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Terrain ombragé - construction norme RT2012

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Env. 10 message Nantes (44)
Bonjour,
Nous avons acheté un terrain viabilisé dans un nouveau lotissement. En limite sud de notre propriété se trouve une rangée de sapins de 20 m de haut d'une habitation voisine déjà existante. Nous sommes 3 acquéreurs dans ce contexte là.
Lors de l'achat de notre parcelle, le lotisseur nous a dit que ces sapins seraient coupés ou élagués courant novembre (les versons sont différentes à chaque fois). Or, rien n'est fait aujourd'hui et notre sentiment et qu'il essaye d'oublier l'affaire. En effet, malgré nos efforts nous n'avons eu aucun accord écrit de leur engagement à couper ces sapins et ses propos restent toujours très évasifs. Bien sûr, il cherche à ce que nous gérions l'affaire nous-même en accord avec la voisine qui possède ses sapins. Celle-ci a donné son accord pour la coupe.
Au jour d'aujourd'hui, notre construction est en cours et il s'avère qu'en ce temps automnal, notre habitation est ombragée aux 2/3. Nos voisins qui ont également entamé leur construction est à 100% à l'ombre.
Est-ce que les normes énergétiques sont respectées dans ce cas là ?
Le lotisseur a-t-il le droit de vendre des parcelles ombragées ?
Merci de votre aide
Messages : Env. 10
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Déjà, si les sapins sont plantés à 2 mètres minimum de la limite de propriété, légalement, elle n'est pas obligée de couper ces sapins.

Il aurait fallu mettre une condition suspensive lors du compromis pour que les sapins soient abattus avant l'achat du terrain.

Un sapin, ça ne s'élague guère.

Enfin, si la voisine accepte que les sapins soient abattus,elle peut vous dire qu'elle est d'accord à condition que ça ne lui coûte rien. Dans ce cas, il faut voir une scierie qui pourrait abattre les arbres gratuitement en les récupérant gratuitement aussi.
Si la voisine fait de la résistance, proposez-lui de faire la clôture à vos seuls frais et entièrement chez vous par exemple. Si elle a un petit intérêt, ça peut l'intéresser davantage.

Vous pouvez aussi lui dire qu'en cas de forte tempête, les arbres pourraient tomber et faire des dégâts dont elle serait responsable puisqu'ils lui appartiennent, de plus, ils continuent de pousser, donc la prise au vent devient de plus en plus forte.

Il est certain que le fait que les maisons soient privées de soleil pendant l'hiver a une influence. Vous pourriez vous adresser à l'ADEME pour conseils (c'est gratuit).
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Nantes (44)
Merci LARZAC pour les pistes que vous me donnez. Nous réfléchissons en effet à des solutions alternatives mais il est clair que nous ne pouvons pas rester dans cet état.
Messages : Env. 10
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Il faut s'entendre à plusieurs et jouer de diplomatie, car légalement, rien ne l'oblige à les abattre ni à les élaguer tant qu'ils sont à 2 mètres de la limite de propriété et qu'ils ne dépassent pas dans le terrain voisin.

Donc, soyez très très courtois et arrangeants. C'est votre intérêt à tous les trois.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
A ma connaissance la RT2012 ne tient pas compte de ce genre de problème... donc plein soleil ou arbres de partout, aucune différence dans la norme, même si il y aura une différence réel...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le lundi 04 novembre 2024 à 10h21
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