Normes hauteur de porte fenetre

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 855 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Morgane69 Picto info

Auteur du sujet

Le 23/10/2014 à 12h44 Env. 10 message Cublize (69)

Bonjour,
J'ai acheté courant décembre 2013 une maison avec l'opac, avec inclut dans la vente, des travaux de rénovation. Dans ces travaux étaient prévus le changement des portes fenetres, et j'aimerais savoir si il existe une hauteur minimale de passage, car aujourd'hui, nous avons un "appui" (je crois) qui fait une espèce de marche au sol (assez importante par rapport à avant) et au niveau hauteur nous avons 1m77 entre le haut de l'appui et le cadre de la PF, donc l'appui fait environ 8cm je dirais ce qui ne fait pas très haut pour sortir si certaines personnes sont assez grande. Merci pour votre aide.
Cordialement, Morgane

Citer

Messages : Env. 10
De : Cublize (69)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour changer vos fenêtres...

Allez dans la section devis fenêtre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de menuisiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les menuisiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-72-devis_fenetre.php

icare8637 Picto info

Le 23/10/2014 à 15h25 Membre utile Env. 3000 message Loiret

Bonjour,

A ma connaissance la règlementation concerne les logements neuf et n'est pas applicable aux rénovations.

Cordialement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Morgane69 Picto info

Auteur du sujet

Le 23/10/2014 à 15h53 Env. 10 message Cublize (69)

Merci pour votre retour, il existe donc bien une réglementation en vigueur ? Même si ce n'est pas applicables pour la réno ?
Et que pensez-vous de l'appui au sol, qui est beaucoup plus haut qu'auparavant ? Possibilité d'avoir un recour s?Je vous remercie,

Citer

Messages : Env. 10
De : Cublize (69)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

icare8637 Picto info

Le 24/10/2014 à 10h27 Membre utile Env. 3000 message Loiret

Re,

Même en se référant aux normes définies pour les PMR, dans le cadre d'une rénovation il n'est pas toujours techniquement possible de les appliquer; au-delà de l'aspect normatif dans la mesure où les travaux ont été effectués avant la signature de l'acte de vente et que vous n'avez pas émis de réserves à ce sujet il vous sera très difficile de justifier un recours puisque la vente est conclue "en l'état" et que vous aviez connaissance de cet "état" avant la signature.

Cordialement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

En cache depuis le samedi 19 avril 2025 à 18h47

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !