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Demande d'eclaircissement zone 1Aua

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 1.511 fois
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Env. 50 message Gironde
Bonjour à tous,

Dans le cadre de notre projet de construction nous sommes en pleine prospection pour trouver notre futur terrain idéal.

Nous en avons trouvé un dans une zone 1Aua, mais nous avons des questions.

Tout d'abord le terrain à une zone constructible et une zone non constructible, dans la zone constructible la maison rentre, respecte le COS, et l'emprise au sol. Cependant nous souhaiterions faire une piscine enterrée (donc local technique) et une cuisine d'été.

Etant donné que la maison prendrait pratiquement toute la zone constructible, ces constructions non habitable ne peuvent être placées que dans la zone non constructible.

Je me suis donc mis à lire le règlement de la zone 1Aua, et là, c'est maux de têtes assurés pour ceux qui ne sont pas du métier.

Est ce qu'on parle de zone non constructible juste pour du bâti habitable ou aussi pour du bâti non habitable?

Est ce possible d'obtenir un PC pour une zone non constructible?

Est il possible que la superficie de la zone constructible soit inférieur à l'emprise au sol définit par le règlement?

Merci à tous pour vos réponses
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Messages : Env. 50
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Une zone non constructible est non constructible ,habitable ou pas ( piscine,local technique,garage, atelier ou autre )
Maître d'oeuvre - CSPS
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Messages : Env. 20000
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Env. 50 message Gironde
jpaul a écrit:Une zone non constructible est non constructible ,habitable ou pas ( piscine,local technique,garage, atelier ou autre )


Merci, au moins nous sommes fixés, on oublie ce terrain ;)
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Messages : Env. 50
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
J'ai pas trop compris : zone 1AU , c'est zone à urbaniser, donc ça me semble pas très logique d'avoir une partie non-constructible...
Le terrain serait pas à cheval sur 2 zones de types différents, par hasard ? ...et même si c'est le cas, pour le cas de la psicine, il faut étudier, en fonction des critères de "non constructibilité" (peut être la piscine y échappe...)
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Env. 50 message Gironde
Odilon44 a écrit:J'ai pas trop compris : zone 1AU , c'est zone à urbaniser, donc ça me semble pas très logique d'avoir une partie non-constructible...
Le terrain serait pas à cheval sur 2 zones de types différents, par hasard ? ...et même si c'est le cas, pour le cas de la psicine, il faut étudier, en fonction des critères de "non constructibilité" (peut être la piscine y échappe...)


Pour vous tenir au courant, j'ai appelé le lotisseur, et c'est une zone boisée protégée, donc non constructible (rien de rien) et interdiction d'enlever des arbres
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ok. Donc l'ensemble du terrain vendu comporte 2 parties (2 parcelles), l'une constructible 1AU et l'autre protégée (zone N, par exemple).
Dans ce cas effectivement, toutes les constructions (y compris piscine) doivent se situer sur la parcelle "constructible". Le reste, c'est pour l'agrément...
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Env. 20 message Yvelines
Dans une zone non constructible, peut-on mettre un abri jardin ? Mais un potager, on peut ?
Mais il me semblait qu'on pouvait couper les arbres...
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
PAs d'abris de jardin (c'est une construction, aussi modeste soit-elle).
Si C'est une zone boisée, le potager n'aurait pas grand intérêt... au milieu des arbres
Abattre des arbres, éventuellement, mais seulement dans le cadre de l'entretien de la zone boisée.
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Env. 20 message Yvelines
Ok merci, mais une zone non-consctructible, cest une zone a risque de glissement de terre surement.
Mais tout depend de la charge emise sur la zone ? a-t-on une precision de charge à respecter dans dautres cas ?
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Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Une zone non-constructible n'est pas forcément définie comme telle seulement à cause de risques naturels.
Cela peut être pour simplement conserver la zone en l'état.

Une zone non-constructible, c'est non constructible par ce que c'est interdit par un réglement, mais pas parce que c'est difficile techniquement. (impossible n'est pas français ! ).
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Env. 20 message Yvelines
Hmm ok, merci pour ta précision .
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En cache depuis le lundi 03 mars 2025 à 04h26
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