Gros problème évacuation de terres glaise sur notre parcelle
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suite aux travaux de viabilté,de nombreuses bottes de terre sont stockées sur notre parcelle (qui fait l'angle du lotissement)et pour laquelle nous avons signé un compromis de vente.
cette terre ne nous appartient donc pas!et est de la terre glaise constituée de détritus provenant de la haie qui a été arraché au début des travaux de viabilité et qui se situait sur le devant de notre parcelle.
de plus il reste également de nombreux monticules de terre glaise stockées sur le coté de notre parcelle correspondant a l'aménagment du chemin d'accés pour la parcelle derrière la notre.
ce qui est trés inquiétant c'est que ces monticules commencent d'etre étallé sur notre parcelle au lieu d'etre avacués!!
bien sur nous ne tenons pas du tout a devoir évacuer ces monticules a notre charge cela représenterai un coup énorme!!
quelle solution adoptée pour arrèté cette catastrophe?
cette terre ne nous appartient donc pas!et est de la terre glaise constituée de détritus provenant de la haie qui a été arraché au début des travaux de viabilité et qui se situait sur le devant de notre parcelle.
de plus il reste également de nombreux monticules de terre glaise stockées sur le coté de notre parcelle correspondant a l'aménagment du chemin d'accés pour la parcelle derrière la notre.
ce qui est trés inquiétant c'est que ces monticules commencent d'etre étallé sur notre parcelle au lieu d'etre avacués!!
bien sur nous ne tenons pas du tout a devoir évacuer ces monticules a notre charge cela représenterai un coup énorme!!
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0 Bonjour,
Si tu es dans les 7 jours de vente du terrain, tu as un papier à renseigner pour confirmer que le terrain est conforme à la vente ...
Donc à ce moment la, tu signales les bornes manquantes, les détritus à enlever et tu le renvois en AR au lotisseur.
Le notre a été réglo. Il avait viré des bornes pendant la viabilisation de lots derriére et bien, un petit coup de tel et il les a remis la semaine d'aprés!
Donc je pense que si vous n'etes encore propriétaire du terrain, c'est à signaler au notaire, lors de la vente
Si tu es dans les 7 jours de vente du terrain, tu as un papier à renseigner pour confirmer que le terrain est conforme à la vente ...
Donc à ce moment la, tu signales les bornes manquantes, les détritus à enlever et tu le renvois en AR au lotisseur.
Le notre a été réglo. Il avait viré des bornes pendant la viabilisation de lots derriére et bien, un petit coup de tel et il les a remis la semaine d'aprés!
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