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Attestation de conformité Micro-station

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Super bloggeur Env. 70 message Sarthe
Bonjour,

L'année dernière, nous avons fait installer une micro-station conformément aux recommandations du SPANC.
A priori, nous sommes censé avoir une attestation de conformité suite à l'installation.
Ça fait un an que je relance le maître d'oeuvre pour avoir cette attestation. A chaque fois, il me dit qu'il s'en occupe mais toujours rien.
Que risque-t-on à ne pas avoir cette attestation ?

Merci pour vos avis.
Picto recompense Super bloggeur
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour, tout d'abord vous dites avoir fait installer la micro selon recommandation du spanc mais l'ont il contrôlé lors de la réalisation du chantier ? Car ce n'est qu'à la suite de ce contrôle sur le terrain que le spanc peut délivrer l'attestation de conformité.
Donc votre maitre d'oeuvre, au pire, vous laissez tpmber et contacter directement le spanc pour savoir, car au bout d'un an, c'est sur qu'il y a un lézard Rolleyes
Le risque se porte plus pour une histoire de garantie si un jour il y a un problème sur la micro et surtout en cas de vente, vous n'avez aucun élément justifiant de la conformité de cette installation.Wink
Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 70 message Sarthe
Bonjour,
Merci pour votre réponse. J'ai l'impression que le spanc n'est jamais venu contrôler l'installation. Qui aurait dû les appeler ? L'installateur ? Nous ? Le MO ?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
On va dire un peu tout le monde mais en priorité l'installateur et le maitre d'oeuvre.
Je pense comprendre pourquoi le MO vous fait poiroter, a mon avis, ils ont oublier de prévenir le spanc lors du chantier et c'est pour ça qu'il vous balade depuis 1 an !!!
Maintenant vous l'avez dans l'os surtout que j'imagine qu'ils ne vous ont jamais parlé de contrat d'entretien a l'époque ?
Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 70 message Sarthe
Au bout d'un moment, j'en suis venue à la même conclusion. Mais au moment de l'installation, on ne savait pas que le SPANC devait repasser. On l'a su 2-3 mois après quand tout avait déjà été recouvert de terre. D'où ma question sur le risque à ne pas avoir cette attestation.
Pour l'histoire, c'est le maçon qui l'a installé. C'est une Kessel Inno clean.
Pour la mise en service, c'est une entreprise partenaire de Kessel qui est venue. Nous avons prévu de faire l'entretien annuel par cette entreprise. D'ailleurs le 1er entretien est prévu pour septembre.
Si on a les factures de tous les entretiens annuels, est-ce que cela pourrait être suffisant ?
Ma plus grande peur est que si un jour le SPANC passe pour contrôler les assainissements et qu'on n'a pas l'attestation, on devra tout refaire (ou du moins enlever la terre, pour qu'ils puissent voir l'installation. A votre avis, est-ce possible ?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
Picto recompense Super bloggeur
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Disons qu'il faut que vous tombiez sur un technicien c** !
Non dans l'immédiat vous avez fait poser une micro agréée et à priori, cette dernière fonctionne, donc pas de raison que le spanc vienne vous demander de tout déboucher.
Assurez vous de conserver toute trace de cette micro à savoir factures d'achat, contrat d'entretien, facture de vidange quand ce sera fait, ....
Faite en sorte que la trappe d'accès reste accessible lors du futur contrôle du spanc pour faciliter la visite du technicien.
Par contre croisez surtout les doigts pour qu'il n'y ait pas de problème sur la cuve en elle même plus tard parce que le terrassier pourrait vous dire : "moi on m'a juste demandé de poser la cuve, vous aviez qu'à appeler le spanc". Le MO dira que c'est la faute du terrassier, le spanc bottera en touche (normal puisqu'ils n'auront jamais été contacté), en gros chacun se renverra la balle !
Rolleyes
Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 70 message Sarthe
Ok. Merci beaucoup pour ces informations. Il n'y a plus qu'à croiser les doigts maintenant.
Picto recompense Super bloggeur
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