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Du terrain contre un mur de cloture gratuit ?

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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Bonjour à tous !
Voilà, nous venons de faire construire, et mon voisin me propose de refaire le mur de cloture entre nos 2 terrains.
En effet, celui qu'il a fait (il y a 25 ans) ne va pas jusqu'au bout, et il a fini à l'époque avec une haie pour finir.
Il paye tout et fait tout lui-même (il est maçon à la retraite), et en échange, il me demande s'il peut mettre le mur chez moi en le reculant d'1 mètre.
Je n'ai pas les moyens de participer financièrement à la construction de ce mur qui fera en tout 50 mètres de long sur 1,80 mètres de haut.
Cette solution me convient très bien car j'ai un grand terrain (3000 m² !), et cela ne gênera en rien l'utilisation de mon chemin d'accès le long du mur.
Ma question est donc la suivante : peut-on faire une lettre expliquant notre accord avec mon voisin, pour éviter d'avoir à payer un notaire, et aussi pour éviter d'avoir des problèmes le jour où on vendra ?
D'avance je vous remercie pour vos réponses, car mon voisin voudrait commencer les travaux au plus vite.
J'espère que je suis assez clair pour tout le monde, et que quelqu'un saura m'apporter des réponses.
Merci à tous.
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Messages : Env. 50
De : 27 Pont Saint Pierre (27)
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
je ne suis pas persuadé qu'un simple courrier suffise car toi cela te convient mais ensuite si tu revends, penses-tu que les acheteurs accepteront de payer des impôts fonciers (si minimees soient ils) pour du terrain dont ils n'ont pas la jouissance ?

pas sûr !
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Ok, mais alors il faut le déclarer aux impôts ?
Et est ce que c'est payant, car je voudrais faire ça dans les règles, mais sans dépenser d'argent, car s'il faut passer devant le notaire, faut encore payer ! Crying
Comment faire alors ?
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Messages : Env. 50
De : 27 Pont Saint Pierre (27)
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
Faire ça gratuitement... hum, ça m'étonnerait. Bien sûr, tu peux. Mais si tu revends, pb pour l'acheteur.
Solution : faire venir un géomètre... prépare ton chéquier Wink
Sinon, il n'est pas un peu gourmand, ton voisin ?? 1 m pour un mur... Hors de question si j'étais à ta place. Il veut un mur, il le fait, mais en limite de propriété. Après, tu en payes la moitié ou pas, c'est un sujet déjà traité 1.000.000 fois (voir fonction Recherche).
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 6000
De : Sens (89)
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
il est gourmand, c'est sûr, mais ça ne me gêne pas car j'ai de la place.
Je veux juste trouver une solution simple surtout pas trop chère pour faire ça dans les règles.
Est ce que ce n'est pas plus simple de lui "vendre" les 50 m² qu'il demande pour le même prix que le coût des travaux, et faire ainsi une "transaction virtuelle" ?
Et dans ce cas comment ça se passe ?
Si quelqu'un peut m'éclairer ?
La fonction recherche, je connais, j'ai lu tout les sujets concernant les clotures, les murs de clotures, les notaires, les impots, le code civil, et j'en passe...Mais personne ne parle de mon cas.
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Messages : Env. 50
De : 27 Pont Saint Pierre (27)
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Env. 700 message Ain
Alors en clair : s'il fait le mur chez toi : le mur sera à toi W00t puisque le propriétaire du sol est propriétaire de ce qui est dessus.

Par contre, si je comprends bien, il veut en réalité bénéficier du mètre supplémentaire. Soit tu lui en laisses l'usage, et il pourra éventuellement en revendiquer la propriété dans 30 ans par acquisition de la prescription, mais ça sera compliqué, pour tout le monde et surtout la situation ne sera pas claire en cas de revente..., soit comme tu le proposes, tu lui fais une cession de ce morceau de terrain, mais celà implique évidemment des frais de notaire, qui sont normalement à la charge de l'acquéreur. Toi tu payeras la plus value éventuelle si tu es propriétaire du terrain depuis moins de 10 ans. (enfin sur ces derniers points appelle ton notaire, il te le confirmera rapidement).
Compromis signé le 10/06/2005
PC accordé le 22/12/2005
Achat terrain 3/07/2006
Début travaux 10/07/2006
Nous y sommes depuis le 24/02 !!!
et notre site : http://chemindesiris.over-blog.com/
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Messages : Env. 700
De : Ain
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Env. 1000 message Méounes (83)
Il n'y aurait pas moyen de créer une servitude ? un notaire fera ça pour pas très cher. sinon arrangement entre bons voisins, il bénéficie du terrain tant que tu es proprio puis si tu vends est ce que qqun va faire casser un tel mur en ayant 3000m² de terrain ? il me semble même qu' en cas de vente il est possible de faire noter certaines contraintes dans le contrat de vente.
Construction par entreprise commencée le 28/02/07
Autoconstruction commencée le 09/08/07
154+40m²/2000m².
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Merci pour vos réponses si rapides.
Après renseignement, il faut faire venir un géomètre pour poser de nouvelles bornes, et faire les changement au cadastre, donc payer.
Crying
Mais c'est bon, comme c'est mon voisin qui veut absolument faire ce mur, c'est lui qui va payer. Smile
Bon courage à tous ceux qui font construire, pour nous c'est fini Cool
Enfin presque, car il y a toujours quelque chose à faire : un double garage, et aménager les combles, mais pour l'instant, c'est le terrain !
Félicitation pour ce forum très actif et riche en conseil, et surtout avec un super humour ! Biggrin
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Env. 1000 message Méounes (83)
c'est pas des parcelles à 3000 au moins ? parce que si c'est le cas et qu'avec cet arrangement tu passes en dessous tu risques des pb.
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
Tout s'arrange !
Bon courage pour la suite, et à bientôt peut-être Wink
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Non, je te rassure meounais, ce ne sont pas des parcelles à 3000, pas de problèmes de ce côté là. Biggrin
Mon voisin à déjà pris rendez-vous avec le géomètre pour la semaine prochaine. W00t
Je vous tiendrais au courant, car ça pourra peut être servir à d'autre un jour.
Merci à tous et à bientôt !
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Messages : Env. 50
De : 27 Pont Saint Pierre (27)
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Bonjour à tous, me revoilà avec des réponses.
Donc, on a fait ça dans les règles de l'art avec mon voisin pour être tranquilles :
Géomètre :300 euros (normalement 590 euros, mais comme il connaissait mon voisin quand il était encore en activité...) pour 2 bornes décalées de 2 mètres chez moi).
Notaire : 890 euros pour les frais d'actes,et changement aux hypothèques.
Du coup, je lui ai vendu un peu plus de terrain que prévu (au départ 50m², et au final 100m²) pour 2000 euros.
Le mur est fini à 99 %, et il restera à faire l'enduit à la fin.
Je vous met une photo du mur : environ 43 mètres de long sur 2 mètres de haut !
Evitez les plaisanterie sur le mur de Berlin ou la muraille de Chine, on me les as déjà faites ! Laugh
Tout ça fait en 1 mois environ avec la tranchée, les fondations, les poteaux, le joint de dilatation, le chaînage, et le chapeau !
L'enduit, je le ferai en même temps que celui de mon futur garage double. Biggrin

http://img91.imageshack.us/img91/3120/murdeclturetw3.jpg
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Env. 1000 message Méounes (83)
c'est sympa de connaitre le fin mot de l'histoire...
il a fait le mur à ses frais et t'a donné 2000€ ?
tu as payé le géomètre et le notaire ?
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
non, j'ai rien payé, il a payé les matériaux, le géomètre, le notaire, et le terrain !!! W00t
je l'ai juste aidé à faire le mur ! Cool
des voisins comme ça, tout le monde en veut ! Biggrin
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
Tu peux lui proposer de payer une partie de mon mur...
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Faut pas abuser des bonnes choses ! Rolleyes
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Env. 2000 message Riom (63)
en plus ça a l'air d'être fait proprement.
Ma maison ici
Les haies grandissent, c'est chouette
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Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
je peux te dire que c'est super bien fait, avec la goutte d'eau, le chapeau nickel, et pourtant, il y a 2 marches de dénivelé soit 2 agglos (40 cm) !
il a tout mesuré avec le niveau sur un trépied, comme les géomètres !
et on a tout fait à la main !
il aime le travail bien fait, mais c'est normal en tant que chef de chantier à la retraite ! Biggrin
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