Terre du voisin sur mon terrain Résolu
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Bonjour à tous,
Un souci sur une construction qui va commencer. Je suis propriétaire d'un lot dans un lottissement, et le propriétaire du terrain voisin à commencé ses travaux. Problème, je me retrouve avec un tas de terre sur mon terrain, terre qui bien evidement ne m'appartient pas.
J'ai discuté avec les artisans du chantier voisin, qui m'affirment que la terre n'est pas a eux, mais que c'est le lotisseur qui ne l'a pas enlevé. Le lotisseur, de son coté, affirme avoir enlevé toute la terre (il en avait effectivement entreposé un temps sur le terrain).
J'ai une photo du terrain 'clean' fournie par le lotisseur, et quand on regarde le fameux tas de terre, il semble evident qu'il vient du decaissement du chantier voisin (pentes...).
Impossible de joindre le constructeur du voisin (prend pas mes appels).
Bref, je ne sais pas trop quoi faire. Je n'ai pas de problème s'il faut faire une procedure contre le constructeur (je fais dégager les terres, et lui demande le remboursement...), mais je ne sais pas si c'est vers lui qu'il faut que je me tourne ou vers mon voisin. C'est un peu raide en termes d'entrée en relation de voisinage, j'aimerais éviter de commencer par un conflit
Vous avez quelque chose à me conseiller ?
Par avance merci.
Un souci sur une construction qui va commencer. Je suis propriétaire d'un lot dans un lottissement, et le propriétaire du terrain voisin à commencé ses travaux. Problème, je me retrouve avec un tas de terre sur mon terrain, terre qui bien evidement ne m'appartient pas.
J'ai discuté avec les artisans du chantier voisin, qui m'affirment que la terre n'est pas a eux, mais que c'est le lotisseur qui ne l'a pas enlevé. Le lotisseur, de son coté, affirme avoir enlevé toute la terre (il en avait effectivement entreposé un temps sur le terrain).
J'ai une photo du terrain 'clean' fournie par le lotisseur, et quand on regarde le fameux tas de terre, il semble evident qu'il vient du decaissement du chantier voisin (pentes...).
Impossible de joindre le constructeur du voisin (prend pas mes appels).
Bref, je ne sais pas trop quoi faire. Je n'ai pas de problème s'il faut faire une procedure contre le constructeur (je fais dégager les terres, et lui demande le remboursement...), mais je ne sais pas si c'est vers lui qu'il faut que je me tourne ou vers mon voisin. C'est un peu raide en termes d'entrée en relation de voisinage, j'aimerais éviter de commencer par un conflit
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Par avance merci.
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Membre super utile 0 Membre super utileMerci de vos réponses.
Oui, mon contrat est signé, ils doivent attaquer les travaux d'ici le 15, d'ou la surprise en trouvant de la terre sur le terrain. Il n'est pas prévu d'évacuation de terre dans le contrat, justement, donc je vais devoir payer pour ça.
Et pour le maçon du voisin, oui, je l'ai vu, c'est lui qui me dit que 'c'est pas eux'. Qu'ils aient mis de la terre sur un terrain inoccupé, ça ne me dérange pas, c'est juste qu'à un moment... bah faut l'enlever
Oui, mon contrat est signé, ils doivent attaquer les travaux d'ici le 15, d'ou la surprise en trouvant de la terre sur le terrain. Il n'est pas prévu d'évacuation de terre dans le contrat, justement, donc je vais devoir payer pour ça.
Et pour le maçon du voisin, oui, je l'ai vu, c'est lui qui me dit que 'c'est pas eux'. Qu'ils aient mis de la terre sur un terrain inoccupé, ça ne me dérange pas, c'est juste qu'à un moment... bah faut l'enlever
0 0 Membre super utile 0 Membre super utile 0 Membre super utilePorter plainte, je le sens pas, comme je disais, je voudrais éviter un conflit avec un futur voisin, histoire de pas pourrir l'ambiance dès le début En plus, ce n'est pas de sa faute à lui, même s'il est peut être responsable du fait de ses artisans. En fait, ma question, c'est de savoir s'il faut que je tape sur son constructeur (pas de problème pour moi), ou sur le voisin lui même (bof bof)...
Et je vais relire mon CCMI, pour voir exactement ce qui est prévu... Si je peux taper sur le mien, de constructeur, c'est plus confortable
Sachant que c'est idiot, mais je vais avoir besoin, dans quelques mois, de faire revenir de la terre sur le terrain. Donc elle m'interesse, cette terre, mais (compliqué à expliquer) je dois nécessairement avoir un terrain sans terre rapportée lors le déclaration de conformité finale...
En plus, ce n'est pas de sa faute à lui, même s'il est peut être responsable du fait de ses artisans. En fait, ma question, c'est de savoir s'il faut que je tape sur son constructeur (pas de problème pour moi), ou sur le voisin lui même (bof bof)...
Et je vais relire mon CCMI, pour voir exactement ce qui est prévu... Si je peux taper sur le mien, de constructeur, c'est plus confortable
Sachant que c'est idiot, mais je vais avoir besoin, dans quelques mois, de faire revenir de la terre sur le terrain. Donc elle m'interesse, cette terre, mais (compliqué à expliquer) je dois nécessairement avoir un terrain sans terre rapportée lors le déclaration de conformité finale...
0 0 Membre super utile
après, effectivement, si c'est de la bonne terre végétale (j'en doute...),
mais l'objectif à la fin c'est d'avoir un terrain au niveau "naturel"
0 Membre super utile 0 Membre super utileMerci du message.
Pour la terre, c'est pas l'objet d'expliquer pourquoi, mais il n'y a pas de doute, je n'ai pas le droit de remblayer, il y a un RESI très restrictif.
Pour le CCMI, merci du tuyau, faut que je checke le contrat. Mais bon, ç'est pas clean de faire supporter à mon constructeur les M... d'un autre. Après, mieux vaut lui que moi, hein !
Réponse demain
Pour la terre, c'est pas l'objet d'expliquer pourquoi, mais il n'y a pas de doute, je n'ai pas le droit de remblayer, il y a un RESI très restrictif.
Pour le CCMI, merci du tuyau, faut que je checke le contrat. Mais bon, ç'est pas clean de faire supporter à mon constructeur les M... d'un autre. Après, mieux vaut lui que moi, hein !
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans. Membre utileEn cache depuis le mercredi 12 février 2025 à 10h58
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