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Clôture déjà installée

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Env. 10 message Lille (59)
Bonjour, à tous

J ai acheté maison récente déjà clôturée en grillage souple installée sans doute sur la mitoyenneté et respectant le cahier des charges du lotissement. Celle ci date de 4 ans, je ne souhaite pas la changer pour l instant. La clôture a été payée uniquement sur mes deniers personnels car intégré dans le coût global de la maison.
Depuis peu mon voisin installé après moi et ayant un terrain plus grand souhaite clôturer leur terrain mais uniquement par du rigide. Je comprends sa position mais je ne peux pas financièrement. Celui me propose de la payer sur ces deniers.
Au final dans tous les cas je suis perdante
1- enlèvement d une partie de ma clôture plus d'uniformisation sur l ensemble de mon terrain
2-perte de ma mitoyenneté sur principe que mon voisin ne veut pas de ma clôture !
Or je ne veux pas sur le long terme perdre mes droits je ne peux pas participer à l achat mais je souhaite participer à l entretien de celle ci.
Un simple écrit entre les deux parties peut il suffire ?
Je ne veux pas de conflit et souhaite trouver une solution permettant de satisfaire les deux parties...
Merci d avance pour vos conseils.
Messages : Env. 10
De : Lille (59)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 9000 message Wadirum (44)
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 1000 message Moselle
Mobyneo a écrit:
Au final dans tous les cas je suis perdant .

Avoir une belle clôture en rigide au lieu du grillage de poulailler, vous appelez cela être, perdant ?
Si la clotûre est installée sur la limite de séparation, elle est mitoyenne donc pas de souci.
Souvent il est difficile d'avoir le beurre et l'argent du beurre...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Il faut bien vérifier sur ton acte de vente si la cloture est mentionnée, pour savoir si elle t'appartient vraiment (et si c'est bien le cas, avoir le pouvoir de décider ce que tu vas faire ensuite de cette cloture).
Ce n'est pas seulement parce que la cloture était présente à l'achat, qu'elle t'appartient forcément...
Pour la mitoyenneté, ça veut dire exactement SUR la limite des terrains, et pas seulement séparative.
Ceci dit, le voisin ne peut pas t'imposer de payer une cloture de son choix. Pour partager les frais il faut que les deux soient d'accord.
Une cloture appartient à celui qui la paye, si il y a partage des frais la cloture appartient aux deux (il faut garder les factures de fournitures, bien entendu !)
Dans tous les cas, un écrit est utile (pour le futur, quand tout le monde aura oublié qui a fait quoi).
Ton voisin a plusieurs solutions, par exemple
Il peut mettre (et payer) la cloture de son choix sur son terrain à lui, sans toucher à la cloture existante (la nouvelle cloture lui appartient entièrement).
Ensuite si c'est ta cloture, soit tu la gardes soit tu l'enlèves...
Il peut mettre (et payer) avec ton accord, la cloture sur la limite (dans ce cas, la cloture est mitoyenne, mais elle appartient à ton voisin, car il l'aura payée)...

Mais il faut commencer par vérifier comment a été faite la cloture actuelle, son ton terrain ? sur la limite ? (avec l'accord des 2 anciens proprios)
et qui l'a réellement payée...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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