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Obtenir rapidement la conformité

Ce sujet comporte 32 messages et a été affiché 3.585 fois
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personne
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Salut,
je me pose actuellement une question... Je souhaiterais savoir dans quel délai passe la conformité suite a l'envoi de la déclaration d'achèvement des travaux ;

En fait j'ai un probleme au niveau de la terrasse, qui se retrouve sur pilotis au lieu d'etre de plein pied. Je vais donc mettre cela en réserve a la réception afin de me protéger au cas ou ca passe pas.

Le constructeur a en effet stipulé que ca ne devrait poser aucun probleme, ce que je veux vien croire, mais je souhaite me protéger.

Donc afin de lever cette réserve, il me faudra la conformité, et je vois que certains ne l'ont pas encore un an apres l'achevement des travaux ! A qui s'adresser afin d'expliquer mon probleme, et obtenir une conformité rapide ? Unsure
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 900 message Pas De Calais
A celui qui a délivré ton PC, soit la mairie soit la DDE, en expliquant le problème, tu sauras tout de suite ce qu'il en est.
AAMOI 0878
Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
"Allo la conformité ? Je voudrais que vous veniez vite car ma maison n'est pas conforme au PC" Laugh Laugh Laugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 900 message Pas De Calais
"Allo la DDE, j'ai un souci d'altimétrie avec ma maison, est-ce que cela posera des problèmes pour obtenir la conformité" Violà ce que j'ai dit à Madame DDE et bien j'ai une réponse tout de suite !! et depuis Madame la DDE a toujours été charmante dans ses réponses et a fait tous les courriers dont j'avais besoin pour mon avocate !! Merci Madame la DDE !!
AAMOI 0878
Messages : Env. 900
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Tous les delais sont expliqués sur le formulaire H1.
Sinon ca doit etre aussi sur www.Servicepublic.fr
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 100 message Toulouse (31)
La conformité est obtenue dans un délai de 3 mois après l'envoi de la Déclaration d'Achèvement des Travaux à l'urbanisme. Si dans les 3 mois qui suivent cet envoi (en recommandé avec AR ou remis en main propre contre décharge) rien n'a été reçu, le certificat de conformité est réputé acquis et dans ce cas le détenteur du permis de construire peut en faire la demande (toujours en recommandé avec AR) à l'urbanisme. Si il y a un problème tu es censé recevoir les conclusions de l'urbanisme dans ce même délai de 3 mois.

A Toulouse je viens d'avoir mon certificat 2 mois jour pour jour après la DAT mais d'autres personnes qui construisent au même endroit n'ont encore rien eu...comme quoi c'est vraiment du cas par cas...

Brick, le formulaire H1 est pour la déclaration des impôts fonciers (à faire dans les 90 joursd après la DAT) pas pour le certificat de conformité.
Isabelle
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Merci beaucoup pour ses précisions.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Laugh

ben té encore la toi!! tu receptionnes pas aujourd'hui????? Huh
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
kaline a écrit:Laugh

ben té encore la toi!! tu receptionnes pas aujourd'hui????? Huh


Demain Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Laugh

grosse m*erde alors Laugh

je regarderai de ma fenêtre pour voir si c'est pas bagdad vers chez toi Laugh Laugh Laugh je sens que ça va swinguer Rolleyes Laugh Laugh Laugh
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
kaline a écrit:Laugh

grosse m*erde alors Laugh

je regarderai de ma fenêtre pour voir si c'est pas bagdad vers chez toi Laugh Laugh Laugh je sens que ça va swinguer Rolleyes Laugh Laugh Laugh


Oh je pense même pas... Je leur ai deja expliqué les regles par AR.. Pas de 5% qui tiennent, et ok pas d'huissier mais au moindre chantage, alors c'est repoussé (avec pénalités puisque le portail me dédommage jusqu'au 8.09.06) et huissier la prochaine fois. Et serrurier immédiatement Laugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 50 message
La procédure (la vrai) est la suivante:

Article R460-4
>
>
> (Décret nº 84-225 du 29 mars 1984 art. 5 Journal Officiel du 31
mars 1984
> date d'entrée en vigueur 1 avril 1984)
>
> Si les travaux ont été réalisés dans des conditions régulières
au regard
> des dispositions du premier alinéa de l'article R. 460-3, le
certificat de
> conformité est délivré dans le délai de trois mois à compter de la
date de
> réception en mairie de la déclaration d'achèvement des travaux.
> Dans le cas contraire, le déclarant est avisé dans le même délai
par
> l'autorité compétente pour délivrer le certificat, des motifs pour
lesquels
> le certificat de conformité ne peut être délivré. Cet avis notifié
par
> lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal rappelle
les
> sanctions encourues.
>
> Article R460-5
>
>
> (Décret nº 84-225 du 29 mars 1984 art. 7 Journal Officiel du 31
mars 1984
> date d'entrée en vigueur 1 avril 1984)
>
>
> (Décret nº 88-199 du 29 février 1988 art. 1 Journal Officiel du 2
mars 1988)
>
> A défaut de notification dans le délai de trois mois, le
bénéficiaire du
> permis de construire requiert, par pli recommandé avec demande
d'avis de
> réception postal, l'autorité compétente de délivrer le certificat.
Il
> adresse copie de cette lettre au préfet lorsque celui-ci n'est pas
> l'autorité compétente pour statuer.
> La décision doit alors lui être notifiée dans les formes prévues
à
> l'article R. 460-4, dans le mois de cette réquisition. A
l'expiration de ce
> dernier délai, si aucune notification n'est intervenue, le
certificat de
> conformité est réputé accordé.



Et moi je suis dans le vas ou je construis en batiment de france, et ni la mairie ni la dde ne respectent la loi.Ils me disent que les dossiers tacite n'existent pas, aussi bien pour les pc que les certi conformité.

JE crois que vais déposer une requête au TA.
PC en ABF, travaux commencés mi février 2005. CCMI. Maison près de rennes.
Travaux réceptionnés en novembre 2005. Quelques réserves à lever.
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
N'aie pas peur de gueuler face a la mairie, ils se croient souvent tout permis (c'est le cas de dire) Tongue
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
isacapitole a écrit:Brick, le formulaire H1 est pour la déclaration des impôts fonciers (à faire dans les 90 joursd après la DAT) pas pour le certificat de conformité.


exact m'a trompé, c'est sur le formulaire de declaration de fin de travaux a remettre a la mairie que les delais sont marqués.
Moi ca fait plus de 3 mois que j'ai donné ce formulaire a la mairie, et pas de nouvelles.
BrickBroc
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Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 60000 message
Brickbroc a écrit:
isacapitole a écrit:Brick, le formulaire H1 est pour la déclaration des impôts fonciers (à faire dans les 90 joursd après la DAT) pas pour le certificat de conformité.


exact m'a trompé, c'est sur le formulaire de declaration de fin de travaux a remettre a la mairie que les delais sont marqués.
Moi ca fait plus de 3 mois que j'ai donné ce formulaire a la mairie, et pas de nouvelles.


donc tu l'as (si j'ai bien compris les textes ...)
Messages : Env. 60000

 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
il paraît que c'est donné de fait sans réponse... mais moi je suis allée chercher le papier cet été.. quand même Laugh dire qu'il était à la mairie depuis le 8 février 2005 (reception le 29/11/2004) et qu'on attendait sagement qu'on nous l'envoie Laugh
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Messages : Env. 20000
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Env. 100 message Ferrières En Gâtinais (loiret)
Quand nous avons renvoyés la déclaration de fin de travaux en novembre 2005, nous avons précisé que les volets n'étaient pas peints alors qu'ils attendent pour passer. En effet le réglement du lotissement imposait gris, rouge ou vert.
J'ai peint les volets depuis, j'ai fait une clotûre pas prévue au permis et j'ai oublié la déclaration de travaux pour la faire W00t et j'ai oublié la conformité........ Et bien comme les 9 maisons du lotissement se sont construites à des dates différentes. Quand il est passé voir mon voisin qui avait dû avancer sa clotûre, il en a profité pour venir nous voir. Absents, on s'est recontacté par téléphone et il nous a dit qu'on était pas obligé d'être là, qu'il allait faire le tour de la maison et c'est tout. Du coup, nickel et on me parle pas de ma cloture...........
Messages : Env. 100
De : Ferrières En Gâtinais (loiret)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Bon voila trois mois que j'ai envoyé la déclaration d'achèvement des travaux en recommandé, et toujours pas de conformité...
Je vais me rendre a la mairie voir si elle n'y est pas. Mais pensez vous qu'ils puissent l'avoir délivrée sans meme venir visiter ? Tout est cloturé et la maison invisible depuis la rue.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Salut
La conformité, après avoir pris contact avec la DDE, il faut désormais la demander.

Sans cela, elle n'est plus controlée de manière automatique et encore moins accordée tacitement semble t'il.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
c'est vrai, ils passent maintenant...

en courant peut-être mais ils passent Rolleyes Laugh
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
J'ai fait la demande, la semaine suivante une personne est passée, et quelques jours apres j'avais la conformité dans la boite aux lettres.
C'est vrai qu'il faut la demander.
Pour info, les clotures etaient notées dans le PC, mais elles ne sont pas faites encore. La conformité a été accordé quand meme.
BrickBroc
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Le fait d'envoyer le certificat d'achèvement des travaux ne constitue donc pas une demande de conformité ?? Grrrrrrr !!!!!!
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Non, il faut la demander maintenant.
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De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
fredoche a écrit:Non, il faut la demander maintenant.


Et si on la demande pas ?? A vrai dire je m'en fiche de cette conformité. Dry Unsure
Picto recompense Membre utile
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
ben tu la demanderas quand tu ne t'en ficheras plus (en general avant de vendre).
Il serait d'ailleurs plus logique d'obliger le proprio a faire une demande de conformité juste avant de vendre, au meme titre que les tests de plomb, d'amiante, etc....
Parce que le gus qui apres avoir eu une conformité, se met a construire une piscine dans la declarer, il va faire la tronche l'acheteur qui va apprendre apres achat que sa piscine est pas conforme et qu'il faut la mettre a la benne !
BrickBroc
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ben si tu la demandes pas, tu l'as pas.

Et si un jour tu en as besoin, même 20 ans après, tu la demandes et ils font la visite à ce moment là, d'après mon interlocutrice de la DDE.

D'après elle, c'est plutôt utile en cas de revente, souvent demandé par les notaires.

Pour ma part, j'ai préféré me prémunir et faire les choses dans les règles. Et puis je me suis assez fait chier sur mon PC. Ma maison est conforme au PC, la décision est attaquable 2 mois, et après je pense être tranquille. Ca coute rien, juste un coup de téléphone, alors...
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Chez moi ils l'ont déclanchée directement après la remise de l'attestation de fin de travaux à la mairie. J'ai simplement reçu 3 mois après un courrier me demandant de prendre rdvs avec la DDE pour la visite.
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
kiki a écrit:Chez moi ils l'ont déclanchée directement après la remise de l'attestation de fin de travaux à la mairie. J'ai simplement reçu 3 mois après un courrier me demandant de prendre rdvs avec la DDE pour la visite.

Ca fait combien de temps ton achèvement kiki ? Je pensais bénéficier de cette procédure... Ne voyant rien venir, je me suis renseigné à la mairie et DDE, les 2 ont été affirmatifs sur cette nouvelle procédure, avec nécessité de demander. Soit-disant depuis un an environ selon la DDE.

En même temps, DDE c'est départemental...
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
La visite de conformité, je l'ai eue le 16 février 2006 et le document le mois suivant ; je n'ai pas pu envoyer la déclaration avant car il me restait des arbres à planter pour être conforme au POS donc pas avant novembre...
Voir le post là :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-16609.php&start=0
Donc la nouvelle procédure depuis 1 an... Laugh
On va dire que le Val d'Oise n'était pas au courant pour rester poli Laugh
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Oui reste poli Laugh Ben c'est pas plus mal comme ça.

Et il a fallu que tu sois présente ? Ils sont rentrés ?
Picto recompense Membre utile
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
REgarde sur le lien, tout y est expliqué en détail Wink
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ca y est je connais les détails Smile
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