permis de construire car l'assainissement individuel n'est pas bon.
Lors de l'acquisition du terrain, le lotisseur (entreprise privé) a bien confirmé (oralement) aussi bien à moi même qu'au constructeur que la commune serai raccordé aux tout à l'égout et que du coup cette histoire de fausse sceptique n'est pas nécessaire (la commune avait aussi confirmé par téléphone)
Le constructeur se renseigne et apprends que ce refus provient de la communauté de commune (dont la commune fait partis depuis peu) et que cette dernière refuse de valider des permis si tout n'est pas dans les règles
En effet même si la rue principale sera raccordé avant la fin de la construction, le lotissement se situe dans une rue annexe en bout de commune et ne sera pas raccordé avant au moins 2 ans (la mairie aurai pu nous donner cette information, je pensais que l'assainissement du village était bien plus avancé que ca)
Donc assainissement obligatoire et pas juste une fausse sceptique :/
- Soit un lit drainant (d'après le constructeur 4K€), mais ceci ne fonctionnera pas car sol argileux :/
- Soit une micro station d'épuration (presque 8k)
Le constructeur m’a proposé une solution mais je ne l’accepte pas :
faire un avenant de moins value sur les branchement et m’occuper moi même de la fausse, ne pas mettre de micro station mais une fausse simple (environ 1000€) et me retrouver avec un certificat de non conformité (ou on ne peut d’après lui, soit disant, rien me vouloir…. Déjà il me semble que si ce n’est pas conforme qu’il faut être conforme sous X années, ensuite c’est clairement mentir sur le permis de construire qui peut être lourdement punis….)
J’ai donc 2 questions :
1: le CCMI est un contrat de construction sans surprise (enfin... censé), que je construit une maison clé en main que toute la construction y compris les raccordement sont pris en charge par le constructeur (mais bien entendu comme la fausse n'est pas prévu il n'y a marqué nul par qu'il y a une fausse (le contraire n'est non plus pas précisé) , que ce dernier stipule prix ferme et définitif et que c'est au constructeur de savoir ce qui est nécessaire comme raccordement.
Du coup je me demande : Le constructeur essais pas de me faire payer un truc qui normalement est a sa charge ? Ok c'est une surprise pour lui, mais c'est a lui d'être prévoyant... Quitte a devoir taper dans sa marge. Ou alors c'est bel et bien a moi de payer cette surprise ????
En effet lorsqu'il nous avait présenté le projet (et fait la pub du prix ferme définitif sans surprise) il nous avait raconté l'exemple ou malgré une étude de sol dans un lotissement, il a du engendré plusieurs milliers d'euros sans faire payer le client pour creuser plus profondément car une des construction du lotissement avait un sol diffèrent ...Cela me semble assez similaire ... Donc certes il sera pas content, mais c'est peut être une carte a jouer ... Car bien entendu il ne veut pas me faire le moindre geste commercial (soi disant au taquet alors qu'il n'a fait aucun geste ni sur la maison ni sur nos différentes options et que je n’avait négocier aucun rabais….J’ai donc du mal à croire son discourt)
Concernant le terrain, le lotisseur n’a pas fait de geste, tout simplement parce que je l’ai contacté après qu’il baisse son prix en ligne de 8000€ (je surveillais ce terrains depuis quelques semaines)
J’avais espéré que chacun y met du sien, que le lotisseur baisse un peut son prix, et que le constructeur fasse de même pour que je n’ai pas a payé l’intégralité de cette surprise. Mais comme c’est partis le seul qui sera emmerdé c’est moi :/
2: Si vraiment personne ne veut faire de geste, puis-je tout annulé sans frais, car ce surcout de 8k (surtout en début de travaux) n'était pas du tout prévu, je m'attendait a des surprises mais plutôt durant la fin des travaux. Se prendre 3% de plus value avant que ca commence c'est fort ! Donc pour financer ca je suis obligé d'emprunté plus de 285k, ce qui du coup me permet de faire appel à la clause suspensive sur le terrain (et donc forcement la construction) ? Ou alors il y a un truc que j'ai pas compris dans ma clause suspensive ?
J'espère donc que quelqu'un pourra répondre a mes différentes interrogations et je m'excuse par avance si ce n'est pas le forum pour posé ces questions
Merci par avance (et désolé pour le long texte :( )