Assurance décénale (Loire Atlantique)

Tien en effet c'est une bonne question. Si vous avez la réponse, je suis intéressé.
Je me suis toujours demandé pourquoi le maitre d'oeuvre devait avoir les assurance, alors que les entreprises l'on déjà normalement.

Bien évidemment que l'assurance du Maître d'Oeuvre continuera de courir malgré sa retraite!!
le Maître d'Oeuvre paie une assurance décennale tout au long de son activité, en fait ses cotisations payées à son assurance sont une capitalisation sur d'éventuelles fautes.
et croyez moi un Maître d'Oeuvre capitalise beaucoup. entre 10 et 13%par dossier.
A savoir un MOe est potentiellement responsable à 30% des dégâts constatés par un expert. le MOe est responsable à 30% pour la conception, le conseil, l'assistance à chantier etc...

Gwendalfr a écrit:

Tien en effet c'est une bonne question. Si vous avez la réponse, je suis intéressé.
Je me suis toujours demandé pourquoi le maitre d'oeuvre devait avoir les assurance, alors que les entreprises l'on déjà normalement.

Qui fait la conception?
Qui est responsable du chantier?

Une décennale court pendant 10 ans à compter de la réception des travaux, et ce quoi qu'il arrive: qu'il arrête son activité, qu'il fasse faillite, qu'il prenne sa retraite et même en cas de décès.