Crochte les peupliers

Bsr
on signe le 11 juin sauf pb de dernière minute avec la daact.

Bonjour,
Nous signons le 10 juin. Le notaire doit nous donner d'autres papiers importants pour le permis. Pour la Daact nous l'attendrons pour le permis.

Bsr vero59
Quels autres papiers importants attendez-vous ?
Je m'inquiète lâ du coup

La daact cest sur il faudra un nouveau doc, le reste je sais pas? Un papier du geometre?

Philval votre constructeur a l'habitude donc bon. Ne vous inquiétez pas au pire sil manquait qq chose, ce seront des documents a envoyer au fur et a mesure tout simplement, vous aurez alors d'autres recepisses pour ces pieces complémentaires

Le notaire nous a parlé du plan borné du terrain et l'attestation d’achèvement de notre lot.

Oui c'est vrai il y a encore ces pièces. Philval votre constructeur peut les avoir sil ne les a pas encore et veut les ajouter a votre demande de pc. Par m. Gilles

OK
j'ai regardé , le constructeur a mis tous les plans PCMI1 etc ... requis par la notice explicative du permis donc il avait dû avoir ce qu'il faut par M Gille

en revanche cela se complique pour la daact voici que j'ai trouvé sur le net :

"Si la demande porte sur une maison individuelle, le permis de construire ne peut pas être délivré avant l’achèvement complet des travaux du lotissement, déclaré par le lotisseur. Donc les permis de construire ne peuvent pas être délivrés à l’acquéreur avant le dépôt de la DAACT par le lotisseur. L’absence de DAACT ne peut pas justifier une demande de pièces manquantes auprès d’un demandeur de permis de construire. Cette pièce relève en effet du lotisseur et non de l’acquéreur. Par conséquent, si le lotisseur n’a pas déposé de DAACT, la demande de permis de construire présentée par l’acquéreur doit faire l’objet d’un refus.

Toutefois le lotisseur est autorisé à vendre les lots par anticipation, avant l’exécution des travaux de finition ou avant l’exécution de l’ensemble des travaux de lotissement, le permis de construire peut être accordé dès la délivrance de l’arrêté autorisant le différé de travaux. Le permis de construire ne peut cependant pas être accordé dès lors que les équipements desservant le lot ne sont pas achevés. Le lotisseur doit donc fournir, à l’acquéreur du lot, un certificat attestant de l’achèvement des équipements. Ce certificat devra par la suite être joint à la demande de permis de construire déposée par l’acquéreur."

donc si on n' a pas mis l'attestation et que la dtm a envie de refuser tout de suite, elle le peut tout va se jouer sur qques jours

mais bon sinon on redéposera

bye

philval a écrit:

OK
j'ai regardé , le constructeur a mis tous les plans PCMI1 etc ...  requis par la notice explicative du permis donc il avait dû avoir ce qu'il faut par M Gille

en revanche cela se complique pour la daact  voici que j'ai trouvé sur le net :

"Si la demande porte sur une maison individuelle, le permis de construire ne peut pas être délivré avant l’achèvement complet des travaux du lotissement, déclaré par le lotisseur. Donc les permis de construire ne peuvent pas être délivrés à l’acquéreur avant le dépôt de la DAACT par le lotisseur. L’absence de DAACT ne peut pas justifier une demande de pièces manquantes auprès d’un demandeur de permis de construire. Cette pièce relève en effet du lotisseur et non de l’acquéreur. Par conséquent, si le lotisseur n’a pas déposé de DAACT, la demande de permis de construire présentée par l’acquéreur doit faire l’objet d’un refus.

Toutefois le lotisseur est autorisé à vendre les lots par anticipation, avant l’exécution des travaux de finition ou avant l’exécution de l’ensemble des travaux de lotissement, le permis de construire peut être accordé dès la délivrance de l’arrêté autorisant le différé de travaux. Le permis de construire ne peut cependant pas être accordé dès lors que les équipements desservant le lot ne sont pas achevés. Le lotisseur doit donc fournir, à l’acquéreur du lot, un certificat attestant de l’achèvement des équipements. Ce certificat devra par la suite être joint à la demande de permis de construire déposée par l’acquéreur."

donc si on n' a pas mis l'attestation et que la dtm a envie de refuser tout de suite, elle le peut tout va se jouer sur qques jours

mais bon sinon on redéposera

bye

merci pour ce copier coller, ça éclaire effectivement beaucoup de choses!!
pourtant lé géomètre avait donné le feu vert quant au dépôt du PC... ils sont quand même bien au courant des procédures ! C'est donc un choix délibéré de la dtm. Notre constructeur est vraiment étonné.
attendons la nouvelle daact. Il n'y a que ça à faire.
Bon courage à tous, soyons patients, nous n'avons pas d'autre choix... et s'il faut nous redéposerons à nouveau une demande de permis de construire

Suis passée sur le terrain ce midi.
Ils sont en train de mettre le revêtement sur la partie droite .
Ils pourront redeposer une daact peut être lundi.
Tout n'est pas perdu pour le permis

Suis passée sur le terrain ce midi.
Ils sont en train de mettre le revêtement sur la partie droite .
Ils pourront redeposer une daact peut être lundi.
Tout n'est pas perdu pour le permis

Suis passée sur le terrain ce midi.
Ils sont en train de mettre le revêtement sur la partie droite .
Ils pourront redeposer une daact peut être lundi.
Tout n'est pas perdu pour le permis

Euh
Désolée pour la fausse manip
3 fois le même message c'est fort .

LOL... Ce doit être du à l'énervement suite au retard des terrains

Nous y sommes passés en fin d'après midi, et en discutant avec les voisins du lot 4, le bitume sera terminé pour les signatures à condition qu'ils s'y attaquent dés lundi, mardi soir est possible...Pourvu que le bornage passe...

Faut il vraiment que le bitume soit terminé pour les signatures ?

Ce que Je ne comprends pas Cest que, si on met le bitume, il sera forcément abîmé par les différents engins pour construire nos maisons non? C'est bien pour ça que le lotisseur pensait le faire en dernier?

La ddtm peut vous repondre sur beaucoup de chose j ai du les avoir o tel plusieurs fois concernant le permis ;)

Salut madeline
Ce n'est pas le bitume définitif , c'est un bitume qui permettra aux camions (qui ne sont pas des engins de chantier) d'accéder aux parcelles.
Oui pour moi je crois que cela est nécessaire pour la vente. Mais je suppose qu'ils déposeront une nouvelle daact même si ce n'est pas complètement terminé.
Ou alors la signature sera reportée d'une semaine..

Merci pour vos réponses
d'accord c'est une première couche de bitume je comprends mieux, vannesscott pour ma part je préfère poser mes questions au constructeur car il connait très bien la situation et puis les demandes de permis il en fait toute l'année donc je pense qu'il saura y arriver même si c'est vrai que y'a pas mal d'embûches pour le coup !!!!
Etes vous passés au lotissement ? nous passerons sûrement demain !

Et vous vannessscott! quelles nouvelles de votre maison ?

Pas de nouvelle ?

Pour le moment les infos viennent du constructeur le permis est prêt et n'attend plus que le papier du lotisseur.
Avec les nouvelles du lotissement datant du Week end, il nous indique que nous ne signerons pas chez le notaire si le terrain n'est pas borné (ses mots exacts sont: on n'achète pas un terrain non borné)...

Donc mon mari ira voir demain après, midi afin de voir où tout ça en est car ils auront travaillé aujourd'hui et demain j’espère...

Bjr
Je ne sais pas combien de temps cela prend de borner un terrain ?
Wait and see

Je ne sais pas non plus mais avec les lunettes de géomètre et le fait que ce ne soit pas un grand lotissement ça ne doit pas prendre très longtemps. Mais...

véro59 a écrit:

Je ne sais pas non plus mais avec les lunettes de géomètre et le fait que ce ne soit pas un grand lotissement ça ne doit pas prendre très longtemps. Mais...

Je pensais que c'était déjà borné (piquets jaunes)

Et bien moi aussi je pensais que c'était déjà borné, même si je n'ai pas vu les piquets jaunes. En effet ils ont placé les coffrets , certains près de la limite séparative ( en tout cas nous c'est qu'on avait demandé) alors comment ont-ils fait sans bornage ? J'espère pas au jugé ?

Le bornage officiel sur le terrain sera marqué par des petites plaques métalliques implantées au sol et qui resterons sur le long terme. Elles sont placées de manière à tracer ensuite les clôtures. Il peut arriver que le respect de ce bornage soit vérifier dans un avenir plus lointain. C'est arriver à une de mes connaissances.

Bonjour

j'ai eu le cabinet du géomètre, ils partaient faire le bornage ce matin, l'enrobé sera posé demain.

tout cela sera in extremis pour les signatures .
une nouvelle Daact sera déposée demain également

pour les bornes effectivement j'ai lu qu'il était interdit de les enlever (code pénal) du coup je ne sais pas trop comment on pose des clotures en mitoyenneté si on est d'accord avec son voisin? un poteau chez l'un et l'autre en alternance pour laisser les bornes en place peut-être

bonne journée

Bonjour
Bornage terminé à 16h
le bitume et la première couche de graviers ok,demain matin ils mettent l'enrobé.
signature pour nous demain confirmée par notaire de Carvin.
Eric

Merci pour ces nouvelles!!!

YES
Suis passée aussi sur le lotissement

J'ai vu à quoi cela ressemble ces fameuses bornes. Je pensais qu'il y aurait plus mais en fait c'est juste aux angles.
Bon tout ça vient bon

Madeline vous signez quand vous ?
Le lot 4 c'est aussi jeudi.

Pose des menuiseries demain madeline et jeudi l electricien commence nous avons eu un rdv de 4h avec lui aujour ;)

Super, dernière ligne droite pour vous Vanesscott

Pour nous,changement de programme, nous irons signer jeudi à Crochte 17H30 du fait de la déclaration des travaux qui ne sera déposée que cet après midi. Heureux, nous n'irons pas à Carvin merci le dernier retard

Génial tout se concrétise pour vous tous !!!

je passerai devant le lotissement cette semaine
c'est une chance de ne pas aller à Carvin nous c'était près de méteren : Caestre !!!!
autant signer tout près

et pour notre part nous ne pouvons pas avoir la date de signature car le crédit agricole est en retard pour débloquer les fonds. Faute à la commission qui a retardé notre dossier, y'a eu peu de commission en mai et nous sommes passés en commission trop tard. Pour le moment j'ai envoyé une attestation d'accord de prêt au notaire. Il faut dire aussi que le notaire nous a envoyé les docs du compromis, nécessaires pour la banque, 3 semaines après la signature, bref beaucoup de temps de perdu dans nos démarches !! Mais nous sommes patients car de toutes façons nous n'avons toujours pas notre permis de construire de validé alors bon...

Le lot 4 c'est jeudi aussi vous avez vu le futur propriétaire je suppose? avez vous parlé de notre forum ?
savez vous combien de terrains sont vendus en tout ? j'ai l'impression que nous sommes nombreux dans la partie gauche du lotissement.

Bonjour

pour vero59: entre lotre lot 2 et lot 3

j'ai demandé au géomètre de rajouter une borne au bout à 50 cm du piquet car cela me parait trop light comme c'est fait maintenant, ils doivent le faire vendredi matin mais pour la signature pas de pb le plan de bornage sera à jour.
j'ai demandé également qu'ils redressent la borne devant qui est de biais.

bonne journée

Pour Philval : le géomètre rencontré hier par mon mari a bien expliqué comment ça fonctionne et ce sera bien expliqué dans le plan de bornage du terrain. Donc moi pas d'inquiétude pour tout ça.

Sinon oui nous avons parlé du forum au voisin du lot 4.Il signe jeudi à 16h.
Nous irons un peu plus tôt demain j'irai voir tout ça...

véro59 a écrit:

Pour Philval : le géomètre rencontré hier par mon mari a bien expliqué comment ça fonctionne et ce sera bien expliqué dans le plan de bornage du terrain. Donc moi pas d'inquiétude pour tout ça.

Sinon oui nous avons parlé du forum au voisin du lot 4.Il signe jeudi à 16h.
Nous irons un peu plus tôt demain j'irai voir tout ça...

bonjour nous avons rencontré le voisin du lot 4 et il n'a pas pu signer, mêmes raisons que nous, (même banque) retard pour débloquer les fonds mais ça ne saurait tarder
Quoi de neuf du côté des permis de construire ?
Vanessscott super les menuiseries, ça avance à grands pas !

Bonjour
Nous sommes passés dimanche apm pour désherber (sans bruit) et nous nous sommes fait accostés par le voisin de derrière.
Visiblement ils sont loin d'être enchantés d'avoir de nouveaux voisins. Ils nous ont raconté une histoire assez peu claire sur une bande de terrain de 1m50 derrière chez eux et tous leurs voisins et donc chez nous et les lots 1 2 3 4 maintenant qui leur appartiendrait à tous en tant qu'accès mais ils n'ont plus de papiers etc.
Renseignements pris il n'y a pas d'ambiguité et un premier plan de bornage avait été signés par tous ces voisins.
Mais en clair on n'est pas forcément les bienvenus par tous
en tout cas je suis bien contente d'avoir fait rajouté une borne à 50 cm du poteau de clôture. Si jamais il leur prenait l'envie d'enlever le poteau... il restera cette borne.

Sinon pas de nouvelles du permis
bonne soirée

Bonsoir à tous.
Je vois que nous n'avons pas été les seuls à vouloir commencé le désherbage. Nous avons commencé samedi. Par contre nous avons rencontré nos voisins du bout. La dame est revenue nous dire bonjour samedi, enchantée de voir le roncier disparaître. Nous n'avons entendu parler de rien...Elle nous a expliqué qu'avant il y avait des vaches qui mangeaient tout mais plus depuis le début de la vente donc la végétation a repris le dessus. On a même parlé du grillage abîmé qu'il faudrait refaire.
Rien au niveau de cette bande.

mais de toute façon le géomètre se base sur le cadastre donc il aurait vu l'embrouille

Sinon pour nous le permis n'est pas encore déposé. On avait rendez vous ce soir avec le constructeur qui a reporté à jeudi car il lui manque encore l'attestation BBIO (RT2012) indispensable au permis. On croise les doigts.

Bsr bien bien ca avance doucement mais surment pour vous tous ;) pour nous ca y est l interieur a commencé la semaine derniere avec l electricien et aujour avec le plaquiste

Je sais effectivement que nous ne sommes pas les bienvenus (enfin pour certains voisins) je l'ai clairement ressenti lors d'un passage au lotissement il y a quelques semaines.
j'ai été un peu surprise, et pas en bien.

C'est étonnant mais les lotissements en 2015 sont mal vus partout
nous avons déjà eu cette expérience avec Socx
il est dur de faire sortir un lotissement de terre, les gens sont très procéduriers et ont des connaissances.
et je pense que les PC seront difficilement accordés pour cela.