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Calcul bt01 & dates

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 310 fois
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Super bloggeur Env. 100 message Isere
Bonjour


j'ai lu plusieurs post sur le sujet mais je ne suis pas sure d'avoir bien capté
j'ai signé un ccmi en novembre avec révision du prix sur le bt01
nous avons recu notre permis debut avril
nous devrions recevoir l'offre de prêt d'ici 10 jours maxi donc disons fin avril
nous devrions signer le terrain chez le notaire mi juillet


dans le contrat pour la revision du prix il est ecrit plus tardive des dates entre le permis et les conditions suspensives
mais je lis à plusieurs endroits (et sur le site de l'aamoi) que c'est l'obtention du credit qui réalise les conditions
mais la signature du terrain chez le notaire n'est pas une condition suspensive du ccmi?
du coup c'est fin mai ou mi aout ma date de fin pour le calcul du bt01?


merci d'avance pour votre aide
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Super bloggeur Env. 100 message Isere
Je me permets de relancer le sujet car j'ai beau lire et relire les posts je n'y comprends rien
en effet on dit que le bt01 s'arrete 1 mois apres la levée de la condition suspensive sous laquelle a été conclu le contrat (ou du permis mais comme on l'a deja c'est donc la levée de la condition suspensive qui prévaut)....
sauf que dans le contrat ccmi la partie conditions suspensives dit :
5.1 conditions supensives

Le présent contrat prend effet au jour de la date de signature par le maître de l'ouvrage et est conclu sous condition de l'obtention des éléments suivants:
-acquisition par le maître de l'ouvrage de la propriété du terrain;
-obtention des prêts;
-obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives;
-obtention de l'assurance "dommages ouvrage";
-obtention de la garantie de livraision à prix et délais convenus.


du coup acquisition par le maitre d'ouvrage... ca correspond à la signature du terrain chez le notaire???


je n'arrive pas à savoir si la date de fin c'est 1 mois apres signature du terrain chez le notaire ou 1 mois apres les offres de prets? et question subsidiaire, si c'est l'offre de prêt quelle est la date la date marquée sur l'offre "editée le" ou la date de réception de l'offre ou la date d'acceptation de l'offre ?


si quelqu'un pouvait éclairer ma lanterne, merci d'avance
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le lundi 11 novembre 2024 à 10h46
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