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Pente de jardin sur acte notarié

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.192 fois
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Env. 10 message Sautron (44)
Bonjour,

Nous avons fait construire une maison clefs en main par un promoteur qui s'occupe de faire tout le lotissement.

Sur notre acte notarié, il est indiqué une pente de 7.2%. Cette pente est représentée par une flèche descendante.
Nous avons fait une réserve car notre jardin fait plus de 9% du côté gauche et 9% de l'autre côté ce qui ne respecte par les 7.2%.

Le promoteur nous indique que le côté droit à 9% est bon et que du côté gauche de la terre doit être remis.
Nous pensions que cette pente était moyenne aussi nous avons demandé à obtenir 5% de pente côté gauche pour contre-balancer les 9% de l'autre côté.
Aujourd'hui, notre promoteur nous indique que la flèche indique la pente qu'il doit il y a avoir au niveau de la flèche (soit 7.2%) et que ce n'est pas une pente moyenne. Je suis étonnée car rien indique que je dois subir dans ce cas 9% de l'autre côté du jardin sur mon acte notarié.

Pouvez-vous m'expliquer ce que signifie une flèche sur ce type de plan : Est-ce que une pente moyenne ou comme dit mon promoteur, le niveau de la pente à cet endroit ? Dans ce cas, pouvez-vous me dire s'il a le droit de m'obliger à subir une plus grande pente alors qu'elle n'est pas indiquée ?

Je vous remercie par avance pour vos informations.
Messages : Env. 10
De : Sautron (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Voir votre permis de construire.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Sautron (44)
Je vous mets en PJ le plan de vente. J'ai mis en gras la flèche correspondant à la pente.


Il n'y a aucune trace de 9% de pente. Le notaire me dit que le problème c'est qu'il n'y a pas de trace non plus que ca ne doit pas être 9%.


Merci pour vos retours,



Messages : Env. 10
De : Sautron (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60000 message
Bonsoir,
ce que je vais vous dire va probablement vous contrarier mais en quoi cela pose t'il un problème que ce soit du 7.3% ou du 9% ?
Vous seriez incapable de sentir sous vos pieds une pente de 1.7% !
Il n'y a jamais une seule pente sur un terrain ça n'a pas de sens ou alors ça s'appelle une piste de ski artificielle.
Le fléchage indique une pente approximative évidemment. Pas de quoi devenir procédurier...
Messages : Env. 60000

 
Env. 10 message Sautron (44)
Sauf quand vous signez pour une pente de 4% à la base et qu'on ne vous prévient pas du changement...

Nous souhaitons remettre de la terre mais contrairement à ce que vous dites, le prix va changer nettement si j'ai 1,7% de terre en moins à faire ajouter sur l'ensemble de mon terrain.

Vous répondez à ma question, c'est bien une pente moyenne. Mon promoteur m'indique que c'est la pente là où il y a la flèche et que le grand côté va jusqu'à 9% sans que ca soit notifié.
Messages : Env. 10
De : Sautron (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Il doit y avoir une indication "terrain naturel TN" sur votre dossier de permis (vos plans de terrain..)..

et sur ce "grand coté" le terrain naturel doit être indiqué
Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Sautron (44)
Je viens de vérifier, je n'ai pas cette indication. Il est juste indiqué "jardin privatif" avec la surface.
Qu'est-ce que cela impliquerait d'avoir cette notification ?
Messages : Env. 10
De : Sautron (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Ca m'etonne quand meme que sur votre plan de masse, il n'est pas indiqué le terrain naturel et le terrain fini

regardez mon plan de masse - cliquez dessus pour l'agrandir - (maison lot 2), il y a les indications TN et TF
TN = Terrain naturel
TF = terrain fini

Vous pourrez donc en soustrayant les 2 avoir une idee de la pente finie et du niveau de decaissement prévu

je ne peux pas dire si c'est une indication obligatoire ou pas mais si ce n'est pas indiqué sur votre plan, donc je ne suis pas sûr que vous pouviez exiger quelque chose..


Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Sautron (44)
Je viens de vérifier, je n'ai pas cet élément.
Mais merci, je ne connaissais pas ces termes.
Messages : Env. 10
De : Sautron (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60000 message
Gaelle691 a écrit:Sauf quand vous signez pour une pente de 4% à la base et qu'on ne vous prévient pas du changement...

Nous souhaitons remettre de la terre mais contrairement à ce que vous dites, le prix va changer nettement si j'ai 1,7% de terre en moins à faire ajouter sur l'ensemble de mon terrain.

Vous répondez à ma question, c'est bien une pente moyenne. Mon promoteur m'indique que c'est la pente là où il y a la flèche et que le grand côté va jusqu'à 9% sans que ca soit notifié.


Ah oui, de 4% à 9% c'est différent !
Il est étonnant en effet que le Permis ne montre pas les niveaux sur le plan "profil du terrain" Sauf si votre permis de construire à été déposé globalement pour l'opération immobilière.
La flèche indique le sens de la pente à cet endroit et donc son %. Ce n'est qu'un plan de vente avec toutes les réserves que ça comporte en marge.
Pour ce qui est de rajouter de la terre, vous devrez certainement aménager un muret ou faire un talus en bas de pente. soyer vigilant à ne pas provoquer par vos travaux un afflux imprévu d'eau pluviales chez votre voisin en aval !
Pour ce qui est du dédommagement, voyez avec le promoteur s'il peut amener de la terre d'un autre chantier gracieusement...
Messages : Env. 60000

En cache depuis le lundi 16 décembre 2024 à 22h02
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