Largeur de servitude

Et que veux tu que l'on fasse ??

Voit ton PB avec le notaire, pas avec un forum

Que tu vienne mesurer j'y voit pas bien.....
Je voulais un avis d'expert tt simplement

Je ne comprends pas bien, la largeur est à combien sur l'acte, le dernier en date : 2 ou 4 mètres ?

L'expert c'est ton notaire, amha.

Effectivement il faut voir avec ton notaire

Anita sur un meme acte il est dit quil y a un passage a 4m et que les anciens propietaires on fixer d'un communt accord a 2m.

Bonjour,

si le droit de passage est obligatoire (configuration du terrain) il doit être enregistré en servitude.

que les anciens proprios aient décidé autre chose entre eux ne doit pas entrer en ligne de compte, MAIS vous pouvez reconduire-accepter le même accord , voir réduire à 1m ou élargir à 3...

si c'était noté en condition particulière entre les 2, çà ne concerne pas les acquéreurs suivants , la condition particulière s'éteint d'elle même quand il y a un nouveau "voisin" d'un coté ou de l'autre ;
seules les servitudes liées au terrain se perpétuent.

Merci pour cette reponse