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Contrer une exclusivité constructeur ?

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Membre utile Env. 200 message Gard
Bonjour,

Je sais que le sujet a été traité à de nombreuses reprises mais malgré une recherche, je ne trouve pas de réponse précise à ma question.

Voilà, j'ai un lotissement bien sympa avec 2 lots qui nous plaisent. Un des lots serait une exclusivité Maisons Liberté. Le lotisseur est DAT, qui fait partie du même groupe que Maisons Liberté.

Après avoir sondé "naïvement" constructeur et lotisseur, il en ressort que le CCMI serait signé avant le compromis de vente du terrain. Je sais que c'est illégal.

D'où ma question : Est-il possible de signer le CCMI avant le compromis, de signer le compromis puis de dénoncer le contrat de CCMI APRES les 7 jours de rétractation ? Plus précisément, est-ce que le contrat est considéré comme non-avenu ou caduque ou autre du fait qu'il ait été signé sans compromis pour le terrain ?

Ensuite, dans l'hypothèse que ce soit faisable, est-ce que cela pourrait poser des soucis au niveau de la banque si l'on souhaite signer un autre CCMI avant que la première affaire soit démêlée (parce que je pars du principe que le constructeur va tenter de réclamer des indemnités ou autre^^)

C'est dommage car la commerciale de Maisons Liberté est vraiment bien et donne confiance mais leur façon de s'approprier des clients n'étant déjà pas honnête, je ne souhaite même pas une étude de prix de leur part.

D'avance merci pour vos réponses =)


PS : j'ai une adhésion AAMOI en cours, pas envie de prendre de risque avec ce genre de gens malhonnêtes avant même d'entamer notre construction...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Gard
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Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

oui, c'est possible, c'est expliqué en long en large sur de nombreux sujets... mais çà peut trainer...
je sais, on a toujours l'impression que notre cas est unique et qu'il faut une réponse personnalisée Rolleyes sauf que : une réponse personnalisée avec des "SI"...

et pour ce qui est de "sonder naïvement" , dis toi que le cst et le lotisseur seront au courant de ta démarche avant ... disons avant demain...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 200 message Gard
Merci elisa pour ta réponse rapide. Si l'on peut se rétracter après les 7 jours en dénonçant le contrat, c'est top !

Pour ce qui est de sonder, j'ai d'abord pris contact avec le constructeur qui m'a parlé de l'exclusivité (il avait une annonce terrain + maison). J'ai ensuite appelé le lotisseur sans donner mon nom qui me l'a confirmé et m'a expliqué comment cela allait se passer avec le constructeur et m'a dit de me rapprocher de lui. Je ne donne jamais mon nom quand je me renseigne par téléphone (sauf si je prends rdv) et j'appelle toujours en inconnu ;)

Bref, une belle magouille encore...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Tu peux toujours appeler en masqué ...

Eylora a écrit:... Un des lots serait une exclusivité Maisons Liberté. Le lotisseur est DAT, qui fait partie du même groupe que Maisons Liberté. ....
C'est dommage car la commerciale de Maisons Liberté est vraiment bien ...


0,49 seconde pour trouver qui a parlé d'eux dans la journée

essaie google :
"lotisseur dat maison liberté" => , s'ils travaillent à l'ancienne papier-crayon t'as tes chances pour rester incognito
s'ils ont des ordis... t'es grillée

Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
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