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Surplus de terre chez le voisin

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 419 fois
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Env. 10 message Loir Et Cher
Bonjour à tous,
suite à une construction de maison neuve dans un lotissement, notre constructeur (le terrassier) à mis le surplus de terre en partie sur le terrain voisin.

Aujourd'hui le terrain à été acheté et la terre est toujours sur ce terrain.

Pouvez vous me dire qui doit évacuer la terre svp ? (constructeur/moi/ le futur voisin)
A qui appartient cette terre finalement ? (moi / lotisseur ou le futur voisin)

Car j'ai cru voir sur certains sujet que si le terrain à été acheté dans l’état, c'est au propriétaire de faire le nécessaire.

Je vous remercie d'a'vance pour vos réponses et l'aide que vous allez m'apporter (enfin j'espère ! )
Cordialement.
Messages : Env. 10
Dept : Loir Et Cher
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, c'est vous qui êtes responsable par rapport à votre voisin qui ne connaît que vous.

Par contre, vous pouvez vous retourner contre l'entrepreneur et exiger qu'il débarrasse cette terre.

Ce n'est pas parce que ce terrain est revendu que ça annule ce qui a été fait de manière un peu "sans gêne".

En aucun cas, celui qui achète n'a à faire ni à payer pour débarrasser votre terre.. ce serait un peu facile non ??

Sauf que ce futur voisin serait intéressé par ce tas de terre...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Loir Et Cher
Je me doute bien que ce n ai pas au voisin d enlever la terre et de plus je me sentirais mal que ce soit a lui de le faire.

Ma question porte principalement a savoir si c est bien au constructeur de faire le nécessaire? Si il est obliger de le faire car sinon cela me fait des frais que je n avais pas prevu...

Merci pour votre Reponse
Messages : Env. 10
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Et bien, dites au constructeur que s'il a mis la terre provisoirement chez le voisin, il a oublié de l'enlever, et que par conséquent, il faut qu'il vienne le faire.

Normalement, une entreprise qui terrasse, déblaie ce qu'elle a sorti, et souvent elle le fait en même temps, ainsi elle n'a pas à manipuler la terre deux fois.

Essayez à l'amiable, si ça ne marche pas, dites que vous allez vous adresser à une association de consommateurs. En général, ça fait plutôt de la mauvaise publicité, et ça risque de faire bouger les choses.

Regardez votre devis à l'endroit où est indiqué le terrassement, normalement ça devrait être précisé qu'ils déblaient le terrain.

Vous auriez dû le réclamer au terrassier lorsqu'il était là.

Si c'est de la bonne terre, vous pourriez contacter des terrassiers qui en cherchent et ils viendraient la prendre gratuitement. Vous pouvez aussi mettre une annonce sur le bon coin : donne terre..... à venir chercher sur place.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le samedi 14 décembre 2024 à 23h10

Picto forum C'est intéressant aussi !

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