Redevance d'archéologie préventive
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Bonjour à tous et toutes,
j'espère ne pas me tromper d'endroit pour poster mon message . si c'est le cas, veuillez m'en excuser !!
voilà,
nous sommes en train d'acquérir un terrain pour construire nous meme notre maison .
nous venons de recevoir le CU par l'intermédiaire du notaire .
sur le CU dans le cadre des taxes , il est coché la redevance d'archéologie préventive .
j'aimerais savoir ce que c'est ? à qui est à payer cette taxe? si c'est à l'acquéreur ou au vendeur de la payer ? ...
j'ai demandé au notaire qui est incapable de me répondre et j'essaye désespérement de joindre la DDE !!
merci pour tous les renseignements que vous pourrez m'apporter.
à bientot
sébastien
j'espère ne pas me tromper d'endroit pour poster mon message . si c'est le cas, veuillez m'en excuser !!
voilà,
nous sommes en train d'acquérir un terrain pour construire nous meme notre maison .
nous venons de recevoir le CU par l'intermédiaire du notaire .
sur le CU dans le cadre des taxes , il est coché la redevance d'archéologie préventive .
j'aimerais savoir ce que c'est ? à qui est à payer cette taxe? si c'est à l'acquéreur ou au vendeur de la payer ? ...
j'ai demandé au notaire qui est incapable de me répondre et j'essaye désespérement de joindre la DDE !!
merci pour tous les renseignements que vous pourrez m'apporter.
à bientot
sébastien
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Sinon, passe par un pro...
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C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
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re bonjour à tous ,
j'ai oublié de poser une question !!
nous allons faire l'électricité de notre maison par l'intermédiaire d'un oncle ( merci tonton !! )
il n''est pas du métier mais à déjà fait toute son électricité chez lui .
je voulais savoir si ça pouvait poser des problèmes pour le consuel et point de vue des assurances .
merci pour vos réponses
à bientot
sébastien
j'ai oublié de poser une question !!
nous allons faire l'électricité de notre maison par l'intermédiaire d'un oncle ( merci tonton !! )
il n''est pas du métier mais à déjà fait toute son électricité chez lui .
je voulais savoir si ça pouvait poser des problèmes pour le consuel et point de vue des assurances .
merci pour vos réponses
à bientot
sébastien
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Membre super utile 0 En cache depuis le jeudi 05 décembre 2024 à 14h51
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