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Une bonne fois pour toutes : quelles pièces prévalent ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.031 fois
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Env. 20 message
Bonjour,

la réponse est probablement diffuse dans un grand nombre de posts, mais je pense qu'il est pertinent de "hiérarchiser" la valeur contractuelle des "plans" ayant un impact sur les façades de la construction listés ci dessous par ordre chronologique :

- plan annexé au CCMI ?
- plan annexés au PC ?
- Plans d'execution ?

En clair, en cas de conflit avec un CT, quel est le plan de référence ?

Dans mon cas précis, nous avons signés les plans d'executions avec des mesures différentes du plan du PC, car nous n'avons pas vérifié les côtes sur des plans electriques, de maçonnerie, de charppente, de coupe etc.

Et nous avons une construction non conforme au PC, avec un CT qui refuse de se mettre gratuitement et sans délai supplémentaire en conformité avec le PC, car nous avons signé les plans d'execution.
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Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
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Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
A mon avis il l'a dans le baba ton CT :
- les bourdes et les différences entre plans, entre plans et réalisations, c'est lui qui les a faites
- si tu as signé les plans d'exécution, ceux-ci n'ont de mon point de vue rien à voir avec le PC. D'ailleurs quels plans d'exécution ? Electricité, maçonnerie, charpente ???...
- il doit te livrer un maison conforme au PC.

Il essaie de te refiler le Bébé, mais contractuellement en CCMI, je pense que les plans du PC doivent être conformes à ceux annexés au CCMI. Si ce n'est le cas, cela doit se justifier et faire l'objet d'un avenant.

Et ta maison doit être conforme au regard du PC qui a été délivré. Sur ce dernier point sa responsabilité est entière.

Il y a un loup là

AAMOI d'urgence
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 9000
De : Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ancienneté : + de 20 ans
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
En fait on signe un CCMI puis apres parfois on le modifie d'ou des plans d'execution qui évoluent...

Donc je dirais que c'est ceux du CCMI qui prévalent, mais en tenant compte des évolutions (avenants)

Dans ton cas précis ca relève de l'ecroquerie ;

C'est très simple : AR à ton constructeur lui demandant de te faire parvenir les avenants (avec moins values) signés de ta main, attestant les modifications apportés au CCMI initial.

Si t'as moins de surface, ou quoique ce soit, il doit y avoir un avenant qui stipule les modifications et les moins values relatives.

Alerte aussi le garant d'un éventuel dépassement de prix dont il sera responsable si le constructeur ne se remet pas en conformités avec le PC. (tu feras faire intervenir une entreprise a ses frais) Si tu fais cela il va faire pression sur le constructeur.

N'aie pas peur de les acculer en les mettant face à leurs responsabilités par AR ; ils ne peuvent RIEN faire hormis se mettre en accord avec la loi, donc toutes ses menaces et chantages c'est des coups d'épée dans l'eau...

Et va vite à l'aamoi ! tout en le faisant savoir a ton constructeur.

Peut-on savoir son nom ? afin d'éviter tes galères à d'autres.
Nouvelle construction !
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 500 message Haute Garonne
Euh... je n'ai jamais vu les plans d'exécution , moi!!!???
Enfin on y est!!!
Adhérent AAMOI n°1104
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Messages : Env. 500
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 60000 message
En fait on signe un CCMI puis apres parfois on le modifie d'ou des plans d'execution qui évoluent...

ah bon ?! j'aurais pensé le contraire ! On modifie les plans, on attend le chiffrage des + ou - values et ensuite on signe (après avoir comparé avec d'autres devis) C'est comme ça que je vois les choses. Maintenant, ça risque de bloquer avec certain qui ne voudrons pas avancer sans signature d'un ccmi. Mais, après tout, ne vaut-il mieux pas les éviter ceux là ?
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Messages : Env. 60000

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En cache depuis le dimanche 30 mars 2025 à 04h22
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