Dois-je faire appel à un architecte (Vaucluse)

A quelles destinations vont servir toutes ces constructions?
Etes - vous en Sci , société?

Bonjour,

sbprojet a écrit:

lorsque je déposerais le permis, s'il y a lieu, je matérialiserai bien le joins de dilatation entre les 2 constructions lors de la création de la "coupe sur terrain" et le "plan de masse"

il n'y a pas besoin : quand on dépose un permis pour 1 batiment, on ne dessine pas les autres , même s'ils sont accolés, même s'ils appartiennent au même propriétaire... SAUF s'ils communiquent et de fait, font partie de l'ensemble à modifier.
(imaginez ceux qui habitent en ville : ils devraient dessiner la rue complète !)


récapitulatif :
sachant que je ne crée pas de surface, que la surface totale de la construction concernées est inférieure à 170 m² et que je ne touche strictement pas au système constructif, il me semble inutile de faire appel à un architecte...
inutile je ne sais pas (selon vos compétences en la matière) mais non obligatoire selon les textes en vigueur.

et comme le souligne JPaul la dispense de recours à l'archi est uniquement valable pour les particuliers.

Merci à vous pour vos réponses,


si je posait cette question au sujet du recours à l'architecte c'est que je suis moi même architecte d’intérieur et ceci est le projet d'un ami à moi à qui je doit un service... c'est pour quoi je me demandait si je pouvait le réaliser ou passer le relais à l'architecte avec qui je collabore habituellement.


j'avais seulement un doute au sujet de toutes ces restrictions.


amicalement,


xxxxxxxxxxxx

Le propriétaire est un particulier, il souhaitera par la suite louer les appartements.

sbprojet a écrit:

Le propriétaire est un particulier, il souhaitera par la suite louer les appartements.

Ce n'est donc pas pour son propre usage, donc recours obligatoire d'un architecte inscrit à l'Ordre.

Et obligation d'avoir un coordonnateur SPS !!

jpaul a écrit:

Et obligation d'avoir un coordonnateur SPS !!

Assurément.

Le csps, c'est l'archi qui s'occupe de le contacter non ?

Non.
C'est le csps n'a de liens qu'avec le maître d'ouvrage .

jpaul a écrit:

Non.
C'est le csps n'a de liens qu'avec le maître d'ouvrage .

Tout à fait.

Et je rajouetrais même que certains architectes sont également CSPS (rares mais ils existent) et pourront vous proposer cette mission à la condition que le montant des travaux ne dépassent pas les 750.000 euros HT, de mémoire (Jpaul, confirmation sur le montant ? )
Néanmoins, il s'agit de 2 contrats différents.

1.1. Dans quels cas le recours à un coordonnateur SPS est-il obligatoire ?
Le recours obligatoire à un coordonnateur SPS est soumis à deux conditions cumulatives :
a. la coexistence d’au moins deux entreprises entraînant des risques de coactivité
Il y a coactivité dès lors qu’au moins deux entreprises effectuent des travaux de bâtiment ou de génie civil, dans le cadre d’un même chantier ou d’une même opération, pour concourir à un objectif commun.
Le champ de cette obligation est large puisqu’il recouvre :
• les entreprises et leurs sous-traitants
• les travailleurs indépendants s’ils sont au moins 2 sur un même chantier

RAPPEL
Les simples fournisseurs, loueurs ou visiteurs qui sont amenés à circuler sur le chantier ne sont pas assimilés à des entreprises intervenant sur le chantier.
b. un espace clos et indépendant :
Lorsque les lieux où se déroulent les travaux ne peuvent pas être clos, la réglementation applicable est celle du décret du 20 février 1992.
1.1.1. Les dispenses de coordonnateur SPS
a. Les petits chantiers (3ème catégorie (1) ne font l’objet d’une désignation d’un coordonnateur SPS que dans la mesure où les travaux portent :
• soit sur la structure d’un ouvrage,
• soit sur des éléments de « clos et couvert ».
b. Les travaux mineurs d’entretien usuel, de réfection d’électricité ou de plomberie n’entrent pas dans la catégorie susvisée et sont exclus du champ d’application des coordonnateurs SPS (2).
c. La coordination SPS n’a pas non plus lieu, lorsqu’il convient d’appliquer les articles R. 4511-1 et suivants du code du travail, prévoyant la coordination à la charge du chef d’entreprise utilisatrice pour des travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure, la coordination SPS ne s’appliquant alors que sur les chantiers clos et indépendants.

CONSEIL
La sous-traitance nécessite l’intervention d’un coordonnateur SPS.
Le maître d’ouvrage doit rester extrêmement vigilant quant au suivi du chantier. Une entreprise titulaire du marché qui, postérieurement à la passation du marché, soustraite une partie des travaux à réaliser, met le maître d’ouvrage dans une situation délicate. En effet, la présence simultanée de deux entreprises entraîne l’obligation de coordination sur le chantier. Pour éviter toutes difficultés pendant l’exécution du contrat, le maître d’ouvrage peut dès la consultation des entrepreneurs indiquer dans le règlement de consultation et/ou dans le marché conclu avec l’entreprise que si cette dernière fait appel à la sous-traitance (3), il lui appartiendra de se charger de la mise en œuvre de la coordination dans les conditions requises par les textes.
1.1.2. A quelle phase du projet le maître d’ouvrage doit-il désigner le coordonnateur SPS ?
La coordination en matière de sécurité et de santé doit être organisée tant au cours de la conception, de l’étude et de l’élaboration du projet qu’au cours de la réalisation de l’ouvrage (3).
http://extranet.ucanss.fr/contenu/public/EspaceExpertiseImmo[...]_dei/fiche1_dei.html#11

http://www.architectes.org/exercer-la-profession/questions-r[...]er-un-coordonnateur-sps

http://www.inrs.fr/accueil/secteurs/btp/coordination-sps.html

Pour compléter,lorsque l'on construit pour soi-même ( ou sa famille) , il n'y a pas besoin d'un CSPS
Un échafaudeur , par exemple travaux de ravalement, n'est pas un fournisseur mais une entreprise intervenante donc 1 entreprise + l'entreprise d'échafaudage = 2 entreprises.
L'inspection du travail cherche souvent à étendre la coordination SPS par exemple aux fourniseurs de béton prêt à l'emploi...
Dans le cas de la construction de maisons individuelles, le constructeur ou moe lorsqu'ils construisent pour un particulier , sont eux même d'office coordonnateur SPS ( sans toute la procédure).

Spoonman a écrit:

sbprojet a écrit:

Le propriétaire est un particulier, il souhaitera par la suite louer les appartements.

Ce n'est donc pas pour son propre usage, donc recours obligatoire d'un architecte inscrit à l'Ordre.

Pourquoi?
C'est un particulier et la surface ne dépasse pas 170 m².
Je ne comprend pas pour quoi le recours à l'archi (et au coordinateur) est obligatoire.

ome a écrit:

Spoonman a écrit:

sbprojet a écrit:

Le propriétaire est un particulier, il souhaitera par la suite louer les appartements.

Ce n'est donc pas pour son propre usage, donc recours obligatoire d'un architecte inscrit à l'Ordre.

Pourquoi?
C'est un particulier et la surface ne dépasse pas 170 m².
Je ne comprend pas pour quoi le recours à l'archi (et au coordinateur) est obligatoire.

Pour le recours à l'architecte... extrait de l'article 4 de la Loi 77-2 du 3 février 1977, dite Loi sur l'architecture :
"Par dérogation à l'article 3 ci-dessus, ne sont pas tenues de recourir à un architecte les personnes physiques (...) qui déclarent vouloir édifier ou modifier, pour elles-mêmes, une construction de faible importance dont les caractéristiques, et notamment la surface maximale de plancher, sont déterminées par décret en Conseil d'Etat. (...)"
Traduction : Pour ceux qui veulent construire des logements pour les faire louer, l'architecte est obligatoire.

Pour le recours au CSPS, c'est pour les mêmes raisons qu'avec l'architecte ci-dessus (MO ne construisant pas pour lui-même, ses ascendants ou descendants)
Le MO risque une amende de 9.000 euros si aucun CSPS n'est missionné (de mémoire)

Voilà.

Je ne suis pas d'accord avec toi:
"pour elle-même" ne veut pas dire "pour son propre usage".

Dans le cas d'une construction de maisons individuelles a but locatif, le propriétaire fait bien construire "pour lui-même": la construction sera sa propriété.
Il la louera (ou la vendra, peu importe), mais ça sera SA propriété.
La seule différence avec sa résidence principale, c'est qu'il faut cocher sur le formulaire de PC "logement destiné à la location" ou "à la vente".

Tant que tu n'es pas en société (personne morale), et que tu ne dépasses pas 170 m², tu n'a aucune obligation de recours à un archi pour une construction destinée à la vente ou à la location.

La seule différence est que ce logement sera soumis aux normes pour les personnes à mobilité réduite.

Et je parle en connaissance de cause, j'ai moi-même construit plusieurs logements destinés à la location en nom propre, et jamais je n'ai eu à faire appel à un archi.

Les instructeurs de permis par chez toi ne connaissent pas les textes alors ou sont laxistes alors.
C'est inquiétant.

Je te le dis par expérience.
Lorsque j'étais encore salarié d'agence d'architecture, des MO venaient voir mes boss pour obtenir une signature de complaisance de projets destinés à la location. Ils venaient après le refus du PC ou quand la DDE (à l'époque encore) leur demandait "une signature d'architecte" ()
Depuis, la Loi n'a pas changé.

Alors,si tu veux dire à Sbprojet qu'il n'est pas dans cette obligation, libre à toi.
J'espère pour toi qu'il aura son PC

Je suis navré de te contrarier mais le texte est très clair:

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20568.xhtml

2 cas pour obligation de recours à l'archi:

Surfaces > 170 m2
Personne morale

C'est tout.

Aucune mention de logement destiné à la location (ou à la vente, c'est pareil)
Peut-être les MO venaient-il voir tes boss parce que le projet dépassait 170 m2 (avec un jumelé, on y est vite...)
Ou alors ils étaient en SCI (courant chez les particuliers qui font du locatif...)?

Je crois que ce sont plutôt les instructeurs de permis par chez toi qui ne connaissent pas bien les textes ou qui abusent...
C'est inquiétant

Tu me fais douter, là
Il va falloir que j'appelle mon instructeur de PC favori demain.

Ome a raison

Archi-Masqué a écrit:

Ome a raison

Je sais, oui.
Ma femme m'a rappelé que j'en ai déjà réalisé.
Honte à moi.

Oui , c'est 9000 euros d'amende mais avant tout , c'est l'arrêt immédiat du chantier et reprise du chantier après avoir signé un contrat avec un CSPS.
Ca c'est la partie administrative, en cas d'accident grave sur le chantier, les MO et MOE peuvent avoir des sanctions pénales et être condamnés à rembourser à la Sécurité Sociale tous les frais engagés .

Spoonman a écrit:

Archi-Masqué a écrit:

Ome a raison

Je sais, oui.
Ma femme m'a rappelé que j'en ai déjà réalisé.
Honte à moi.

Ben ça arrive!
Heureusement qu'elles sont là, nos douces moitiés!

Plus que ça.
Quelques fois, j'ai le sentiment qu'elle a un cerveau pour nous deux.

Les Particuliers qui construisent une maison destinée à la location doivent faire établir le dossier de conception architecturale (PC) par un architecte, quelque soit ce que dit "le site officiel de l'administration française". En effet, la loi n'a pas à être rectifié par l'administration, et la loi dit (Code de l'Urbanisme, article L431-3) : Conformément aux dispositions de l'article 4 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, par dérogation à l'article L. 431-1, ne sont pas tenues de recourir à un architecte les personnes physiques ou exploitations agricoles à responsabilité limitée à associé unique qui déclarent vouloir édifier ou modifier, pour elles-mêmes, une construction de faible importance dont les caractéristiques, notamment la surface maximale de plancher, sont déterminées par décret en Conseil d'Etat.
Donc : édifier pour la location veut dire que ce n'est pas pour soi-même, donc l'architecte est obligatoire.
Je vais faire une note à l'Ordre des Architecte pour veiller à ce point.

D'ailleurs le décret sur la Coordination SPS reprend cette notion.
Soit un particulier construit pour lui même soit il construit pour autrui ( location, vente).

archimaison a écrit:

Je vais faire une note à l'Ordre des Architecte pour veiller à ce point.

Consacre ce précieux temps de vie à autre chose... C'est tellement facile à contourner que bon autant partir en guerre contre les "garages"...

Je suis désolé mais quand je construis pour louer, je construis bien pour moi-même: je suis et reste le propriétaire et le bénéficiaire du rendement de MA maison.
"Pour soi-même" ne veut pas dire "pour son propre usage"

C'est ton interprétation, pas celle du législateur

Si c'est destiné à la location, ce n'est donc pas pour "votre" propre usage.
C'est pour l'usage "d'autrui".

@Pierresgn

Justement, le texte dit "pour soi-même" et non "pour son propre usage"
Or, un particulier qui investit dans une maison pour la louer fait bien cette démarche "pour lui-même", et non "pour son propre usage"

Et pour ton 2ème post, personne ne conteste qu'un logement à but locatif est soumis aux normes d'accessibilité, c'est sur le recours à l'architecte qu'on n'est pas d'accord

Sans architecte , comment prouves-tu que ta maison est conforme à la loi sur l'accessibilité?
Avec un architecte, c'est lui qui sera responsable de la non-conformité.
Rappel : L'amende prévue est de 45.000 €

jpaul a écrit:

Sans architecte , comment prouves-tu que ta maison est conforme à la loi sur l'accessibilité?
Avec un architecte, c'est lui qui sera responsable de la non-conformité.
Rappel : L'amende prévue est de 45.000 €

Tu contactes une boîte spécialisée dans ce type de prestation, ça pullule presqu'autant que les diagnostiqueurs immo.

Comme les bâtiments sont sur des parcelles différentes, il n'y a pas normalement de recours obligatoire à l'architecte pour l'aménagement du hangar.
A condition que la nouvelle surface de plancher ne dépasse pas 170 m2.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20568.xhtml

http://www.moinsde170.com/blog/obligation-de-faire-appel-a-a[...]hitecte-nouveau-calcul/

http://www.architectes.org/exercer-la-profession/surface-de-[...]toire-a-l2019architecte

http://www.urcaue-idf.archi.fr/abcdaire/imprimer.php?fiche=266

Archi-Masqué a écrit:

jpaul a écrit:

Sans architecte , comment prouves-tu que ta maison est conforme à la loi sur l'accessibilité?
Avec un architecte, c'est lui qui sera responsable de la non-conformité.
Rappel : L'amende prévue est de 45.000 €

Tu contactes une boîte spécialisée dans ce type de prestation, ça pullule presqu'autant que les diagnostiqueurs immo.

Exact.

Et de toutes façons, l'architecte qui établit la conformité du bâtiment doit OBLIGATOIREMENT être différent de celui qui a déposé le PC.

Il ne peut pas être juge et partie.

Donc, rien ne m'empêche de faire mon PC moi-même et de faire appel à un archi pour la conformité (sachant qu'un bureau de contrôle me prend 300€ HT pour cette mission).

Je pense que les archis ont heureusement mieux à faire que de venir voir si mon 90m2 est conforme pour ce tarif là...

Sincèrement un "immeuble" de moins de 170m2, avec la résidence du MOU, et sans une SCI, c'est évident que l'on a pas envie d'avoir un archi dans les pattes
Et à titre personnel, je vois ça comme la possibilité de concentrer le pire du client particulier et du petit collectif. Sauf à connaître la MOU, je passe mon tour sans regrets.

Je crois que l'on pense la même chose....

C'est quoi la MOU?

ome a écrit:

C'est quoi la MOU?

MOU : Mouvement Ondulatoire Unifié
Les temps sont durs, votez mou !
http://www.franceinter.fr/emission-le-7h43-les-temps-sont-durs-votez-mou

ome a écrit:

C'est quoi la MOU?

MOU = Maîtrise d'Ouvrage

pierresgn a écrit:

ome a écrit:

C'est quoi la MOU?

MOU : Mouvement Ondulatoire Unifié
Les temps sont durs, votez mou !
http://www.franceinter.fr/emission-le-7h43-les-temps-sont-durs-votez-mou

Archi-Masqué a écrit:

ome a écrit:

C'est quoi la MOU?

MOU = Maîtrise d'Ouvrage

merci pour la précisions, je ne connaissais pas ce terme.

Je suis tout de même un peu vexé par ton dernier post, surtout le point sur "le pire du client particulier". Comme je le prend personnellement, quelques précisions:

je ne suis pas archi, je n'en ai pas le talent artistique et la culture ni les connaissances pour ce qui est des "gros" projets, mais ça fait tout de même bientôt 30 ans (purée, ça file...) que je roule ma petite bosse dans le secteur de la MI.
J'ai été dessinateur dans une vie antérieure, et je me tiens au courant du mieux possible des changements de norme et de règlementation.

Bref, sans être archi, je peux me débrouiller à sortir des projets sympas, qui ne sont pas des "clapiers à lapin", et dans le respect des règlementations.
De toutes façons, plus c'est mignon et bien agencé, mieux ça se loue...

Je ne crois pas donc pas que mes petits projets locatifs puissent être classés dans le "pire"

Pour info, c'est l'Apave qui me fait les contrôles de fin de chantier, et jusqu'à maintenant, je n'ai jamais eu de soucis qui ne soient pas facilement rectifiables.

Mais bon, bien que ce soit un cas personnel, il est loi d'être isolé, heureusement...

je dis simplement qu'il y a des projets ou un archi est utile, à défaut d’indispensable, et d'autres ou il ne l'est pas forcément.

Je respecte les archis en général, j'en ai croisé de nombreux, et malheureusement parmi eux la proportion d'incompétents (parce que pas formés aux nouvelles normes, des vieux en général) est relativement élevée.
C'est pour ça que je dis "en général", car j'ai beaucoup de mal avec cette ancienne génération qui me toise de haut dans sa veste de velours, avec un sourire condescendant, et qui en sait moins que moi sur la règlementation en vigueur....

J'admet cependant avec joie que cette proportion diminue considérablement avec les jeunes archis plus jeunes, et plus à l'affut des évolutions règlementaires et techniques. Le courant et le dialogue passe mieux, et la condescendance à pratiquement disparu.
Ou alors c'est parce que c'est moi qui vieillis peut-être?

donc, ce n'est pas une question de "ne pas avoir un archi dans les pattes", c'est juste de "ne pas avoir besoin d'un archi", qui a, je suis sur et je lui souhaite de tout coeur, bien mieux à faire que des petits locatifs de 90m².

Et en plus, j'économise ses honoraires, ce qui est quand même intéressant

ome a écrit:

Je suis tout de même un peu vexé par ton dernier post, surtout le point sur "le pire du client particulier".

Je parle de la relation Archi-client, et de la rentabilité de ce type d'affaire, pas du projet final, ni de ceux qui se font leur projets tout seul comme des grands .