Recours des Tiers : De la Folie !!!

Bonjour à tous.
nous avions disparus du forum pour prendre un peu de recul par rapport à nos affaires.

Les travaux auraient dues démarrer début septembre. avec le retard et la procédure administratif lancé par notre voisin, nous avons consulter un avocat.


Début décembre alors que le voisin pensait certainement que nous avion s baissé les bras les travaux ont démarrer.

Stupeur le lundi matin quand le voisin s'appprêtait à partir au travail il a vu les engins sur le chantier. Il a immédiatement fais venir un huissier pour faire un constat de démarrage malgré notre droit.


Son avocat a saisit le juge des référés afin de lancer une procédure d'urgence pour faire interrompre le chantier.

Inutile de vous dire que depuis 6 mois les nuits sont difficiles.( et Noël a été difficile à vivre ). les travaux avancent et le jugement arrive enfin.

la date du jugement avait été prévu le 27/12.
pendant ce temps les travaux ont bien avancés.

L'audience a été très angoissantes (nous avons mis toute notre vie dans sa cette construction sur laquelle notre voisin s'acharne )

Etait présent l'avocat du voisin.
Quand à nous nous avions notre avocat et le ville avait le sien, puisque c'est la ville que le voisin attaquait ( même si c'est nous qui sommes visés ).

L'audience a durer 1H30.
nous nous sommes retirés.
Le verdict sera donné fin de semaine ( je pensais que la réponse aurait lieu durant l'audience ).


Encore quelques jours d'angoisses.

On sait toujours pas pourquoi ton voisin s'acharne à vouloir stopper votre construction....

tout simplement parce que Mr a acheter cette maison il y a 3 ans, et ne souhaitais pas avoir de voisin face à sa terasse ( en gros ). c'est ce que la défense a tenter de mettre en avant. A partir de la il a critiquer le volet paysager en insistant sur le fait que notre projet d'implantation ne respecterait pas le voisinage.

Bonne chance pour la délibération.

davesend a écrit:

tout simplement parce que Mr a acheter cette maison il y a 3 ans, et ne souhaitais pas avoir de voisin face à sa terasse ( en gros ). c'est ce que la défense a tenter de mettre en avant. A partir de la il a critiquer le volet paysager en insistant sur le fait que notre projet d'implantation ne respecterait pas le voisinage.

Il a quelle âge ton voisin?

55 ans . chef d'entreprise & plein aux as.

Desolé "cocoyoto"
Le voisin a encore des beaux jours devant lui.
Votre idée etait ...........

Bon courage pour l'attente du résultat de l'audience. Tiens nous au courant

amakou a écrit:

Desolé "cocoyoto"
Le voisin a encore des beaux jours devant lui.
Votre idée etait ...........

NooooNNnnn...

Mon idée était plutôt de lui envoyer une "call-girl", histoire de pouvoir "négocier" quelque chose avec lui...

salut

a ce niveau c est pas une pute qu il lui faut c est une balle entre les 2 yeux....

Bonsoir,

Vivant sensiblement la même situation avec un projet retardé de près de un an et du coup par encore démarré, je vous souhaite de commencer l'année 2007 par une bonne nouvelle et que votre ... de voisin vende et déménage rapidement.

Bon courage !
Manu

On croise les doigts pour toi

Alex36 a écrit:

salut

a ce niveau c est pas une pute qu il lui faut c est une balle entre les 2 yeux....

Alex...toi t'es un "direct"!
Mais la demoiselle pourrait avoir des armes...cachées... shot

davesend a écrit:

et ne souhaitais pas avoir de voisin face à sa terasse ( en gros ).

Pourquoi ? Tu contruis juste en limite de propriété ? A ras de sa terrasse ?
Que dit le PLU ? Je comprends pas bien ce qu'il te reproche...

Courage pour le verdict...

Deja tu as pris une bonne decision de voir un avocat mais par contre on sait toujours pas ce qu'il te reproche.

Maintenant et en partant du principe qu'il va perdre, je contre-attaquerais sur tous les trucs que tu peux pour lui faire bouffer le gazon.

Il a bien un arbre trop pret de ta future cloture ou alors une lampe halogene qui eclairera ton futur salon non ?

5 pages plus loin toujours rien de clair

Bonjour

Une affaire de fou !!!

benoitb a écrit:

5 pages plus loin toujours rien de clair

Perso si j'ai bien compris tous les reproches évoqués par ce c.n de voisin revient à dire qu'il vous reproche de construire sur un terrain à coté de sa maison ....
Enfin c'est ce que j'ai compris.... Bref un c.n qui devrait aller habiter sur la lune ainsi personne ne le dérangerait et lui n'em..derait personne...

Bon courage et je suis de tout coeur avec toi....

A plus... Lolo...

cocoyoto a écrit:

Alex...toi t'es un "direct"!
Mais la demoiselle pourrait avoir des armes...cachées... shot

ouais je veux bien etre gentil mais faut pas me prendre pour un con...


d ailleur pourquoi ne pas faire une fleur au voisin indelicat en lui proposant l achat de ton terrain ...pour un prix 10 a 20 fois superieur a celui que tu la payer....

apres a lui de voir

lerapia a écrit:

engage de suite une procédure pour recours abusif.
fait chiffrer un max le cout de ce recours
fait le payer un max

avec les c*ns il faut l'etre aussi

c'est ce que je ferais aussi..

Aujourd'hui pour la St David. ( pour ma fête ).
Nous avons reçu le verdict.

NOUS AVONS GAGNE !!!

après plus de 6 mois de stress & d'angoisse, nous allons enfin pouvoir souffler et profiter pleinement de cette fin d'année.

MERCI à vous tous.

davesend a écrit:

Aujourd'hui pour la St David. ( pour ma fête ).
Nous avons reçu le verdict.

NOUS AVONS GAGNE !!!

après plus de 6 mois de stress & d'angoisse, nous allons enfin pouvoir souffler et profiter pleinement de cette fin d'année.

MERCI à vous tous.

C*n comme semble votre voisin, il va faire appel.

salut

en tout cas bravo!

maintenat a vous de l emmerder un max pour par ex recours abusif,pelleteuse et marteau piqueur a 6h tous les matins meme le dimanche....

bref tu peut en trouver des tonnes

Super ! Une bonne nouvelle pour cette fin d'année !

bravo....c'est merité...
ca serait con de perdre contre de tels abrutis...
et comme dit alex36,profite en pour les faire ch***...

Vous allez pouvoir apprecier votre reveillon de nouvel an (à la santé du voisin!!!)

Contente pour vous

Bravo et bonne année !

C'était le jugement de référé ou le jugement au fond ?

Et pourquoi pas finir ton terrasement à la dynamite maintenant ?

bon courage à toi, et vas-y em....de le un max

Une jolie carte de voeux lui souhaitant une bonne année 2007 serait un très joli pied de nez

avec une photo de ton projet !

Citation:

Une jolie carte de voeux lui souhaitant une bonne année 2007 serait un très joli pied de nez

+1 avec Laurent, quelques grammes de finesse dans un monde de brutes...

Bizaplous, et bon courage pour la suite !

si tu attaque au tribunal tu sera en droit de réclamer:
-intégralité des frais de justice et procédure
- frais d'experts...
- mensualité de loyer supplémentaire conséquent au retard pris dans la construction + intéret intercalaire
- dommage et intéret correspondant à 2 voir 3 fois la totalité des sommes et frais engagés.....

Bonjours a tous

je déterre le topique vue qu'il existe .

j'habite dans une petite ville dans l'ouest de l'ile de france dans les Yvelines j'ai déposé un permis de construire en centre ville a forte densité d’habitation

récapitulatif:

- le 10 septembre 2011 notre permis de construire valant démolition a été accordé par la mairie et instruit par la DDE.
- le 10 septembre 2011 affichage du permis de construire sur la parcelle de terrain
- le 20 septembre je reçois un recommandé de mon voisin m'informant qu'il a fait une demande de recours au tiers gracieux auprès de la mairie. il concerne les places de stationnement qui ne sont pas correct et manquantes
- le 15 octobre convocation a la mairie qui m'informe effectivement que le recours au tiere est recevable donc, je fais une proposition de modification du permis pour corriger mes erreurs concernant les places de stationnement. resultat: modification accepté par la mairie.
- le 25 octobre je dépose en mairie le permis modificatif avec création d'une 3ème place de stationnement conforme a ma proposition en mairie.
- le 30 novembre réception d'un recommandé de la mairie avec accord de permis de construire modificatif.
- le 3 décembre affichage du permis de construire modificatif sur la parcelle de terrain


- le 2 février 2012:
réception de 2 courriers recommandé :

1er Courrier recommandé du même voisin que précédemment:
- il m'informe par copie d'un courrier envoyé a la mairie d'un recours gracieux contre mon permis initial et le modificatif
concernant: - la vue depuis les fenêtre et jardin
- l'ensoleillement et la lumière naturelle
- la tranquillité
- la perte de la valeur a leur maison
- il m'informe aussi par copie d'un courrier envoyé au tribunal administratif
concernant: - la vue depuis le terrain
- l'apport de lumière naturelle depuis se matin ils ont 0 soleil à part 2 mois dans l’année
- l'enclavement de leur parcelle de terrain "on est en centre ville"
- la perte de qualité de vie, la valeur financière
- la gêne pendant les travaux

2eme Courrier recommandé d'un autre voisin situé de l'autre coté de la rue face a ma demande de construction locaux professionnel lui c'est ça 1ere demande:
- il m'informe par courrier AR d'un courrier envoyé a la mairie d'en recours au tiers
concernant: - privation de l'ensoleillement la luminosité et intimité à l’intérieur de nos bureaux

A votre avis que risque ma construction, quel conseil me donnez vous pour que ma construction aboutis, qu'elle sont les recours que je puisse entreprendre merci

En aucun cas je dénonce, me moque, ou dénigre les différents courriers et l’importance que mes voisins y concerne
je détail cette histoire dans un titre informel pour avoir une réponse et avis des plus précis en aucun pour me moquer ou nuire a la demande de mes voisins
Merci a tous ceux qui souhaite répondre / m'aider d'en faire autans

Cordialement
lukas

Bonjour

et bienvenus voisin du 78.

Je suis ne pas expert mais je pense que tes voisins abusent et vont être débouté ce coup ci !

Bon courage pour la suite!!

Cordialement

Alex.

Bonjour

le 10 février mon chère voisin apres avoir sont 2 eme recoure rejeté en Mairie a appeler a l'aide le tribunal administratif ....
J'ai plus cas attendre 3 ans que le tribunal statue .... je croirais rêver, on nous dit qu'il faut une france d'entrepreneur et quand il y a des jeunes qui souhaite investir créer du logement regarder se que ça donne...

Des Avocats des frais et en attendant un endettement a 52 % sans pouvoir rien faire juste a subir les délais des tribunaux

Si quelqu'un a une corde et un tabouret je suis preneur ....
Cordialement

Que dire sinon que parfois c'est vrai qu'on a vraiment le sentiment que tout est fait pour freiner la réalisation de ses projets, entre les empêcheurs de tourner en rond et la lourdeur administrative, les taxes décourageantes qui te tombent dessus, on se demande si tout cela en vaut la peine. Et quand tu as réussi à monter et financer le projet, il reste a croiser les doigts pour que ton maçon soit compétent et honnête, et ça c'est une autre paire de manches et un nouveau combat qui commence. Plus d'une fois, dans nos projets, nous avons été découragés aussi.

Néanmoins je pense que tu majores peut etre le délai, trouve un avocat compétent (bon courage) et alors ca peut etre plus rapide, en général c'est 4 à 6 mois. Et si ça peut te rassurer, les tribunaux sont excédés par ces recours qu'ils n'hésitent plus à sanctionner sévèrement, car le recours des tiers devient un sport national qui encombre les tribunaux (et ils s'en passeraient bien vu tout ce qu'ils ont déjà à traiter).

Est-ce que tu peux tout de même commencer la construction puisque le PC est accordé en mairie, ou bien tout est bloqué en attendant une décision de justice ?
Une construction c'est déjà compliquée, mais si les voisins te rajoutent des emm...des.

Je suis d'accord, les magistrats doivent être excédés et ça doit plutôt les faire trancher en faveur de celui qui construit.
Mais il faut aussi être objectif: Comment ton projet fait pour gêner deux voisins, est-ce que ta maison sera très haute ?

Bon courage à toi

Pour le delai j'ai appelé le tribunal administratif et la greffiere ma bien dit : pour l'instant nous statuons des recours de mis 2009 ... donc non je majore pas les delais ....
Oui j'ain un avocat expert mais a part faire un mémoire pour donner au juge.

Dans l'absolue je pourrais commencer a construire mais, mon constructeur ne peut pas demarrer les travaux car sont assurance ne veut pas lui délivrer l'attestation tans que nous subissons un recours

Voila ou j'en suis ....

J'espere que cette charmante voisine sait ce qu'elle risque a effectuer un recours des tiers abusif, Pour le coup, je lui rendrai la monaie de sa piece en l'attanquant a mon tour!!!!

Djinn

Effarant!
Lorsque je lis ce que l'homme est prêt à faire pour un bout de terrain et un peu de soleil alors je comprend sa stupidité à créer des frontières et à tuer pour les préserver.

Bon courage à toi zuidamien et je sais que c'est difficile à dire de ma chaise mais accroche toi où abandonne mais pas de demie-mesure dans la suite à donner à ce dossier.

Mit²

Bonjour à tous

Convocation au tribunal administratif fin janvier. j'ai réussi a faire avancer la date d’audience grâce à la greffière qui a fait un boulot formidable en comprennent la situation financière dans lequel nous étions.
Le procès s'est bien passé pour moi, le rapporteur public était en ma faveur.

le recours des voisins à été rejeté par le tribunal.
Le tribunal a également condamné mes voisins a me payer la somme de 2000 au titre des frais de procédure que cela ma couté.

Ils ont encore la possibilité de faire Appel Sous 2 mois à compté de la réception du jugement.

Voila les dernières news.

Cordialement
Lukas

Voila une décision qui fait plaisir a lire.

S'ils font appel, les chances sont grandes pour que ce soit renforcé.

Et le deuxième recours ?

Que cela serve de mise en garde a tous les voisins jaloux et détestables, qui oublient qu'eux aussi, habitent une maison qui a été construire un jour.

dadou a écrit:

Que cela serve de mise en garde a tous les voisins jaloux et détestables, qui oublient qu'eux aussi, habitent une maison qui a été construire un jour.

Quel soulagement.


la deuxième personne qui a fait un recourt en Mairie, n'a pas suivi au tribunal.

Maintenant si le premier Voisin veut faire Appel, ça se passe à Paris et il doit obligatoirement prendre un avocat.
J’espère qu'il sera rester sage ....

De toute façon si il fait Appel, dans tous les cas la construction commencera et je porte plainte pour recourt Abusif.
Il faut pas pousser Mémé dans les ordis.

Cordialement
Lukas

Bonjour,
C'est vraiment terrible de lire ces témoignages, certaines personnes n'ont vraiment rien d'autre à faire que d'Em...er le monde, je n'aurai pas imaginé qu'on pouvait autant mettre les bâtons dans les roues et ce légalement avec ce fameux recours des tiers, nous avons nous même déposé un pc accepté hier et nous allons donc attaquer les 2 mois de recours des tiers, avec une menace d'une association d'opposants au projet - construction sur une zac - de déposer recours sur tous permis déposés, il y a à ce jour des recours sur cette zac qui ont été déboutés mais qui courent toujours vu qu'ils font appel .. je vois vu vos témoignages dans quelle galère nous nous engageons, mais marre de se laisser faire et pas envie de se laisser intimider pour quelques personnes à qui ça ne plait pas de voir de nouveaux logements s'inscrire dans leur paysage, mais eux aussi ils y ont eu droit et c'est bien logique que nous aussi ayons ce même droit...