Viabilisation d?un terrain agicole , par où commencer ?

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 2.757 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

grandjeanjean Picto info

Auteur du sujet

Le 29/07/2006 à 15h41 Env. 20 message Zoufftgen (57)

Ma femme possède un terrain en zone agricole qui est de plus classé zone à risque pour les mouvements de terrain (zone Bmt2).
La possibilité de construire est de se déclarer exploitant forestier (ma femme est inscrite dans un syndicat forestier ). Le projet est situé à côté de la maison de ma belle-mère alimentée par une source.

Une étude de sol est obligatoire. De plus ce terrain ne peut pas être raccordé aux réseaux d’eau car situé trop loin. Je ne sais pas par où commencer pour étudier la faisabilité.
Etude de sol ? Consultation d’un Architecte ? Géomètre ? Recherche d’eau ? Dépôt d’un certificat d’urbanisme ?Dépôt d’un permis de construire ?

Des contacts ont été pris à la mairie confirmant la possibilité de construire en tant qu'exploitatnt agricole ou forestier. Mais la situation est trés compliquée et le projet risque de coûter très cher.Et sera-t-il accepté?

Pour info, dans cette partie de la Moselle les terrains sont rares et très cher, proximité du Luxembourg oblige. (entre 150 et 250€ le m² constructible)

Citer

Messages : Env. 20
De : Zoufftgen (57)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

JBC

Le 29/07/2006 à 20h01 Env. 60 message

Attention la DDE est trés regardante sur l'activité agricole...qui est utilisée par certaines personnes pour demander un permis de construire en zone naturelle. Il faut qu'il y ait une réelle activité agricole qui justifie de la maison d'habitation à cet endroit précis.
Ne faîtes aucun frais pour l'instant.
Déposez une demande de certificat d'urbanisme alinéa b en expliquant bien votre projet.
EQUIPEMENTS:
Eau potable :Attention une source par famille, au-delà il faut une étude qui coûte assez cher réalisée par un hydogéologue agréé, puis enquête publique, puis périmètre de protection du captage.
Accès: Doit être carrossable en toute saison
Electricité: raccordement au réseau EDF, un groupe électrogène est considéré comme un appoint.
Assainissement: Si pas de réseau étude hydropédologique nécessaire
URBANISME:
Voir ce que dit le document d'urbanisme existant de la commune (RNU,PLU,POS... )
PPR
Vous procurer un extrait du règlement de la zone. La encore une étude de sol sera peut être nécessaire.
Le premier probl à évacuer est le problème de la conformité du projet par rapport aux document d'urbanisme applicable.
S'il est positif alors il faut passer aux problémes de desserte par les réseaux et de gestion du risque.

Citer

Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 19 décembre 2024 à 23h25

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !