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Remblai tombe sur mon terrain qui doit réparer?

Ce sujet comporte 36 messages et a été affiché 1.729 fois
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Env. 10 message 49290 (49)
Bonjour,

nous somme propriétaires d'une parcelle de terrain en coteau à forte pente qui est recouverte d'arbres, le sol étant du schiste et de la terre.

au dessus se trouve le terrain du voisin avec la maison au fond et le jardin donnant sur le coteau. les précédents propriétaires (du terrain voisin) avaient remblayé le fond du jardin et pour tenir le tout avait mis des plaques de quelques centimètres d'épaisseur et des poteaux de clôtures en fer.

récemment nous avons reçu en recommandé, une lettre de notre voisin disant que le fond de son jardin s'écroulait et qu'il nous laissait 15 jours à compter de la réception du courrier pour entreprendre des travaux pour remédier au problème.

après vérification dans notre coteau, il y a effectivement de la terre venant de chez eux qui a atterri chez nous mais il n'y a aucun éboulement de roches ni d'arbres. De ce que nous constatons c'est leur remblai qui tombe chez nous.

Compte tenu qu'il s'agit de son remblai qui nous "envahi", que globalement se sont nos arbres qui soutiennent ce fameux remblai a-t-il le droit d'exiger que nous fassions les travaux?

Ne serai-ce pas plutôt à nous de lui demander de faire un vrai mur de soutènement?

merci d'avance pour vos réponses
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De : 49290 (49)
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Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis terrassement du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Et bien oui, il faut expliquer au voisin que l'ancien propriétaire avait remblayé en soutenant avec des plaques soutenues par des piquets en fer (qu'ils avaient posés eux mêmes ??? ) et que la terre passe par dessus.

Par conséquent, non seulement ce n'est pas à vous de remonter la terre mais à vous, et de soutenir cette terre qui est la sienne et qui ne doit pas tomber chez vous. S'il reste des plaques visibles à des endroits, faites des photos et joignez-les lui, pour appuyer vos dires
Dites lui que ce n'est pas à vous à soutenir leur remblais mais à eux, et encore sans empiéter chez vous.

Vous avez à faire à des drôles de voisins. De toutes façons prenez des photos. que vous garderez.

Je me demande si vous n'auriez pas intérêt à faire constater par un huissier , même avant de répondre, vu le genre d'individu.. Les photos d'un huissier sont incontestables, mais si vous allez voir l'huissier prenez lui des photos pour qu'il voit le problème avant de se déplacer pour faire des photos officielles.
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Membre utile Env. 1000 message Danang
A moins que vous n’ayez procédé à des travaux de sape en limite de propriété, votre voisin est seul responsable des terres qu’il a stockées en limite.
Non seulement vous ne lui devez rien, mais vous pouvez demander des dommages et intérêts.
Soit votre voisin est débile, soit son culot est sans borne.
P.S
Imaginez que votre voisin ait réalisé une retenue d’eau et qu’elle ait lâché suite à un orage ?
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
pierresgn a écrit:
Soit votre voisin est débile, soit son culot est sans borne.


Et c'est la que l'on voit que le culot de certain est sans limite ! A moins que l'ancien proprio lui ait dit que c'était le voisin en aval (shae) qui avait réalisé l'ouvrage !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, à votre place, je téléphonerais à l'ancien propriétaire pour lui dire que le nouveau commence à me chauffer les oreilles,et en lui expliquant que sa "retenue de terre postiche" se casse la figure et qu'il veut que je la remonte avec LR AR et menaces... Au moins pour voir la réaction.
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Membre utile Env. 1000 message Danang
bboy33 a écrit: A moins que l'ancien proprio lui ait dit que c'était le voisin en aval (shae) qui avait réalisé l'ouvrage !

Pourquoi le propriétaire du terrain en aval s'amuserait-il à réaliser un mur de retenue et du stockage sur terrain situé en amont?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
+1 à tous cela.
Qui plus est, est-ce que ces glissement peuvent mettre en péril votre sécurité ?
Si c'est le cas, votre voisins doit faire réaliser un soutènement dans les règles de l'art, pas "juste des piquets", et vous devez lui en demander la preuve afin de contrôler que vous n'allez pas vous recevoir son terrain sur la gueule...
Quel est la hauteur à reprendre ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre utile Env. 600 message La Forest Landerneau (29)
Bonjour

Je pense que tout est dit.
Comme pour les eaux de pluie dont il doit s'occuper sur sa parcelle, c'est au propriétaire du terrain de faire en sorte que ces terres ne se barrent pas chez le voisin du dessous !
Faut pas déconner quand même !

Alain
Mon récit, Maison contemporaine par Trécobat
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
pierresgn a écrit:
bboy33 a écrit: A moins que l'ancien proprio lui ait dit que c'était le voisin en aval (shae) qui avait réalisé l'ouvrage !

Pourquoi le propriétaire du terrain en aval s'amuserait-il à réaliser un mur de retenue et du stockage sur terrain situé en amont?


Non mais c'était ironique au passage, c'est pour ca que j'ai repris votre phrase sur le culot (ou la débilité de certains)
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Membre utile Env. 1000 message Danang
alain2929 a écrit:Comme pour les eaux de pluie dont il doit s'occuper sur sa parcelle, c'est au propriétaire du terrain de faire en sorte que ces terres ne se barrent pas chez le voisin du dessous !

Alain,
Pour les eaux de pluies et de ruissellement, c'est un peu different.

Code civil
Livre II : Des biens et des différentes modifications de la propriété
Titre IV : Des servitudes ou services fonciers
Chapitre Ier : Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux

Article 640
Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué.
Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement.
Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur.

Article 641
Tout propriétaire a le droit d'user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son fonds.
Si l'usage de ces eaux ou la direction qui leur est donnée aggrave la servitude naturelle d'écoulement établie par l'article 640, une indemnité est due au propriétaire du fonds inférieur.
La même disposition est applicable aux eaux de sources nées sur un fonds.
Lorsque, par des sondages ou des travaux souterrains, un propriétaire fait surgir des eaux dans son fonds, les propriétaires des fonds inférieurs doivent les recevoir ; mais ils ont droit à une indemnité en cas de dommages résultant de leur écoulement.
Les maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant aux habitations ne peuvent être assujettis à aucune aggravation de la servitude d'écoulement dans les cas prévus par les paragraphes précédents.
Les contestations auxquelles peuvent donner lieu l'établissement et l'exercice des servitudes prévues par ces paragraphes et le règlement, s'il y a lieu, des indemnités dues aux propriétaires des fonds inférieurs sont portées, en premier ressort, devant le juge du tribunal d'instance du canton qui, en prononçant, doit concilier les intérêts de l'agriculture et de l'industrie avec le respect dû à la propriété.
S'il y a lieu à expertise, il peut n'être nommé qu'un seul expert.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=[...]=&categorieLien=cid

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessioni[...]tion=&nbResultRech=
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Membre utile Env. 1000 message Danang
Pour les terres et roches qui se cassent la gueule chez le voisin du dessous, c'est le Code Civil qui s'applique.

Code civil
Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
Titre IV : Des engagements qui se forment sans convention
Chapitre II : Des délits et des quasi-délits.

Article 1383
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

Article 1384
On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessioni[...]eLien=id&oldAction= http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=[...]le=LEGIARTI000006438840
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Membre utile Env. 600 message La Forest Landerneau (29)
Merci Pierresgn pour ces précisions.

Je ne connaissais pas cette servitude de fait entre fonds inférieur et supérieur ; c'est vrai que c'est logique.
Je me coucherai moins bête ;)
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
pierresgn a écrit:
Article 640
(...)
Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur.

Ce qui revient à dire que dès qu'il y a des travaux, et de plus une maison, cela agave automatiquement.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Pas d'accord : on peut très bien construire sans aggraver la servitude, dans la limite du respect du PC.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
?
Si tu fais construire et que ne ne fais pas d'adaptation (drainage, bassin de rétention, etc...) pour justement gérer la différence entre avant/après surface "étanché" par la construction, tu pense qu'il peut ne pas y avoir de différence ?...
Non, là, je ne vois pas. Ce n'est pas possible : Tu enlève 80 m² de surface drainante naturelle, tu aggraves forcément.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Pourquoi le fait de construire aggraverait "AUTOMATIQUEMENT" les choses ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Tu as un terrains de 500 m² qui reçoit donc sur cette surface un volume d'eau.
Tu construits, tu étanches donc au minimum 80m².
Le terrain doit donc supporter la même quantité d'eau, mais pour une surface drainante moindre.
Donc, elle le supporteras peut-être, le cheminement de l'eau sera naturellement pas préjudiciable pour ceux d'en dessous, mais quoiqu'il en soit, il y aura automatiquement une différence.

Il n'est donc pas possible de déclarer, dès que l'on construit, que l'on n'aggrave pas la servitude inférieur, on en sait rien, et je ne pense pas que ce soit possible à étudier avant travaux... l'eau, elle va un peu ou elle veut, on s'en occupe quand on a vue au final où elle va....
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est vrai en partie, cela dépend des terrains , si c'est du sable, l'incidence sera faible, si c'est de l'argile en surface, l'incidence sera forte puisqu'une grande partie de cette eau va s'infiltrer.
Je pense par contre que ce sont plutôt les gouttières qui vont générer le plus de problème parce qu'elles créent des ruisseaux artificiels.
De toute façon, à notre époque, vaut mieux récupérer et stocker cette eau gratuite.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
jpaul a écrit:si c'est de l'argile en surface, l'incidence sera forte puisqu'une grande partie de cette eau va s'infiltrer.


C'est le contraire plutôt non ? Elle va ruisseler.
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Membre utile Env. 1000 message Danang
Tournesol a écrit:Pourquoi le fait de construire aggraverait "AUTOMATIQUEMENT" les choses ?

Le seul fait de construire change l'état d'équilibre existant.
En défrichant et décapant la terre végétale, on réduit le pouvoir absorbant du sol (ralentissement du ruissellement).
En imperméabilisant le sol (toiture, terrasse, aménagement de voiries), on accélère le ruissellement.
En procédant à des déblais-remblais, on modifie l'état d'équilibre des sols, etc. ...

Les auteurs du Code Civil en étaient bien conscients puisqu'ils ont stipulé: " naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué."
.

Article 640
Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
bboy33 a écrit:
jpaul a écrit:si c'est de l'argile en surface, l'incidence sera forte puisqu'une grande partie de cette eau va s'infiltrer.


C'est le contraire plutôt non ? Elle va ruisseler.

Oui, mes excuses, j'ai écrit l'inverse de ce que je pensais.
Je voulais écrire ' ne va pas s'infiltrer'
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Env. 400 message Bas Rhin
Bred a écrit:Tu as un terrains de 500 m² qui reçoit donc sur cette surface un volume d'eau.
Tu construits, tu étanches donc au minimum 80m².
Le terrain doit donc supporter la même quantité d'eau, mais pour une surface drainante moindre..


Salut,
Tout dépends du type de construction non ?
Lorsque tu construits une habitation, tu mets automatiquement gouttières, et système d'EP non ?

Les 80m² de surfaces sont donc canalisés via le système de pluvial et/ou de tout à l'égout.

Donc le reste du terrain reçoit la même quantité d'eau.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
En campagne, généralement les descentes des gouttières s'arrêtent au dessus du sol et les eaux pluviales vont directement dans le sol, dans le sud de la France , il n' y a même pas de gouttières .
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Env. 400 message Bas Rhin
J'habite en campagne et j'ai dû montrer mon réseau d'EP avant de refermer les tranchées.
Les eaux pluviales vont dans le réseau pluvial et les EU dans le réseau d'assainissement.

Je ne pensais pas qu'il était encore possible de descendre une gouttière et de laisser l'eau s'écouler à même le sol !
Unsure
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
jpaul a écrit:En campagne, généralement les descentes des gouttières s'arrêtent au dessus du sol et les eaux pluviales vont directement dans le sol, dans le sud de la France , il n' y a même pas de gouttières .


C'était le cas pour les maisons existantes à l'époque, à l'heure actuelle, pour du neuf, que ce soit en campagne ou pas, elles sont le plus souvent canalisées puis redirigées vers les différents modes d'évacuation/infiltration possibles.
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Membre utile Env. 600 message La Forest Landerneau (29)
Et pour les communes sans réseau d'eau pluviale suffisamment dimensionné, c'est souvent dans un puit perdu.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Warnaud a écrit:
Salut,
Tout dépends du type de construction non ?
Lorsque tu construits une habitation, tu mets automatiquement gouttières, et système d'EP non ?

Les 80m² de surfaces sont donc canalisés via le système de pluvial et/ou de tout à l'égout.

Donc le reste du terrain reçoit la même quantité d'eau.

Oui, donc vous gérez vos eaux pluviales, ce qui donc réponds au texte de loi, car vous avez construit.
... Et encore, vous ne gérez que la partie à la normale de votre construction... c'est à dire que les eaux de ruissellements en amont de votre construction vont, à cause d'elle, peut-être changer de chemin et aggraver les coulées avales.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
bboy33 a écrit:
jpaul a écrit:En campagne, généralement les descentes des gouttières s'arrêtent au dessus du sol et les eaux pluviales vont directement dans le sol, dans le sud de la France , il n' y a même pas de gouttières .


C'était le cas pour les maisons existantes à l'époque, à l'heure actuelle, pour du neuf, que ce soit en campagne ou pas, elles sont le plus souvent canalisées puis redirigées vers les différents modes d'évacuation/infiltration possibles.

Dans beaucoup de régions encore , les eaux pluviales vont dans la terre.
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Env. 10 message 49290 (49)
Merci pour toutes vos réponses. Elles confirme bien ce que nous pensions. Nous ne nous entendons pas très bien avec ces voisins après ils ont des enfants en bas âges alors voir un bout de jardin disparaître ça aà pu les paniquer. Ou ils ont jusjuste essayer dz nous faire payer à leur place...
C'est pour eux que c'est problématique vu que c'est un bout de coteau plein d'arbres qui donne sur un champs.

En même temps pour les eaux pluviales ils avaient mis en reverse dont le trop plein se deversait chez nous par un tuyau entraînant deja une érosion. On les avait prévenu mais ils n'avaient rien fait. Bizarrement le tuyau à disparu la semaine derniere...
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Membre utile Env. 1000 message Danang
shae a écrit:Merci pour toutes vos réponses. Elles confirme bien ce que nous pensions. Nous ne nous entendons pas très bien avec ces voisins après ils ont des enfants en bas âges alors voir un bout de jardin disparaître ça aà pu les paniquer. Ou ils ont jusjuste essayer dz nous faire payer à leur place...
C'est pour eux que c'est problématique vu que c'est un bout de coteau plein d'arbres qui donne sur un champs.

En même temps pour les eaux pluviales ils avaient mis en reverse dont le trop plein se deversait chez nous par un tuyau entraînant deja une érosion. On les avait prévenu mais ils n'avaient rien fait. Bizarrement le tuyau à disparu la semaine derniere...

Vos voisins ont de la chance que ce soient les terres qui soient tombées chez vous et pas leur enfants en bas-âge.
S’ils continuent à vouloir jouer les castors en amont, il risque la prochaine fois de voir leur terrain descendre et leurs voisins du dessous les trainer au Tribunal.
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Membre utile Env. 1000 message Danang
pierresgn a écrit:
shae a écrit:Merci pour toutes vos réponses. Elles confirme bien ce que nous pensions. Nous ne nous entendons pas très bien avec ces voisins après ils ont des enfants en bas âges alors voir un bout de jardin disparaître ça aà pu les paniquer. Ou ils ont jusjuste essayer dz nous faire payer à leur place...
C'est pour eux que c'est problématique vu que c'est un bout de coteau plein d'arbres qui donne sur un champs.

En même temps pour les eaux pluviales ils avaient mis en reverse dont le trop plein se deversait chez nous par un tuyau entraînant deja une érosion. On les avait prévenu mais ils n'avaient rien fait. Bizarrement le tuyau à disparu la semaine derniere...

Vos voisins ont de la chance que ce soient leurs terres qui soient tombées chez vous et pas leur enfants en bas-âge.
S’ils continuent à vouloir jouer les castors en amont, il risque la prochaine fois de voir leur terrain descendre et leurs voisins du dessous les trainer au Tribunal.
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Membre utile Env. 1000 message Danang
pierresgn a écrit:
pierresgn a écrit:
shae a écrit:Merci pour toutes vos réponses. Elles confirme bien ce que nous pensions. Nous ne nous entendons pas très bien avec ces voisins après ils ont des enfants en bas âges alors voir un bout de jardin disparaître ça aà pu les paniquer. Ou ils ont jusjuste essayer dz nous faire payer à leur place...
C'est pour eux que c'est problématique vu que c'est un bout de coteau plein d'arbres qui donne sur un champs.

En même temps pour les eaux pluviales ils avaient mis en reverse dont le trop plein se deversait chez nous par un tuyau entraînant deja une érosion. On les avait prévenu mais ils n'avaient rien fait. Bizarrement le tuyau à disparu la semaine derniere...

Vos voisins ont de la chance que ce soient leurs terres qui soient tombées chez vous et pas leur enfants en bas-âge.
S’ils continuent à vouloir jouer les castors en amont, ils risquent la prochaine fois de voir leur terrain descendre et leurs voisins du dessous les trainer au Tribunal.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
shae a écrit:Merci pour toutes vos réponses. Elles confirme bien ce que nous pensions. Nous ne nous entendons pas très bien avec ces voisins après ils ont des enfants en bas âges alors voir un bout de jardin disparaître ça aà pu les paniquer. Ou ils ont jusjuste essayer dz nous faire payer à leur place...
C'est pour eux que c'est problématique vu que c'est un bout de coteau plein d'arbres qui donne sur un champs.

En même temps pour les eaux pluviales ils avaient mis en reverse dont le trop plein se deversait chez nous par un tuyau entraînant deja une érosion. On les avait prévenu mais ils n'avaient rien fait. Bizarrement le tuyau à disparu la semaine derniere...


Vous pouvez leurs retourner la pareille, un courrier recommandé en demandant de reprendre dans les 15 jours. Comme ils vous l'ont fait. On va voir comment, il vont le prendre, mais ils ont l'air un peu gonflé vos voisins.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Env. 50 message Ajaccio (20)
Bonjour,
il faut d'abord être sûr qu'il n'y ait eu aucun décaissement du terrain de votre part ou de l'ancien propriétaire (c'est vous le responsable maintenant) avant pose des plaques de soutènement. Si tel est le cas, en effet, votre voisin est responsable. Voici mon conseil :

Cherchez sur la liste des experts près la cour d'appel de votre région un géologue. Demandez lui de faire un état des lieux. Attention, un mur de soutènement ne se fait pas à la légère! si les dégats sont importants il faudra envisager le recours à une étude géotechnique couteuse mais indispensable. Si vous passez par une expert, ses préconisations seront difficilement contestables et vous pourrez alors négocier avec votre voisin.

Si vous pensez qu'il n'y a aucune chance de négociation, il vaut mieux faire faire rapidement un constat par huissier puis engager un recours auprès du tribunal de grande instance avec nomination d'un expert géologue. Les frais d'expertises seront à votre charge pour l'instant mais si votre voisin est reconnu responsable des désordres, alors il devra vous les rembourser.

Bon courage
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Membre utile Env. 1000 message Danang
kisso a écrit:
il faut d'abord être sûr qu'il n'y ait eu aucun décaissement du terrain de votre part ou de l'ancien propriétaire (c'est vous le responsable maintenant) avant pose des plaques de soutènement. Si tel est le cas, en effet, votre voisin est responsable.


shae a écrit:... les précédents propriétaires (du terrain voisin) avaient remblayé le fond du jardin et pour tenir le tout avait mis des plaques de quelques centimètres d'épaisseur et des poteaux de clôtures en fer. ...
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Leur responsabilité pourrait donc être engagée...
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