Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis modificatif ?

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 295 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 50 message Strasbourg (67)
Bonjour à tous,

Je me posais une petite question. Nous avons déposé notre permis pour notre future construction.
Sur les plans, sont prévus une moitié de maison en vide sanitaire et une moitié en cave.
Le maçon nous propose une variante entièrement cave pour un surcout mineur.

Selon vous,si nous réalisions cette modification, notre permis est il remis en cause ?
Si oui, quel est le delai d'instruction de la modification d'une telle demande ?

Merci pour votre aide !
Citer
Messages : Env. 50
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 8000 message La Rochelle (17)
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- Si le maire a autorisé une moitié en cave, il ne doit pas y avoir de problème pour doubler, mais
- Un PC modificatif est nécessaire (même délai "théorique" d'instruction), bien que pouvant être plus rapide,
- Attention surface de plancher et taxable vont augmenter, avec incidence éventuelle sur obligation d'archi d'une part(>170m²) et TA supérieure d'autre part
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Loire Atlantique
**
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Loire Atlantique
---
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Loire Atlantique
Bonsoir,

Je fais peut-être une erreur, mais je pense que ces deux articles sur le PC modificatif et la surface de plancher:


http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19450.xhtml

et

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2868.xhtml

vont dans le sens de la réponse de Deffrey.

Par contre si cela avait été un "agrandissement" de vide sanitaire, et que celui-ci faisait moins de 1.80 m,je pense que le PC modificatif n'aurait pas été nécessaire.

Cordialement.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Loire Atlantique
Moins de 1.80 m de hauteur
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Seul bémol au modificatif: la surface de plancher créée en plus, et qu'on ne connaît pas! Car un modificatif ne doit concerner que des modifications mineures, et le maire peut fixer un seuil de surface plancher supplémentaire à ne pas franchir!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir