Plan modifié au stylo valable??

Faudrait en dire plus....
Le contrat est signé par les 2 ?

OUI mais plan modifié au stylo sans les nouvelles cotes et surfaces

Non ce n'est pas valable, toutes modification doit être coté et chiffré, et en fonction des modification il faut déposer une demande de permis modificatif.

Bonsoir
y a t'il un texte de loi quelque chose qui atteste votre affirmation??
Car ils ont mandaté un expert "indépendant" la semaine dernière qui nous a clairement dit qu'en ayant signer ce plan nous acceptons les modifs!! nous n'avaons pas confiance en lui vu que c'est le constructeur qui a fait appel siffle

Bonsoir pride13 ,

Depuis quand un expert est un homme de loi ?

Vous serez t-il possible de nous mettre une copie du document en ligne ?

Cdlt

Vous allez peu étre halluciner mais nous n'avons pas l'exemplaire

Oui vous avez raison , j’hallucine

C'est une cote inter ou exter qui a été modifié ?

N'importe quel crétin peut se proclamer" expert" il n'est pas demander de diplômes ni d'expertise ou d'expérience pour cela.

De toute manière, vous devez avoir une copie.
Si vous avez signez une modification fait au stylo, et que vous en avez une copie, c'est valable.

Que je sache, si un document de référence est modifié, qu'il y a donc contradiction entre 2 documents, c'est le document qui est bénéfique pour le maitre d'ouvrage qui est valable.

Bjr merci de vos precisions ,y a t'il un texte de lois pour nous aider svp??
Autre chose sont ils dans l'obligation de nous fournir la liste des entreprises qui interviennent ainsi que le planing previsionnel?? Car nous n'avons rien .. Et c pas faute d'insister
Merci je vous montrere le plan ce soir

Re,

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069565&idArticle=LEGIARTI000006292187&dateTexte=20121003


Si vous êtes en CCMI, non, évidement, aucune liste des entreprises, sauf à la fin du chantier.
Et aucun planning, si ce n'est la date (ou la durée) des travaux par rapport au dépôt de la DOC (que vous devez faire vous même en mairie).

HS :
A lire
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-264931.php

Bonjour,

donc, sur un plan, votre épouse a signé des modifs non cotées, vous n'avez pas de copie ... et ces modifs ont été validées par l'expert du cst ?

pourquoi y a-t-il visite de l'expert ?

pride13 a écrit:

Bjr merci de vos precisions ,y a t'il un texte de lois pour nous aider svp??...

si vous expliquiez clairement le problème, çà aiderait... pour vous aider au mieux.

De toute façon, si vous n'avez pas d'exemplaire signé, çà ne sert à rien de demandé si c'est valable.
Puisque rien ne peut prouver que les modifications faites au stylo non pas été faite après signature.

Si vous aviez eu un exemplaire en copie avec les mêmes modifications, là, çà aurait été surement valable.

Et la modif en question, c'est quoi ?
une pièce en plus ? une chambre en moins ?

<img src="[img]http://img4.hostingpics.net/pics/936489Plans2Copie.jpg" />[/img]

Bonjour , voci le plan initial de notre maison avec vulgairement dessiner en rouge la modif proposer
La base du probléme vient des murs porteurs trop longs de 40cm notre pseudo conducteur de travaux s'en ai rendu compte une fois la pose des placos.... assez tard quand même
Le document que nous avons bêtement signé ressemble a celui ci un vulgaire trait rouge sans cote ni les nouvelles surfaces !! donc d'aprés l'expert indépendant qu'ils ont mandaté nous affirme que ce document est valable
Je vous rappelle que nous n'avons pas de copie de ce plan....
Aprés la modif la chambre 2 sera un bureau , les autres piéces ce n'est pas troop grave... mais nous voulons une compensation proportionnelle
c'est fatiguant

[img][/img]

Bonjour , voci le plan initial de notre maison avec vulgairement dessiner en rouge la modif proposer
La base du probléme vient des murs porteurs trop longs de 40cm notre pseudo conducteur de travaux s'en ai rendu compte une fois la pose des placos.... assez tard quand même
Le document que nous avons bêtement signé ressemble a celui ci un vulgaire trait rouge sans cote ni les nouvelles surfaces !! donc d'aprés l'expert indépendant qu'ils ont mandaté nous affirme que ce document est valable
Je vous rappelle que nous n'avons pas de copie de ce plan....
Aprés la modif la chambre 2 sera un bureau , les autres piéces ce n'est pas troop grave... mais nous voulons une compensation proportionnelle
c'est fatiguant[/quote]

Et quel est la largeur du dégagement avec ces rajouts de mur ? Il faudrait voir les normes pour la largeur minimum d'un passage, car là, çà ne laisse pas beaucoup.
Edit: je n'avais pas vu qu'il y avait aussi la cloison de déplacé, autant pour moi.



Demander à votre constructeur de prouver que la modif n'as pas été faite après la signature. Si vous n'avez pas de copie, il sera bien embêter.

40cm de trop... m'étonnait qu'il y en ait 2 en même temps : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-267705-pb-murs-porteurs.php

dommage de ne pas continuer sur le même post , vous n'aurez pas plus de réponses et çà oblige à reposer les questions.

Bonsoir
DESOLE je pensais sincèrement avoir supprimé mon 1er sujet

C'est fatiguant, c'est trop difficile d'être un minimum CLAIR ?
Nous voulons bien aider, mais si il faut vous arracher les explications petit à petit, ça va pas fonctionner...

donc, on reprends :
la plan que vous affichez, si je comprends bien, vous l'avez signez avec ces modifs. C'est celui-ci que vous voulez.
Si je traduit vos explications, les murs porteurs en rouge ont été rallongés, donc évidement la cloison doit être déplacé, rognant sur la surface des chambres.
Par contre, si vous parlez de couloir de 40cm c'est que els cloisons des chambres ont été faites comme avant la modif en rouge.... ? C'est ça ?
Donc, vous demandez à votre cst de déplacez ces cloisons, comme sur le plan que vous avez signez.
C'est le plaquiste qui ne devait pas avoir le bon plan.

Bonsoir Bred , vous vous méprenez concernant mon propos c'est juste fatiguant de batailler avec constructeur et aures...

Pour reprendre le plan que nous avons signé mentionne juste le mur qui rogne les 3 piéces au Nord. C'est moi qui ai rajouté les 40cm de trop en rouge sur les murs porteurs .
Quand le cst s'est rendu compte du probléme avec le plaquiste , il nous a proposé de signer le plan modifié au stylo rouge qui rogne donc les piéce au nord , ce que nous avons naïvement fait....en négociant avec le conducteur de travaux en dédommagement la fourniture + la pose des portes de placar de la sdb + chambre 2 ainsi que les sous couche sur l'ensemble des placos . Le conducteur devait nous envoyer rapidement le plan refait au propre + les propositions pour que nous signions mais nous n’avons jamais rien reçus....

Cet arrangement nous semblait correcte sauf que notre assistance juridique nous a formellement dit nous pouvions réclamer plus car c'est une grave erreur de constructeur (Oui nous avons fait les choses dans le mauvaise ordre bêtement naïvement )

Nous avons donc envoyé un courrier en recommandé avec AR pour qu'ils fassent quelque chose .
Rapidement nous avons reçu un courrier nous proposant d’arrêter le chantier le temps de trouver un arrangement .Puis un expert en construction mandaté par notre cst nous a donné rdv sur le chantier et faire le point .
Cet expert nous a dit que sans ces signatures nous aurions pu demander un dédommagement important car pour lui le TORCHON heuu plan est valable.... bizarre quand mêmesiffle

Surtout ne pas accepter l arrêt de chantier !

Bonjour à vous ,
voila quelques nouvelles de notre litige
Nous faisont acttuellement intervenir un avocat pour régler ce probléme , mais la lettre de leur avocat montre qu'ils sont de mauvaises foi
puisque selon cet avocat la papier signé est valable , et que le retard sur le chantier n'est pas de la faute du constructeur....
On en a MARRE !!!

J'allais oublier , une lettre de notre constructeur nous dit que le nouveau plan nous sera remis a la remise des clefs illégal non?

D'un côté on dit signer "naïvement" mais parallèlement on oublie pas de gratter la sous-couche gratuite et autre travaux en compensation... la mauvaise foi semble ne pas concerner qu'un camp...je ne critique pas mais c'est juste l'impression que donne la situation

Les modifs en réunion de chantier sont tout à fait valables ccmi ou pas que ce soit par croquis ou par ecrit qu un seul des maîtres d ouvrage valide c est aussi valable vous n avez pas de double peut être mais il ne fallait pas signer avant d avoir un exemplaire en main.
si vous contestez l avenant ou qu a la réflexion vous pensez vous être trompe,n importe quel pro comprendra et prendra le temps de se poser avec vous et revoir l avenant au besoin envoyez un courrier recommandé il sera pris en compte dans une éventuelle procédure.