Changer de banque ou de MOE? Besoin de conseils.

Le problème est qu'il peut gonfler les devis comme il le voudrait. Tu n'as aucun moyen de savoir, si les x€ d'un devis sont un bon prix ou non, ou si il se sucre en plus sur les artisans à tes dépends. La conclusion de verifimmo est rude mais il faut le voir comme une aide. Si le projet vous plait, demandez à ce MOE qu'ils fournissent au moins 3 devis par poste et de vous assurer qu'ils sont équivalent dans la prestation offerte.

Perso, je n'aime pas la méthode du MOE. Il est peut être honnête mais comment le savoir sans moyen de comparaison des prestations ? Donc je changerais de MOE, mais cela implique de grand bouleversement dans votre projet.

Salut,
En gros t as confiance dans ton Mo qui a une pratique non conforme a la loi.
As tu a ce point confiance pour lui confier un projet de xxx milliers d euros, que vous allez rembourser sur 10 ou 15 ou 20 ans et qui va abriter votre famille avec laquelle vous allez passer xxx années ?
Si il est capable de prendre des libertés avec la loi pour ton bien (dans les deux sens) selon lui, de quoi est il capable pour son bien à lui ?
Est en cas de pépins, quel recours auras tu ?
Perso, je lâchera l affaire. Il peut être super sympa, créatif, ça suffit pas pour être pro.

Bonsoir,

il est "hors la loi" sur ce point mouiiiii, mais a-t-il bien toutes ses assurances en règle ?
et les entreprises présentées : sont-elles à jour dans leurs assurances ? tout est bien vérifié ? c'est noté quelque part ?

"conseillé par des amis" pourquoi ? il est sympa ? a une bonne tête ?
a-t-il bonne réputation ? ...
ou vous a-t-il fait visité ses réalisations (maisons finies) ?

et vous pensez en changer parce qu'il n'a pas demandé d'autres devis ?
lui en avez-vous parlé ?
Verifimmo demande tous les devis ? demandez-en de votre coté, transmettez les au maitre d'oeuvre et demandez lui de vous aider à les "décortiquer", qu'il vous explique clairement pourquoi il vaut mieux choisir SON devis plutot que les autres.
ce n'est quand même pas très compliqué, il aurait pu y penser.

Citation:

Il va nous falloir trouver une autre banque, qui ne travaille pas avec Verifimmo, pour obtenir notre prêt.

oui, vous pourriez trouver une banque qui ne délègue pas, qui vérifie les dossiers elle-même dans l'intérêt de ses clients...
Vérifimmo ont-ils vérifié toutes les assurances (RC et decennales) ?

perso, je le comprends car il est responsable du projet : s'il vous présente un devis moins cher (on en trouve toujours) réalisé par des branquignoles , il devra gérer les branquignoles et se débrouiller pour rattraper les bourdes...

donc oui, sur ce coup là, je serai pas un exemple car sur un projet je préfère être "hors la loi" pour ce motif plutot que dans la mer*e (avec les clients) pour l'avoir respectée... et avoir accepté que le client choisisse "le moins cher" alors qu'il n'y connait rien, soyons logiques, quels peuvent être ses critères à part le montant total

Merci pour vos réponses.


Tonio :
- On sait que notre MOE ne nous vole pas, a priori, car on a quand même comparé les prix avant de le choisir. Sur le coût total de la maison en tout cas, il était dans les prix. Et même un peu en dessous des constructeurs.
- On a déjà demandé au MOE de nous fournir 3 devis par poste, pour Verifimmo justement, mais il refuse catégoriquement.


Faren :
- Tu as entièrement raison. Comment faire confiance en un MOE qui ne travaille pas conformément à la loi...
Mais il va falloir rompre le contrat qui nous engage, et pour ça il exige 3 refus de 3 banques différentes, je ne sais pas si c'est facile à obtenir.


Elisa :
- Ils nous a montré ses assurances, par contre pour les entreprises, rien de tout ça.
- Il nous a été conseillé par des amis qui ont fait construire avec lui sans aucun soucis, leur maison a 5 ans et pas de problèmes.
On a vu aussi sa maison (à lui) faite par lui.
- Bien sûr qu'on lui a parlé de notre problème de banque, mais comme je le dis plus haut, il refuse de demander d'autres devis.
Vérifimmo demande les devis de la charpente, maçonnerie, couverture, menuiseries. Par contre ils n'ont rien demandé à propos des assurances.

***** a écrit:

perso, je le comprends car il est responsable du projet : s'il vous présente un devis moins cher (on en trouve toujours) réalisé par des branquignoles , il devra gérer les branquignoles et se débrouiller pour rattraper les bourdes...

donc oui, sur ce coup là, je serai pas un exemple car sur un projet je préfère être "hors la loi" pour ce motif plutot que dans la mer*e (avec les clients) pour l'avoir respectée... et avoir accepté que le client choisisse "le moins cher" alors qu'il n'y connait rien, soyons logiques, quels peuvent être ses critères à part le montant total

Je suis assez d'accord avec ça. Mais aussi avec Faren qui dit qu'il ne ferait plus confiance. Bref, je suis complètement perdue...

Si jamais nous quittons le MOE pour un constructeur, il risque d'y avoir beaucoup de démarches à faire, et ça risque d'être très long et compliqué, non?

- Déjà il nous faut résilier notre contrat avec le MOE, et donc aller voir les banques pour obtenir des refus de prêts.
- Ensuite il faudra recontacter un constructeur, celui qui nous plaisait (et qui était en balance avec notre MOE) était plus cher,
- Donc il faudra aussi renégocier notre prêt, pour emprunter plus, donc tout refaire aussi au niveau de la banque.
- Il faudra je suppose obtenir un nouveau permis de construire, ce qui prendra plusieurs mois.
- Quid de la signature du terrain? Nous avons signé le compromis en mars 2014, ça repousse encore la signature de l'acte définitif... est-ce que la société à laquelle on achète le terrain va tolérer ça?

Et il y a surement plein de choses auxquelles je ne pense pas, non?

Je comprends complètement tes doutes et questions. Vu de loin j ai une position tranchée, après je pense que le point de vue d'Élisa21 peut se défendre. Pour ma part, quand j ai fait faire des devis pour ma rénovation, j ai pas forcement pris le moins cher non plus, loin s'en faut. Mais je savais pourquoi.
Le truc qui m'interroge, c'est pourquoi il veut même pas regarder d autres devis ???
Que vous donne t il comme garantie que ses artisans sont les meilleurs dans leur métier ???

Ce qui m'interroge le plus dans ce que tu ecris, si j ai bien compris, c est lui qui redige les devis des artisans. Tu confirmes ?
Qu en penses tu Élisa 21 ?

faren8451 a écrit:

Le truc qui m'interroge, c'est pourquoi il veut même pas regarder d autres devis ???
Que vous donne t il comme garantie que ses artisans sont les meilleurs dans leur métier ???

Ce qui m'interroge le plus dans ce que tu ecris, si j ai bien compris, c est lui qui redige les devis des artisans. Tu confirmes ?
Qu en penses tu Élisa 21 ?

Il ne veut pas regarder d'autres devis car "il ne veut pas s'amuser" à faire des devis qui ne lui serviront pas puisque il choisi ses artisans, et ne veut travailler qu'avec eux.
Il ne nous donne aucune garantie que ses artisans sont les meilleurs.

Oui, c'est lui qui rédige les devis des artisans. Tous les devis qu'il nous a envoyé ont la même "trame", il change juste le nom de l'entreprise/ l'artisan et le contenu. Il n'y a même pas le tampon des entreprises. Juste le n° SIRET.

Bonjour,

j'avais loupé la partie "il fait les devis lui-même" là effectivement, y a quand même quelques questions à se poser

qu'il ne veuille pas "s'amuser à demander des devis" puis vous aider à les éplucher : s'il veut passer le barage Verifimmo pour décrocher ce marché ce n'est quand même pas bien compliqué, çà prend quelques heures mais bon...

par contre pour la suite...

ces... devis made-in-lui-même, ils sont signés par l'entreprise finale ?

nan, même pas la peine de demander, çà n'a rien de serieux

Bonjour Mandariine.
Deux choses m'interpellent: une sur le fond, l'autre sur la forme.

Sur le fond: que votre MOE refuse de faire plusieurs devis signifie-t-il qu'il n'a qu'un artisan par corps de métier? C'est surprenant...... Notre archi nous a dès le départ annoncé qu'il nous proposerait des entreprises qu'il connaît, mais au moins 3 devis par corps de métier. Bon, si vous avez confiance et que les prix vous paraissent corrects, peu importe. Mais d'une entreprise à l'autre, l'archi a eu des prix bien différents.

Sur la forme: vous faites un crédit sur un budget, je ne vois pas pourquoi la banque se mêle du nombre de devis. Vous pourriez très bien avoir choisi les entreprises (assurées comme il faut) et demandé un budget sur cette base. Je trouve cela surprenant...

***** a écrit:

Bonjour,
j'avais loupé la partie "il fait les devis lui-même" là effectivement, y a quand même quelques questions à se poser

qu'il ne veuille pas "s'amuser à demander des devis" puis vous aider à les éplucher : s'il veut passer le barage Verifimmo pour décrocher ce marché ce n'est quand même pas bien compliqué, çà prend quelques heures mais bon...
par contre pour la suite...
ces... devis made-in-lui-même, ils sont signés par l'entreprise finale ?
nan, même pas la peine de demander, çà n'a rien de serieux

Non, ces devis ne sont pas signés par l'entreprise finale, d'ailleurs ils ne sont signés par personne pour l'instant. Après, ce sont des devis qu'il nous a envoyé par mail pour répondre à la demande de Verifimmo, donc peut-être qu'il compte les faire signer après.

Goldoz, oui apparemment il n'a qu'un seul artisan par corps de métier. On ne sait pas du tout si les prix sont correctes, on n'y connait rien. On sait juste que le prix total du projet est correct, c'est tout.

Dans tous les cas, ce que vous me dites m'inquiète beaucoup.

Nous avons longuement hésité entre MOE et constructeur, et maintenant on se dit qu'on a fait le mauvais choix et on s'en mord les doigts...
On n'était pas assez informés, on aurait dû demander en amont ce genre de choses (les devis, tout ça...) mais quand on ne sait pas... on ne peut pas deviner!

Non ce n'est pas forcément LE mauvais choix, peut-être simplement la mauvaise personne.
et... quand on voit tous les soucis et illégalités dans les pratiques sous contrats CCMI , pas sur que ce soit mieux.

Et ne culpabilisez pas : "vous ne savez pas, vous n'y connaissez rien" OUI, et justement, le ou les pros le savent et sont là pour çà, ils doivent "simplement" faire leur boulot correctement.

Oups, j'ai cliqué trop vite...


vous pourriez rencontrer d'autres maitre d'oeuvre , d'autant plus que si la "bonne réputation" de celui là est basé uniquement sur 1 construction datant de 5 ans... attention, regardez les récits et les avis, çà peut varier avec le temps (changements d'ouvriers, changement de politique interne...).

Merci Elisa.

Je suis d'accord qu'il peut y avoir de mauvais constructeurs, comme de mauvais MOE.
Mais le constructeur qu'on avait trouvé (en balance avec le MOE) a une très bonne réputation dans le coin. Et puis avec un CCMI, le prêt, on l'aurait eu.
J’avoue que j'en veux à mon chéri car moi j'étais plus pour le constructeur... mais après on ne peut jamais savoir, ce n'est pas de sa faute! Mais sur ce coup-là, il a eu le dernier mot, peut-être que si j'avais insisté... enfin on ne peut pas remonter le temps!

Maintenant ce qui me fait très peur c'est de perdre le terrain...

Vous croyez que si on est pris par le temps, 'on peut faire un prêt, juste pour acquérir le terrain? Et après refaire un prêt pour la maison?

goldoz31 a écrit:

Sur la forme: vous faites un crédit sur un budget, je ne vois pas pourquoi la banque se mêle du nombre de devis. Vous pourriez très bien avoir choisi les entreprises (assurées comme il faut) et demandé un budget sur cette base. Je trouve cela surprenant...

La Soc Gen procède ainsi et quand je vois le manque de connaissance de certains MO, je pense que c'est plutôt positif comme démarche. La banque ne te prête pas pour tes beaux yeux mais pour un projet qui tient la route.

Bonsoir
Alors oui tu peux normalement faire un prêt pour acquérir le terrain et un autre pour la construction. D ailleurs certains montages financiers se font en plusieurs prêt avec des durées différentes et des taux différents.
Au global, je sais que vous avez un délai qui ne pourra sans doute pas être respecter si vous changez de MOE. Mais peut être vaut il mieux prendre votre temps ... je sais c est complexe ! Et là je donne mon avis du fond de mon canapé alors, autant te dire qu il faut le relativiser ++ Tu connais l adage, les conseillers ne sont pas les payeurs

Quand au fait que ce soit moins cher avec le MOE que le constructeur, il faut comparer la prestation, les fournitures, les techniques. Ce qui est sur c est que CCMI n est pas egal a 0 problème, y a qu a fureter sur le forum pour s en convaincre et de voir l activité débordante de l'AAMOI....

Malgré le stress et les inquiétudes, je ne peux que vous conseiller de poser a plat avec votre conjoint la situation telle qu elle est (et pas comme elle aurait pu être ou aurait dû être), faire un choix, établir une stratégie et s y tenir.

Vous pouvez en dire plus sur votre projet (type de construction, surface, travaux réserves ou non, finitions, budgets etc etc) pour savoir si votre MOE est réellement moins cher ou pas. Ce sera important pour votre décision.
De même concernant votre contrat avec votre MOE, que precise t il sur les conditions d annulation ?

Quant au fait que votre banquier s intéresse a vos devis et votre MOE, contrairement a Goldoz, je pense qu ils y ont interet puisque en vous prêtant l argent, ils savent aussi qu en cas de défaut de paiement, votre maison sera votre caution. Et une maison pas finie ou mal faite ne couvrirait pas leur capital prete. Aujourd'hui les banques ne prennent aucun risque. C est frequent que les banques prêtent plus pour du neuf qu une rénovation, pour un budget identique (c était mon cas).

Coucou,

En consultant ton sujet, tu sembles vouloir t'embarquer dans une situation proche de la mienne. Je t'invite à consulter mon récit et je te déconseille formellement de passer par ce "maître d'oeuvre". Pourquoi établit-il les devis lui-même ? ce n'est pas lui qui fait le boulot, il a l'habitude de travailler avec des entreprises soit disant qualifiées, donc pourquoi vouloir outrepasser ses droits ? Tout se passera bien si tu signes directement les devis avec les entreprises concernées non ? à moins que le maître d'oeuvre ne soit en réalité qu'un commercial cherchant à se faire de la marge sur les devis ... ce qui ne m'étonnerait pas.

De plus, est-ce que les assurances des intervenants sont valides ? j'ai fait l'erreur de faire confiance, ça m'a coûté du temps pour récupérer les sous de la dommage ouvrage ... (qu'elle ne voulait pas me rendre et qui ne voulait pas m'assurer faute d'une décennale valide, faux documents, tout ça ...). Aujourd'hui la procédure est toujours en cours contre les différents acteurs, plus de deux ans après. Le maître d'oeuvre est en liquidation judiciaire ... (je m'en doutais mais bon, je ne vais pas l'épargner pour autant ... le dossier s'épaissit pour le pénal).

Si vous avez des soucis au cours de la construction, il faudra être solide. Vous gagnerez (c'est quasi sûr) en cas de procès, mais attention ... ça peut être chronophage et couteux Si vous êtes solide et que votre maison est terminée, pas de problème.

Un conseil, si je peux me permettre, passez par quelqu'un d'autre. Si vous tenez vraiment à passer par ce MOE, n'oubliez pas ceci :

Si vous prenez la dommage ouvrage, ne renvoyez surtout pas la note de couverture signée ni la police (l'assurance vous enverra en général la note de couverture ou la police signée, signifiant que dans le code des assurances ils se sont engagés), tant que vous n'avez pas tous les documents nécessaires pour faire valider votre dossier (assurances décennales complètes, devis complets, réception de la maison faite, etc). En gros, pendant des mois, l'assurance DO va vous relancer mais n'en tenez pas compte, ne renvoyez ça signé que quand votre maison est terminée ET réceptionnée. Article L112-2 du code des assurances : "La proposition d'assurance n'engage ni l'assuré, ni l'assureur ; seule la police ou la note de couverture constate leur engagement réciproque.". En général, les assurances vous encaissent votre chèque alors que vous n'avez signé que la proposition d'assurance, et non pas la notice ni la police. Ca vous permettra d'être assuré si la maison subit de gros dommages (oubliez tout ce qui est esthétique ou travaux non réalisés).

Ensuite, vérifiez bien (en appelant) les compagnies d'assurance décennales, même si vous croyez avoir de vrais documents en face de vous. La confiance n'exclut pas le contrôle comme on dit ...

Concernant le contrat de maitrise d'oeuvre, exigez que soit cochée la mission "EXE" (contrôle de l'exécution des travaux). Sinon, la décennale du maître d'oeuvre pourrait botter en touche en vous disant que les entreprises sont responsables mais pas le maître d'oeuvre car il ne contrôlait pas la bonne exécution des travaux (bon, entre parenthèses, à quoi sert un maître d'œuvre s'il ne contrôle pas la bonne exécution des travaux ? C'est un peu bête mais c'est comme ça ...). En cas de mauvaise exécution, vous pourrez vous retourner contre la responsabilité civile du maître d'oeuvre.

La banque vous refuse votre crédit parce que les banques sont de plus en plus frileuses. C'est bien beau de prêter de l'argent, mais si vous ne pouvez pas rembourser, il se passe quoi ? c'est la galère ...

Bon courage,
Antho

Merci pour vos réponses.

J'ai appelé la société à qui on a acheté le terrain, ils se sont montrés très compréhensifs et gentils.
Le gars m'a suggéré de tout simplement garder le projet de notre MOE et de proposer à un autre MOE de le reprendre. Ça éviterait de devoir reposer un permis de construire, et ça irait beaucoup plus vite.

Cependant on se demande si on a le droit de faire ça? C'est légal? Car c'est quand même le travail de notre ancien MOE. Ce sont ses plans, donc les refiler à un autre, ça se fait peut-être pas??

Où trouver des réponses, des textes de loi?

On est dans le flou sur ce qu'on peut faire ou pas...

Clairement pas possible. Si il a fait les plans, sans son accord, vous ne pouvez pas les reprendre. Sauf si les plans sont basique de chez basique. Le sujet a été évoqué, une recherche sur le forum t'en apprendra plus, car peut être qu'en changeant les fenêtres de place, on peut contourner le truc.

Mais si vous dites à ce MOE que si il ne fait pas un effort, le projet ne se fera pas, il vous répond quoi ?

faren8451 a écrit:

Bonsoir
Vous pouvez en dire plus sur votre projet (type de construction, surface, travaux réserves ou non, finitions, budgets etc etc) pour savoir si votre MOE est réellement moins cher ou pas. Ce sera important pour votre décision.
De même concernant votre contrat avec votre MOE, que precise t il sur les conditions d annulation ?

C'est une maison classique, de 100m², RT2012 avec pompe à chaleur et chauffage au sol,on ne fait rien nous même à part les sols des chambres et les peintures. Le devis s'élève à 171 000€. Lui prend 18000€.


Dans le contrat il est écrit:

RESILIATION SUR INITIATIVE DU MO
"En cas de résiliation sur initiative du MO qui ne justifierait pas le comportement fautif du MOE, celui-ci a droit au paiement des honoraires et intérêts moratoires liquidés au jour de cette résiliation (conformément à l'article bidule...) et d'une indemnité de résiliation égale à 20% de la partie des honoraires qui lui aurait été versé si sa mission n'avais pas été prématurément interrompue. Lorsque la résiliation est motivée par le comportement fautif du MOE, l'indemnité de résiliation de 20% n'est pas due."

J'en conclu que même si on prouve qu'il est fautif, on devra lui payer la partie des honoraires concernant les plans et le permis de construire. Soit 2700€.
On sera juste dispensés de l'indemnité de résiliation.

Pour ce qui est de la non obtention du prêt, on avait une condition suspensive d'un mois, et elle est écoulée depuis longtemps.

J'en conclu qu'on n'a pas de recours possible?

tonio16 a écrit:

Mais si vous dites à ce MOE que si il ne fait pas un effort, le projet ne se fera pas, il vous répond quoi ?

Quand mon chéri l'a appelé vendredi (passablement énervé) il a répondu que si on ne lui fournissait pas 3 refus de banque il ne nous laisserait pas partir.
(Alors que ce n'est pas du tout indiqué sur le contrat)
En gros c'est tout ce que je sais.

Comportement fautif du MOE. En tant que particulier sans connaissance juridique, je dirais qu'il est fautif. A voir, si il voudrait clore la chose à l'amiable avec le paiement des plans et du dossier de permis.

Mandariiine a écrit:

tonio16 a écrit:

Mais si vous dites à ce MOE que si il ne fait pas un effort, le projet ne se fera pas, il vous répond quoi ?

Quand mon chéri l'a appelé vendredi (passablement énervé) il a répondu que si on ne lui fournissait pas 3 refus de banque il ne nous laisserait pas partir.
(Alors que ce n'est pas du tout indiqué sur le contrat)
En gros c'est tout ce que je sais.

Si ce n'est pas écrit... Y'a t'il une clause quant au refus du crédit ? Que dit-elle ?

Antho77 a écrit:

Coucou,

En consultant ton sujet, tu sembles vouloir t'embarquer dans une situation proche de la mienne. Je t'invite à consulter mon récit et je te déconseille formellement de passer par ce "maître d'oeuvre". Pourquoi établit-il les devis lui-même ? ce n'est pas lui qui fait le boulot, il a l'habitude de travailler avec des entreprises soit disant qualifiées, donc pourquoi vouloir outrepasser ses droits ? Tout se passera bien si tu signes directement les devis avec les entreprises concernées non ? à moins que le maître d'oeuvre ne soit en réalité qu'un commercial cherchant à se faire de la marge sur les devis ... ce qui ne m'étonnerait pas.

De plus, est-ce que les assurances des intervenants sont valides ? j'ai fait l'erreur de faire confiance, ça m'a coûté du temps pour récupérer les sous de la dommage ouvrage ... (qu'elle ne voulait pas me rendre et qui ne voulait pas m'assurer faute d'une décennale valide, faux documents, tout ça ...). Aujourd'hui la procédure est toujours en cours contre les différents acteurs, plus de deux ans après. Le maître d'oeuvre est en liquidation judiciaire ... (je m'en doutais mais bon, je ne vais pas l'épargner pour autant ... le dossier s'épaissit pour le pénal).

Si vous avez des soucis au cours de la construction, il faudra être solide. Vous gagnerez (c'est quasi sûr) en cas de procès, mais attention ... ça peut être chronophage et couteux Si vous êtes solide et que votre maison est terminée, pas de problème.

Un conseil, si je peux me permettre, passez par quelqu'un d'autre. Si vous tenez vraiment à passer par ce MOE, n'oubliez pas ceci :

Si vous prenez la dommage ouvrage, ne renvoyez surtout pas la note de couverture signée ni la police (l'assurance vous enverra en général la note de couverture ou la police signée, signifiant que dans le code des assurances ils se sont engagés), tant que vous n'avez pas tous les documents nécessaires pour faire valider votre dossier (assurances décennales complètes, devis complets, réception de la maison faite, etc). En gros, pendant des mois, l'assurance DO va vous relancer mais n'en tenez pas compte, ne renvoyez ça signé que quand votre maison est terminée ET réceptionnée. Article L112-2 du code des assurances : "La proposition d'assurance n'engage ni l'assuré, ni l'assureur ; seule la police ou la note de couverture constate leur engagement réciproque.". En général, les assurances vous encaissent votre chèque alors que vous n'avez signé que la proposition d'assurance, et non pas la notice ni la police. Ca vous permettra d'être assuré si la maison subit de gros dommages (oubliez tout ce qui est esthétique ou travaux non réalisés).

Ensuite, vérifiez bien (en appelant) les compagnies d'assurance décennales, même si vous croyez avoir de vrais documents en face de vous. La confiance n'exclut pas le contrôle comme on dit ...

Concernant le contrat de maitrise d'oeuvre, exigez que soit cochée la mission "EXE" (contrôle de l'exécution des travaux). Sinon, la décennale du maître d'oeuvre pourrait botter en touche en vous disant que les entreprises sont responsables mais pas le maître d'oeuvre car il ne contrôlait pas la bonne exécution des travaux (bon, entre parenthèses, à quoi sert un maître d'œuvre s'il ne contrôle pas la bonne exécution des travaux ? C'est un peu bête mais c'est comme ça ...). En cas de mauvaise exécution, vous pourrez vous retourner contre la responsabilité civile du maître d'oeuvre.

La banque vous refuse votre crédit parce que les banques sont de plus en plus frileuses. C'est bien beau de prêter de l'argent, mais si vous ne pouvez pas rembourser, il se passe quoi ? c'est la galère ...

Bon courage,
Antho

Merci pour tous ces conseils, j'en prends bonne note, au cas où on déciderait de bosser avec lui quand même. Ce dont je n'ai pas très envie...

tonio16 a écrit:

Mandariiine a écrit:

tonio16 a écrit:

Mais si vous dites à ce MOE que si il ne fait pas un effort, le projet ne se fera pas, il vous répond quoi ?

Quand mon chéri l'a appelé vendredi (passablement énervé) il a répondu que si on ne lui fournissait pas 3 refus de banque il ne nous laisserait pas partir.
(Alors que ce n'est pas du tout indiqué sur le contrat)
En gros c'est tout ce que je sais.

Si ce n'est pas écrit... Y'a t'il une clause quant au refus du crédit ? Que dit-elle ?

On avait une clause suspensive d'un mois, largement dépassée.



Et si jamais on le paie pour son boulot (plan + PC) on peut peut-être faire reprendre le dossier par un autre MOE? Ou c'est illégal quand même?

Mandariiine a écrit:

Et si jamais on le paie pour son boulot (plan + PC) on peut peut-être faire reprendre le dossier par un autre MOE? Ou c'est illégal quand même?

Non dans ce cas là, cela n'a rien d'illégal. Il a fait une prestation (fourniture de plan et dépose du permis). Il a été rémunéré pour. Juste ce mettre d'accord avec lui par écrit. Mais c'est loin de mes compétences sur le sujet donc il faudrait avoir confirmation.

Selon ma lecture du contrat, si on quitte ce MOE, on est obligés de le payer (pour le travail réalisé). En effet, on a dépassé la date limite de la clause suspensive d’obtention du prêt.
Et pour mon chéri c'est clair, hors de question de payer, on le gardera donc.

On cherche si on a des recours possibles pour pouvoir le quitter sans le payer.
On ne comprends pas l'histoire des "3 refus de banque" évoqué par notre MOE, ça ne figure pas dans le contrat.
Est-ce une règle générale qui rend caduc les contrats? (C'est beau de rêver...)

Si je comprends bien. Il n'y aucun article sur la rupture du contrat en cas de refus de prêt après le premier mois.

Bonsoir,

Mandariiine a écrit:

...
On ne comprends pas l'histoire des "3 refus de banque" évoqué par notre MOE, ça ne figure pas dans le contrat.
Est-ce une règle générale qui rend caduc les contrats? (C'est beau de rêver...)

ce n'est pas une règle générale, c'est une clause qu'on peut ajouter si on veut, comme lorsqu'on vend un terrain : plutot que d'avoir une condition suspensive sur 1 refus de prêt, on en demande 3...

il l'a dit au téléphone -facile- mais il ne l'écrira pas car il sait très bien qu'il ne pourra pas jouer là dessus si ce n'était pas inscrit au contrat.

============

questions

1/ pour en revenir à ce contrat : il fait donc les devis lui-même à la place des artisans... et les paiements ? sont prévus comment ? à payer direct aux artisans ou à lui ?

2/ on peut voir le plan ? avec l'implantion sur le terrain et le chiffrage VRD terrassement et cie... tout à l'égout ou fosse ?

si le plan est correct et qu'il convient, autant lui payer à lui plutot que d'en refaire un qui sera sur les mêmes bases , vous ne croyez pas ?

pour moi, il y a 2 choses :

1-la résil contrat qu'il faudrait obtenir sans obligation de dédommagement -mais çà ne doit pas être bien compliqué-
car effectivement pour un maitre d'oeuvre , il doit y avoir "faute" de ne pas présenter plusieurs devis, d'imposer ses choix... (on doit trouver les textes en lignes ou minimum les références -citées par les pros- )

2/- les plans : ce boulot est fait, si vous étiez passé par un dessinateur un archi ou qui que ce soit, que vous prenniez ensuite ce maitre d'oeuvre ou une autre vous auriez payé les plans.
je ne vois pas pourquoi vous ils vous seraient "offerts".

un seul bémol : être sur que les plans sont réalistes ET réalisables sans surcouts tirés du chapeau.
on en a déja vu qui ont payés des plans (archi) pour ensuite s'entendre dire par le BE (bureau d'étude béton) que le truc n'était pas possible...

alors attention quand même, car si ses devis by lui-même n'ont pas été vus-validés par des pros... vous n'êtes pas à l'abris des surprises.
et même en continuant avec lui : un devis a un prix ferme MAIS avec délai de validité... souvent passé quand le chantier démarre...

pas simple mais çà va aller, z'inquiétez pas

Salut,
Complexe....
En gros je pencherais sur le fait de lui payer ce que vous devez (plans et dépôt de pc soit 2700 si j ai bien compris) Pour le reste sa faute est a relever apparemment sur les devis, la mise en concurrence et ses pratiques la dessus. Pouvez vous vous rapprocher d un conseiller juridique ou d une association type adil pour éplucher tout ça. A partir de la vous écrivez tout ça, en lettre AR avec son cheque pour solde de tout compte (si vous avez la facture). Après au téléphone vous pouvez glisser subtilement dans la conversation "mon conseil" "le service juridique de ma banque " "l'adil me dit que " "la dgcrf m a explique que " "mon frère qui bosse au fisc m a fait comprendre que ". Bon c est vrai c est pas smart, mais ça peut mettre la pression suffisamment pour qu il accepte le règlement a "l'amiable"

A partir de la vous repartez avec un autre MOE fiable. Y' en a des caisses.

Ha oui, un dernier truc, concernant ce qu il evoque a l'oral pour les refus de prêt, et tout autre baratin, demandez lui calmement de vous mettre tout ça par écrit. Faites l'idiote, que vous comprenez pas tout et que vous avez besoin de ça. Si il est clean, il vous le fait sur le champ, sans broncher. Sinon.....

Bon courage a vous

Mandariiine a écrit:

Dans le contrat il est écrit:

RESILIATION SUR INITIATIVE DU MO
"En cas de résiliation sur initiative du MO qui ne justifierait pas le comportement fautif du MOE, celui-ci a droit au paiement des honoraires et intérêts moratoires liquidés au jour de cette résiliation (conformément à l'article bidule...) et d'une indemnité de résiliation égale à 20% de la partie des honoraires qui lui aurait été versé si sa mission n'avais pas été prématurément interrompue. Lorsque la résiliation est motivée par le comportement fautif du MOE, l'indemnité de résiliation de 20% n'est pas due."

J'en conclu que même si on prouve qu'il est fautif, on devra lui payer la partie des honoraires concernant les plans et le permis de construire. Soit 2700€.
On sera juste dispensés de l'indemnité de résiliation.

Pour ce qui est de la non obtention du prêt, on avait une condition suspensive d'un mois, et elle est écoulée depuis longtemps.

J'en conclu qu'on n'a pas de recours possible?

Ca veut dire que si il n'est pas considéré comme fautif, tu dois lui payer la partie des honoraires correspondant au travail effectué (soit 2700 €) ET 20% du reste des honoraires:
18 000 - 2700 = 15300 x 20% = 3060 €

Tu lui devrait donc 2700 + 3060 soit 5760 €!

par contre, si il est fautif, tu lui sevrait uniquement les 2700 €.

Le but est donc de prouver qu'il y a eu faute:

Dans ce contrat que tu as signé avec lui, il n'y a aucun paragraphe sur l'appel d'offres qu'il est censé faire?
Quelque chose qui parle de la consultation des entreprises?

Sinon, tu peux consulter un avocat spécialisé ou l'Adil de ton département, qui t'indiqueront les textes de loi mentionnant l'obligation de faire établir plusieurs devis, et la requalification possible de son contrat en CCMI.
Si tu le "menaces" de porter plainte pour faire requalifier son contrat en CCMI, ça devrait le calmer et l'inciter à trouver un arrangement à l'amiable (paiement des plans et puis basta!)

Merci à tous pour vos conseils.


En effet, Ome, j'avais mal calculé.

Je vais contacter l'ADIL dès demain pour avoir plus de renseignements sur les démarches à effectuer.

Mais pour mon chéri c'est clair, hors de question de perdre des sous dans l'affaire, donc si on doit payer 2700€, on gardera le maître d'oeuvre. A moins de trouver quelqu'un qui accepterait de reprendre notre projet pour 2700€ de moins que notre MOE actuel. Mais pour lui c'est prématuré de les contacter pour leur poser la question.

Moi j'aimerais être sûre de notre décision avant d'agir, mais lui n'a pas encore tranché. Et a déjà pris rdv avec une banque demain.
Pour voir les taux (au cas ou finalement on garderait le MOE et on changerait de banque)
Pour demander s'ils vérifient les MOE (pour nous faire éventuellement un refus de banque supplémentaire à présenter)

Moi j'ai l'impression de courir 2 lièvres à la fois et ça ne me convient pas... me retrouve pas dans ce mode de fonctionnement...

Payer 2700€ pour la fourniture des plans et le dépôt du permis n'est pas de l'argent perdu !

tonio16 a écrit:

Payer 2700€ pour la fourniture des plans et le dépôt du permis n'est pas de l'argent perdu !

Oui, Tonio, tu as parfaitement raison, à condition que les plans tiennent la route!

Ensuite, il s'agit de trouver un MOE ou un CST qui accepte de partir sur des plans qu'il n'a pas conçu.

Si les plans collent au terrain et à la RT2012, ça devrait le faire, sinon, ça va être chaud et le projet serait à reprendre à zéro.

Et là, je doute que le nouveau MOE accepte de déduire le montant de ses honoraires pour un PC (qui ne seront pas d'ailleurs forcément de 2700 €...) si il doit se recogner un projet complet.

Mandariiine, si tu démarches un nouveau MOE, ne lui parles pas des 2700 € (des fois qu'il prenne moins pour un PC...), dis-lui simplement que tu as juste besoin d'une mission de MOE sans permis de construire, puisque tu l'as déjà.

Et d'ailleurs, l'étude thermique préliminaire pour la RT, elle a été faite?