Bonjour,
J'ai emménagé en mars 2014 dans une maison accolée ( enossature bois neuve) construite par le promoteur bouygues immobilier, c'estnotre 1er achat, nous étions un peu réticent avant l'achat sur le fait d'êtreaccolé car nous avions peur des bruits par les voisins, mais le commercial nousa mis en confiance en nous expliquant que nous étions uniquement reliés par la toiture,que chaque dalles étaient séparées et que nous avions également chacun notrepropre mur séparé par un vide d'air entre les deux maisons, donc pas deproblème acoustique.
Nous avons donc acheté en imaginant pas une seul second quel'on vivrait un cauchemar à notre entrée dans cette maison.
En effet, chaque jours, nous entendons la vie de nosvoisins.
Au rez de chaussé, dés qu'ils sortent ou rentrent chez euxnous entendons la porte claquer et les murs vibrés.
Nous entendons leurmusique et quand nous sommes au calme sans tv, nous distinguons des fonds devoix, les chaises qui couinent sur le sol lorsqu'ils sont à table.
A l'étage nous entendons tous leur pas qui résonnent commedes "boum, boum", et plein d'autre bruit de telle façon qu'on a l'impressionparfois qu'ils déménagent.
La nuit nous entendons même le monsieur ronfler ! nous avonsétait obligé de quitter la chambre parental qui est la plus grande pour allers'entasser dans la plus petite de nos chambres, et d'y installer notre bébé à laplace...
Voilà, j'ai bien pensé à revendre nous sommes coincés, bénéficiant du prêt à taux zéro et d'unesubvention de ma ville je ne peux pas revendre la maison avant 5 ans, sinon jedois tout rembourser, je vis perdre de l'argent.
Du coup j'ai envoyé un courrier au promoteur pour leur fairepart de tout ça et à l'assurance
dommage ouvrage, je vous le met en dessous.
Le promoteur m'a répondu que des tests acoustiques avaientété réalisés sur un échantillon de maison et qu'ils étaient aux normes, carc'est un lotissement de 90 maisons qu'ils ont construits, que je pouvais fairevenir un expert à ma charge et que si celui ci prouvait que les normesn'étaient pas respectées ils me rembourseraient ses frais et feraient lestravaux nécessaires.
Mais voilà faire venir un bon expert reconnu au niveau de laloi, coûte très cher, je n'en ai pas les moyens....
C'est pourquoi j'ai écrit à l'assurance dommage ouvrage carune amie notaire m'a dit que c'est à eux de prendre ça en charge, mais voilàils n'ont jamais répondu à mon courrier que j'ai bien envoyé avec accusé deréception et qu'ils ont donc bien reçu.
Du coup je ne sais pas quoi faire, je suis un peu perdu,c'est pourquoi je vous écrit, pour savoir si d'autres personnes ont des problèmes similaires, et si certain ont réussi à gagner fasse au promoteur.
merci d'avance !
lettre assurance dommage/ ouvrage (qui se nomme allianz iard )et le promoteur bouygues immobilier que j'ai envoyés
Allianz Iard 87 rue de Richelieu 75002 Paris
Objet : Mise en œuvre de l'assurance dommages ouvrage
Madame, Monsieur,
Nous avons faitl’acquisition en l’état futur d’achèvement par Bouygues Immobilier d’un bien situé à …………………, aux termes d’unacte reçu par Maître …………, notaire à ………. le.........
Or, suite à notre emménagement intervenu le ........, nousavons constaté un défaut d’isolation phonique.
En effet, de jour comme de nuit, nous sommes confrontés àd’importantes gênes sonores, à savoir :
- Notre chambre et celle de nos voisins étant accolées, nousentendons les moindres faits et gestes de ces derniers (ronflement la nuit,bruit de pas, porte qui se ferme …). Afin de limiter la gêne sonore, nous avonsmême été contraints de quitter notre chambre pour s’installer dans la seulechambre non reliée à la maison de nos voisins. Vous comprendrez aisément qu’ilest tout à fait inacceptable que nous ne puissions pas jouir pleinement del’ensemble des pièces de notre maison et ce d’autant plus que l’isolation et levide d’air prévus ne devraient laisser passer aucun bruit.
- Lorsque nos voisins sont à leur étage et que nous sommes ànotre rez-de-chaussée, nous entendonsd’importantes résonnances, des bruits sourds, tels que des « boum, boum ! » comme s’ils se trouvaient à notrepropre étage juste au-dessus de nos têtes.
- Lorsque nos voisins écoutent de la musique à leurrez-de-chaussée, nous entendons les résonnances à notre propre rez-de-chaussée.
Aussi, compte tenu de sa gravité, ce désordre rend l'ouvrageimpropre à sa destination et, par conséquent, rentre dans le cadre de lagarantie décennale prévue à l'article 1792 du Code civil ainsi qu’il a déjà puêtre jugé par la Cour de cassation (Cass. civ. 3, 01/04/1992 ; Cass. ass. plén.27/10/2006).
En conséquence, nous souhaitons faire jouer l'assurancedommages ouvrage conclue auprès de votre compagnie par contrat n°..........................................
Nous vous rappelons que la loi vous impose de nous faireparvenir votre décision sur la prise en charge de ce sinistre dans le délai de60 jours.
Nous restons bien entendu à votre entière disposition pourtoute explication complémentaire ou tout rendez-vous qui vous permettrait deconstater la réalité de ce trouble.
Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer, Madame,Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.