Assainissement refusé

Salut,
Un texte de loi qui dit que dans une zone non constructible, on ne peut pas construire ?
Le terme se suffit à lui même, vous ne pensez pas ?

lili0803 a écrit:

Bonjour,

Notre assainissement est refusé car nos tranchées d infiltration sont dans la zone non constructible? Quels texte de loi impose l assainissement dans la zone constructible? Merci pour votre aide

Cordialement

Bonjour,
Une petite recherche google permet de trouver plein de resultats comme celui-ci : http://www.eurojuris.fr/fre/collectivites/urbanisme/permis-d[...]zone-constructible.html

... oui, mais attention, lili0803 n'explique pas tout : la zone non-constructible est dû au fait que le terrain est en bord de ruisseau (voir ces autres post).
Et donc il est interdit de rejeter les EU dedans, et de mettre une infiltration trop proche.... (j'ai connu le problème avec le SPANC).

la seule solution possible qui a été trouvé dans le dossier que je connais est un branchement au Tout-à-l'égout avec pompe de relevage sur 250 mètres de long....

Le ruisseau est classé ?

Bonjour!
Alors je rectifie par rapport aux dernières infos envoyées par le spanc. Le ruisseau est considéré comme un fosse car il n est pas mapé nous avons donc pas pu rejeter dedans. Notre terrain n étant pas bon en infiltration 5mm/h nous devons mettre une micro station et des tranchées d infiltration pour le rejet le principe est valider par le spanc MAIS l'implantation des tranchées ne peut se faire sur notre terrain constructible car nous avons des maisons en dessous avec des sous sol nous devons donc racheter du terrain à coter et faire les tranchées plus loin. Problème le terrain a coter n est pas en zone constructible donc le spanc refuse. Notre micro station est en zone non constructible mais nos tranchées non.
Cordialement

Précision nous sommes en RNU.
Merci pour votre aide a tous

Combien de linéaire pour les tranchées ?

Alors nous devons mettre 3 tranchees de 25ml. Mais nous devons garder une distance de 10metre avec la derniere maison. Le maire peut il nous venir en aide?

Ah oui quand même, c'est vrai que compte tenu de la trés faible perméa du sol, 75 ml semblent appropriés. Si vous pouvez toujours essayer de voir avec le maire mais c'est sur que si la DDTM ne donne pas un avis favorable, généralement les élus suivent cet avis, mais à voir ...

Alors pour la DDT que j ai eu au téléphone cela leur est égale que l assainissement soit ou non sur la zone constructible du moment ou la maison y est mais c'est le spanc qui veut pas.

Et le puits d'infiltration ??

Vous y avez pensé ??

J'en profite pour savoir si c'est un BE qui vous a préconisé ce type d'installation ?
Car il est étonnant qu'il n'est pas vérifié ces données avant ...

Je reviens vers un point,
qui vous a donné la distance de 10 mètres ?

A-t-elle été justifiée (outre le fait qu'il y ai des maisons à 10 mètres)
Par définition si on vous fait mettre des tranchées, à savoir 3 x 25m, c'est que normalement il ne devrait pas y avoir de risque d'écoulement vers les terrains en contre-bas !!

Votre terrain présente-t-il une pente importante ?

Oui c est un bureau d étude qui a fait l étude. Oui le terrain environ de 15% de pente et le BE a notifier qu il y a peut être la possibilité de saturation des tranchées.

Mais le puits d infiltration c est possible quand le terrain n'est pas bon?

Normalement le BE aurait pu/du calculer la faisabilité d'un puits d'infiltration

A savoir si en profondeur la perméabilité serait meilleur (voir juste un peu) pour pouvoir mettre en place ce type de filière !!

Bizarre aussi que le SPANC ne vous l'ai pas proposé ?? !!

Que dit les tests d'infiltration (à savoir la valeur de perméabilité souvent exprimée par la lettre k ou en mm/h et la valeur associée au test).

Alexandre65 a écrit:

Que dit les tests d'infiltration (à savoir la valeur de perméabilité souvent exprimée par la lettre k ou en mm/h et la valeur associée au test).

Noté précédemment, à savoir 5 mm/h dans le cas présent.

Mais à quelle profondeur ??

Si la perméabilité revient à 15 ou 20 mm/h en profondeur il est possible de mettre un puits d'infiltration.
A savoir si le BE s'est cassé la tête à faire des tests à cette profondeur !!

J'en ai vu des dossiers mal parti où en surface l'infiltration était quasi nulle et en profondeur suffisante pour avoir un puits d'infiltration !!
Mais faut quelque fois descendre à 3 mètres !!

2 sondages ont ete fait un a 0.90 et un a 1.30 avec une venue d eau a 0.85 m

5mm/h a 0.60 m

Ok effectivement ...

Par contre (je sais je suis ch...t mais je ne connais pas le dossier donc j'y vais doucement ...) est-ce que le BE a précisé d'où venait cette venue d'eau (nappe, source, ...) ??

Bonjour Alexandre,

Puis je vous faire suivre mon doc d etude de sol par mail? Est ce justifier de refusee des tranchees qui sont sur le non constructible? Une reponse ministerielle indique indique qu il est possible si cela ne porte pas atteinte a la zone? Merci pour votre aide

Vous pouvez me faire passer par mail votre doc.
Je ne vous promet pas de miracle !!
Juste à le lire et à voir !!
=> ok je sors ;)

Plus sérieusement dès que je l'aurais épluché je vous dirais ce que j'en pense !

Bonjour Alexandre,
Je n'arrive malheureusement pas à vous transférer mon dossier via le forum car je ne peux pas mettre de pièce jointe.
Quels sont les régles concernant les distances à respecter avec les maisons voisines lorsque celle-ci sont situées en aval ? sachant que la pente du terrain et d'environ 15 %. LE BE nous demande de respecter les 10 metres par rapport au côté de la dernière maison mais y a t-il une distance à respecter par rapport au dessus10 m 15 m ?

Je vous ai envoyé mon mail perso via un message privé !

N'hésitez pas à me contacter pour un coup de main
(bénévole et gratuit !! Je précise car j'ai failli être banni pour tentative de vente !!
Ce qui est loin d'être le cas je vous rassure !!!)

Alexandre65 a écrit:

Je précise car j'ai failli être banni pour tentative de vente !!

Comment ca lol ????

On sait tous que tu es technicien SPANC, pas revendeur de micro ou autre. Alors pourquoi on aurait essayer de te bannir ?

Je sais pas ...

un modérateur qui a cru que je me faisais de la pub tranquille lorsque je proposais d'aider les particuliers en privé !!

Je trouvais normal de donner un avis perso sur un dossier lorsque le propriétaire devait me fournir adresse cadastrale et nom de la commune pour essayer de débroussailler tout ça ...
Résultat un soir j'ai vu un joli mail avec vous êtes bannis pour 1 semaine pour racolage (!!!)
A savoir que le racolage est défini pour autre chose !! Imagine l'angoisse quand tu lis un tel mail !!!

Etude de sol sur votre boite mail Alexandre65. Merci pour votre aide

Merci
Vous me laissez juste le week-end pour éplucher votre étude svp !!

Je fais ensuite au plus vite !!

Pas de soucis! Merci encore