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Eaux pluviales sur terrain

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Env. 30 message Gironde
Bonjour à tous,

j'ai construit une maison bois en madrier sur un terrain de 1300m2. J'ai opté pour faire partir les eaux pluviales en fond du terrain en limite de propriété via des tuyaux souterrains (le terrain est en pente), les évacuations arrivent chez moi et s'écoulent sur un terrain agricole et cela ne dérange pas le propriétaire, mais je voudrais savoir s'il y à une techniqu ou quelque chose de particulier à faire pour la "finition" de ce tuyau qui sort la, comme ca de sous la terre. N'y a t' il pas un risque que celui-ci se bouche ?

Dois je faire un aménagement particulier ?


Merci de votre aide !
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

La première chose à faire est de mettre en place un dispositif d'infiltration ou de rejet de vos eaux pluviales qu'il est strictement interdit de canaliser vers des fonds mitoyens.

Cordialement.
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Env. 30 message Gironde
En quoi consiste un dispositif de rejet ? J'ai appelé la mairie et l'organisme de gestion de l'eau, ils m'ont confirmés que j'avais le droit de faire comme ça, c'est juste que cela me fait "bizarre" d'avoir un tuyau comme ça...
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Re,

Art 681 du CC :"...Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s'écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin..."

Les eaux pluviales recueillies doivent être rejetées vers un réseau communautaire ou infiltrées sur votre fonds; la méthode que vous avez choisie quand à leur évacuation volontaire vers un fonds inférieur induit la création d'une servitude.

Cordialement.
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Membre utile Env. 700 message Finistere
icare8637 a écrit:Re,

Art 681 du CC :"...Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s'écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin..."

Les eaux pluviales recueillies doivent être rejetées vers un réseau communautaire ou infiltrées sur votre fonds; la méthode que vous avez choisie quand à leur évacuation volontaire vers un fonds inférieur induit la création d'une servitude.

Cordialement.


Si le propriétaire du terrain agricole est OK aucun souci

Sinon vous pouvez mettre une crépine en bout de tuyau
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Picto recompense Membre utile
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Env. 30 message Gironde
Merci de vos réponses. Effectivement la réponse donnée par la mairie et l'organisme de gestion de l'eau sur la commune m’a étonnée, mais le propriétaire du terrain agricole est ok donc pas de soucis. Ma question porte néanmoins sur l'aspect technique, pas juridique/administratif. Quel type de crépine s'adapte sur des tuyaux rigides pvc en diamètre 100?

Merci
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Messages : Env. 30
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En cache depuis le mercredi 10 juillet 2024 à 08h59
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