Oubli fenêtre et sortie de cheminée sur permis de construire

Salut,
Je n ai' pas la réponse mais elle m'intéresse... au cas ou.
La mairie devrait pouvoir te répondre.

Après je trouve cet oubli un peu gros. C'est votre maitre d œuvre qui s'est occupé du dossier ?
Les plans ont été fait par qui ?

Bon courage en attendant

Bonsoir,

Les plans ont été fait par un dessinateur sous traitant de mon maitre d'oeuvre et je trouve aussi cela un peu gros pour un professionnel...

Bah ouais, une fenêtre et le conduit de cheminée quand même

Il en a dit quoi votre Mo ?

Ne l'ayant pas eu moi même au téléphone je ne peu pas vous dire sa réaction mais la réponse ne me satisfait pas vraiment.

J'appelerais la mairie demain matin pour me renseigner sur ce fameux permis modificatif et aviserais avec le maitre d'oeuvre...

Je crois que le permis modificatif intervient après l obtention du pc, et vos travaux rentrent dans ce cas.
La question serait de savoir si vous pouvez modifier le dossier en cours d instruction.
Je me dis ça car si jamais le permise est octroyé en l état mais qu ensuite le permis modificatif est refusé (une histoire de vis a vis ou je ne sais quoi.. on imagine) vous faites comment avec votre salle de bain ?

Comment se défaire alors du Mo puisque il aura rempli sa part de travail, a savoir monter le dossier du pc ? Vous pourrez toujours dire que vous aviez dit vouloir une fenetre, le plan dira autre chose...

Peut être que je fais un scenario catastrophe, mais bon, vaut mieux être clair maintenant.

Avez vous signifié cet """"oubli""""" par courrier ? En AR ?

Peut être vaut il mieux suspendre l instruction, prendre deux mois de retard plutôt qu être dans la mouise dans 6 mois.

Je veux pas vous coller une araignée, mais je me dis que de pas rectifier tout de suite, en se disant qu on verra a la prochaine étape sans savoir exactement ce qui vous attend est peut être imprudent.

Faudrait qu un pro passe par ici....

L'oubli n'a été signifié que par téléphone à ce jour. Je me vais me rapprocher de la mairie pour savoir quel est le mieux à faire concernant cette modification.

Vous pouvez faire la modification des maintenant, inutile d'attendre l'acceptation du PC.

En effet, en le faisant immédiatement, le PC qui sera délivré sera le "bon", avec les modifs intégrées, alors que si vous attendez que le PC initial soit délivré pour déposer un PC modif, il faudra effectivement attendre qu'il soit accepté pour commencer le chantier, et pour répondre à ta question, OUI, ça repousse le délai de recours des tiers.

Donc, à ta place, je secouerai les puces de ton MOE pour qu'il s'active....

ome a écrit:

Vous pouvez faire la modification des maintenant, inutile d'attendre l'acceptation du PC.

En effet, en le faisant immédiatement, le PC qui sera délivré sera le "bon", avec les modifs intégrées, alors que si vous attendez que le PC initial soit délivré pour déposer un PC modif, il faudra effectivement attendre qu'il soit accepté pour commencer le chantier, et pour répondre à ta question, OUI, ça repousse le délai de recours des tiers.

Donc, à ta place, je secouerai les puces de ton MOE pour qu'il s'active....

C'est tout à fait ce que je souhaite ! j'ai donc appelé la mairie pour connaitre le délais de traitement d'un permis modificatif si donné après validation du 1er permis et c'est 2 mois donc j'ai demandé à mon maître d'oeuvre de le faire au plus vite afin qu'il soit traité dans les temps...

L'assistante du maître d'oeuvre avait l'air surprise (ou agacée) de ma demande, il semble qu'en général ils fassent les demandes de permis modificatifs une fois la construction commencée... ce qui me semble assez étrange car ce qui est construit ne correspond pas au permis initial.. mais bon je ne suis pas du metier...

En gros ils posent ma fenêtre manquante avant d'avoir l'aval de la mairie et avec mon bol je me fait refuser cette fenêtre pour vis à vis sur le terrain du voisin à la fin de ma construction...

Bonjour,

pas sure d'avoir bien compris, alors dans le doute :

il aurait été bien d'informer la mairie : s'ils ont encore le dossier à portée de main, ils auraient pu le mettre de coté en attendant la bonne version des documents... plutot que de tout faire et tout recommencer dans peu de temps (je n'en connais pas beaucoup qui aiment faire le boulot 2 fois)

et l'assistante du maitre d'oeuvre abuse, ce n'est pas le temps que çà prend pour refaire 4 vues de façades
... si c'était pour moi... je les aurais fait à la mimine (crayon papier ou bic noir) bien propre, çà ressort impec sur les photocopies.

et je suivrais le conseil donné plus haut : envoyez un courrier au maitre d'oeuvre... pour souligner l'erreur et avoir une trace
car ATTENTION : les oublis sur le plan risquent de se poursuivre... sur les plans donnés aux entreprises (malheureusement, on voit très souvent des artisans qui n'ont pas la bonne version... )
et dans les commandes matos et cie...

d'autant plus que les plans corrigés devront avoir valeur de "annule et remplace la version initialement signée"

si vous n'écrivez pas aujourd'hui ce sera plus difficile ensuite...

Je note *****

La mairie n'a pas retrouvé mon dossier, il est peut être parti à la DDT

Salut,
Je continue à suivre et a apprendre...
Et a la DDT, c est peut être possible d intervenir ?
Et je persiste sans vouloir être insistant, écrivez a votre MO. Mais peut être l avez vous déjà fait

Bon courage a vous

Normalement, sur webads (suivi de permis en ligne) on a le nom de la personne qui suit le dossier et son num téléphone, appeler ne coute rien.

J'aime internet !

Sans blague, c est bien ce service. L'ensemble des administrations auraient un bénéfice majeur a suivre cet exemple.