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Obligation Maitre oeuvre. (Gers)

Ce sujet comporte 64 messages et a été affiché 8.464 fois
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Env. 70 message Gers
Bonjour,
J'aurais voulu connaitre des avis.
Je fais construire ma maison en passant par un Maitre d?œuvre. Le MO nous propose ses artisans et nous a fait un devis (au delà de nos prévisions). Nous avons vu avec lui pour passer par d'autres artisans qui sont moins chers que les siens. Mais il veut absolument garder son artisan pour le gros oeuvre alors que nous avons trouvé un autre 13000€ moins cher pour la même prestation!! Je tiens à préciser que sur le contrat qui nous lie à lui il est précisé nul part que nous avons obligation de passer par ses artisans. A t'il le droit de nous imposer son macon? Sachant que sur son panneau de chantier il y a les coordonnées du MO et celui de son macon!
On se pose des questions s'il ne touche pas une partie de la com de son macon....
Pouvez vous m'aider svp?
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Logiquement, tu dois pouvoir choisir tes artisans ,
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 70 message Gers
Oui mais le MO insiste lourdement et invoque des raisons assez... bidon je trouve...
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est toi qui paye ?
C'est toi qui décide.
Il faut rappeler a ton moe qu'il doit être indépendant vis à vis des entreprises
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 70 message Gers
Oui surtout que je trouve limite qu'il y ait le nom de son macon sur le panneau de chantier du MO...
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Votre MOE n'a pas à imposer d'entrepreneurs, qu'ils soient maçons ,charpentier, menuisiers ou quoi que ce soit d'autres.
Ce choix reste de votre responsabilité avec les conseils de votre MOE bien évidemment.

Il doit vous prouver la ou les raisons d'évincement de l'entrepreneur que vous proposez (obligation de conseil).
S'il vous impose un entrepreneur, il supporte le risque que son contrat soit requalifié en CCMI

S'il n'est pas content, rompez votre contrat qui vous lie pour "infraction par le MOE aux infractions du contrat" et/ou perte de confiance manifestée par vous-même (si le contrat les pévoit)
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Paul34 a écrit:Oui surtout que je trouve limite qu'il y ait le nom de son macon sur le panneau de chantier du MO...


Ca me semble bizarre aussi, honnêtement.
Demandez-lui des éclaircissements à ce sujet.

J'ai l'impression que vous avez signés avec un "faux-MOE".

Sous réserve qu'il vous l'ait donné, qu'est-ce-qui est écrit sur l'attestation de sa décennale ?
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Env. 70 message Gers
Merci.

Non c'est un vrai maitre d'oeuvre, la décennale qu'il propose est celle de ses artisans et il n'a pas de Dommage Ouvrage...
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
La DO est sous la responsabilité du MO ( maître d'ouvrage) , c'est lui doit la prendre.
Le MOE et les entreprises ont une assurance décennale.
Je ne comprends pas la décennale qu'il propose : il doit vous fournir une attestation d'assurance qui indique qu'il est assure en assurance décennale en qualité de maître d'œuvre et aussi en responsabilité civile ( RC PRO )
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 70 message Gers
Pour les assurances j'avoue que je n'ai pas pensé à lui demandé. Je pense qu'il a la RC Pro mais pour la décénale je suis sû qu'il m'a dit que c'était celle de ses artisans qui fonctionnait...
Pour la DO il m'a certifié que c'était pas une obligation pour les MOE de l'avoir et donc il l'a pas... C'est à nous de la souscrire (et ca coute un bras).
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il faut lui demander son attestation d'assurance décennale.
En cas de problème, les experts, en général, mettent une part des responsabilités au MOE, si celui-ci n'est pas assuré, les travaux ne seront pas pris en compte à 100 % donc il doit vous fournir cette attestation sinon rompez immédiatement le contrat avec lui.
C'est bizarre qu'il ne sache pas que l'assurance DO est à la charge du MO et non du MOE.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 70 message Gers
Oui petite précision (mais c'est ma faute) on parle d'un maitre d'oeuvre pas d'un maitre d'ouvrage.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
MO = Maître d'ouvrage ( le client)
MOE = Maître d'oeuvre
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Env. 70 message Gers
Oui on est d'accord, donc pour la DO c'est bien à nous de la souscrire.
En plus le macon que l'on a trouvé peut nous monter une dossier DO en passant par la MAAF (et couterait 40 ou 50% moins cher si on faisait une étude de sol).
Mais ca me rassure de savoir que le MOE n'a pas à nous imposer son macon.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Un conseil : Faites un étude de sol.
Le MOE ne vous l'a pas demandé?
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Paul34 a écrit:Pour les assurances j'avoue que je n'ai pas pensé à lui demandé. Je pense qu'il a la RC Pro mais pour la décénale je suis sû qu'il m'a dit que c'était celle de ses artisans qui fonctionnait...
Pour la DO il m'a certifié que c'était pas une obligation pour les MOE de l'avoir et donc il l'a pas... C'est à nous de la souscrire (et ca coute un bras).


Je perçois une sacrée confusion dans ce que vous écrivez.

Pour faire simple:
- En tant que MO, vous devez souscrire une DO (assurance dommage-ouvrage)
- Le MOE doit posséder une assurance décennale couvrant ses responsabilités
- Les entrepreneurs doivent également en posséder couvrant les leurs

Vous avez l'air d'être tombé sur un sacré "charlot"
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
jpaul a écrit:Un conseil : Faites un étude de sol.
Le MOE ne vous l'a pas demandé?


J'ose espèrer que l'étude de sol a été effectué.
Parce qu'apparemment le PC est déposé
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Env. 70 message Gers
L'étude de sol est prévue ;)
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Juste pour info, un MOE est un prestataire de service, qui ne doit avoir AUCUN lien avec des entreprises qu'il ferait travailler. interdit !

Le fait que le nom du maçon soit sur son panneau indique qu'il ne travaille qu'avec ce maçon: là, déjà, c'est très très louche, il n'a pas le droit de t'imposer un artisan.

Il serait à mon avis intéressant d'aller faire un tour sur societe.com ou infogreffe, afin de voir si les 2 protagonistes ne sont pas associés dans une société.
Si c'est le cas, ça sent le CCMI déguisé à plein nez et il faut être très méfiant.

Pour tout renseignement, contacte l'ADIL de ton département, il répondra à tes questions. Smile
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Env. 70 message Gers
Effectivement je n'avais pas pensé à cà...
Je le fait dès cet apres midi car maintenant tout va aller vite et il veut pas lacher l'affaire pour le moment (mais il va devoir...)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Il est vrai que les MOE préfèrent travailler avec des entreprises qu'ils connaissent : parce qu'il connaissent la qualité du travail ou pour des facilités de relation et de coordination du chantier.
Mais pas d'obligation
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Odilon44 a écrit:Il est vrai que les MOE préfèrent travailler avec des entreprises qu'ils connaissent (...)

J'aime bien travailler avec des nouvelles entreprises, moi.
Ca permet de rester concentré car la facilité est le plus court chemin pour se faire b..... ()
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Paul34 a écrit:L'étude de sol est prévue ;)


Bonjour,

Il vous a fait le chiffrage sans faire l'étude de sol ?
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Env. 70 message Gers
Bonjour,

Oui le chiffrage est fait.
Effectivement je comprend que les MOE préfèrent travailler avec leur équipe, mais ce qui me chiffonne c'est qu'elle a plusieurs devis pour plusieurs corps d'état (plusieurs artisans platrerie, electricité..) mais pour son macon il n'y a que lui!
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Env. 70 message Gers
Juste une question, en cherchant son numéro de siren on tombe sur ca comme activité : "activités de soutien aux entreprises", est ce normal?
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Paul34 a écrit:Bonjour,

Oui le chiffrage est fait.


Bonjour,

Si votre MOE bossait sérieusement, il ferait l'étude de sol AVANT le chiffrage (c'est ce qui a été fait par mon MOE). Imaginez que l'étude de sol révèle qu'il vous faut 10 ou 15000€ de fondation, comment faites vous ?
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Env. 70 message Gers
Sur le contrat il y a "sous réserve d'étude de sol". Donc bon...
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Messages : Env. 70
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Et vous avez le financement de la banque ?
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Env. 70 message Gers
D'ici une semaine maxi.
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Et l'étude de sol sera faite d'ici une semaine ?
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 70 message Gers
Pardon, non le dossier sera étudié semaine prochaine (pour les banques), mais là où sera implantée la maison il ne devrait pas y avoir de surprises particulières ;)
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Vous l'avez trouvé où votre MOE ?
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Paul34 a écrit:Juste une question, en cherchant son numéro de siren on tombe sur ca comme activité : "activités de soutien aux entreprises", est ce normal?

Non, ce n'est pas normal du tout.
Il serait bon de lui demander sa décennale.
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Env. 70 message Gers
C'était un achat particulier, en fait pour acheter un terrain valant division il fallait passer par un MOE avec l'autre personne (un terrain divisé en deux et meme maitre d'oeuvre pour les deux).
On l'a rencontré par hasard en visitant le terrain, notre futur voisin était avec ce MOE et voilà.

Pour son assurance le contrat parle de sa responsabilité civile professionnelle auprès de la compagnie SFS sous le numéro de police tant...
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Paul34 a écrit:C'était un achat particulier, en fait pour acheter un terrain valant division il fallait passer par un MOE avec l'autre personne (un terrain divisé en deux et meme maitre d'oeuvre pour les deux).
On l'a rencontré par hasard en visitant le terrain, notre futur voisin était avec ce MOE et voilà.

Pour son assurance le contrat parle de sa responsabilité civile professionnelle auprès de la compagnie SFS sous le numéro de police tant...


Ce n'est pas parce que le voisin s'est fait couillonner (excusez l'expression) qu'il faut suivre.

C'est d'accord, il a bien sa RC PRo mais... et la décennale ?
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Env. 70 message Gers
C'est surtout l'agence immo qui nous a couillonné! (et pas que pour ca, je pourrai en écrire un livre...).
Ce n'est pas la décennale de ses artisans qui œuvre en cas de problème? Je n'ai aucune idée si notre MOE en a une...
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Messages : Env. 70
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Ça sent un peu l'amateurisme cette affaire là.
Mon MOE nous a remis non seulement la décennale de ses artisans mais en plus la sienne.

Et la banque nous a demandé tous ces éléments là pour accepter notre dossier.
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Env. 70 message Gers
Sachant que l'on est en train de batailler avec lui pour passer par certains de nos artisans les décennales attendront un peu...
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
"... Les décennales attendront un peu".

Si vous faites appel à des artisans (ceux du MOE ou les vôtres) ou à un MOE qui n'ont pas d'assurances, vous risquez un refus de financement par les banques.
Donc vous aurez "bataillé" pour rien...
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Env. 70 message Gers
Pardon c'est pas ce que je voulais dire. Pour le moment on cherche surtout à imposer à notre MOE notre macon c'est la priorité (et le but de mon message). Oui pour les décennales je demande les justificatifs.
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Il faut nous excuser, Pegasus et moi, pour la demande incessante de décennale.
La décennale du MOE est prioritaire et aurait du vous être remis dès la signature de son contrat.
C'est la base.

Pour être clair, virer ce "MOE" parce que :
1/ Une "activité de soutiens aux entreprises" montre qu'il n'est nullement "pour vous"
2/ il est incapable de fournir sa décennale car il n'en a pas
3/ il impose un entrepreneur car il se repose sur lui.
4/ En cas de problèmes avec le dit entrepreneur, il prendra systématiquement sa défense ("MOE", juge et partie)
5/ Vous allez au devant de problèmes difficilement quantifiables à ce stade.
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 70 message Gers
Ok, je vais prendre rendez vous avec lui semaine prochaine et mettre les choses au clair.
Là où je lui en veut aussi c'est qu'au début on avait vu avec lui pour le prix maxi de la maison (110 000€) et là il nous a sorti un devis avec ses artisans de prêt de 125000€!
Mais en tout cas oui il a pas à nous imposer ses artisans c'est l'info qu'il me fallait...
Au dela de ca on a visité quelques unes des maisons qu'il a fait et pas de problèmes.
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Messages : Env. 70
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Paul34 a écrit:
Au dela de ca on a visité quelques unes des maisons qu'il a fait et pas de problèmes.


Bonjour,

Attention, erreur de jugement classique : ce n'est pas parce qu'un chantier "à l'air propre et bien fini" qu'il est conforme.
A moins d'être vraiment du métier, difficile de dire si le chantier cache des malfaçons.
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 70 message Gers
Oui je plussoie
De toute facon quand j'aurais pris rendez vous avec lui je mettrai mon retour d'expérience si ca peut aider d'autres personnes dans la meme situation.
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Paul34 a écrit:Oui je plussoie
De toute facon quand j'aurais pris rendez vous avec lui je mettrai mon retour d'expérience si ca peut aider d'autres personnes dans la meme situation.


Très bonne initiative.

Bonne continuation.
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Picto recompense Membre super utile
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