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Probleme de facture entre le pavillonneur et moi

Ce sujet comporte 44 messages et a été affiché 3.236 fois
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Env. 90 message Orleans
bonjour

voila je vous explique mon cas , nous faison construire avec un pavillonneur . celui ci fonctionne avec des marché de travaux .
moi te ma femme nous avons signé un marché de travaux , le pavionneur etait au courant que nous nous gardionsdes travaux ( etant moi meme dans le batiment )
Avac un marché de travaux , on paye directement les entreprises qui realise les travaux , pas le pavillonneur . c l'entreprise qui reversse une part au pavillonneur .

cela etant dit , j'arrive aux fait

vendredi le pavillonneur m'appel pour que je passe prendre la facture du terrassement et du vide sanitaire , qui a ete fini la veille . certe , je vais le voir et a ma grande surprise le prix de ça a augmenté de pres de 7000 € car c'est soit disant du au fait que je garde plein de travaux a ma charge et que donc ils ce font pas une marge sur ça , donc ça a augmenté le prix .c quand meme affolant ! je trouve
De plus on a signé aucun devis .

je voudrais savoir , si il a le droit de faire ça ? suis je obliger de le payer avec 7000 de plus ? quel sont mes droits ? comment puis je reagir ?

merci de votre aide
Messages : Env. 90
De : Orleans
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Tu n'as surement pas a payer cette somme, meme si tu n'es pas en CCMi, il a qu'a te proposer de payer 50.000€ de plus aussi.. C'est sans limite. Il doit se tenir au devis et aurait du t'avertir avant de ce dépassement de prix.. Je pense que tu devrais te faire aider d'un avocat vu la somme colossale.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
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Env. 1000 message Marsilly (85)
Quel contrat avez vous passé avec le pavillonneur? A quel titre intervient il puisque vous avez passé des marchés de travaux avec les entreprises. Le pavillonneur est maître d'oeuvre? ou fait également certains travaux. Si vous avez un contrat, vous avez les prix à régler pour les travaux prévus et rien d'autre.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
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Env. 2000 message Haut Rhin
En plus c'est quoi cette histoire que l'entrepreneur reverse une partie au MOE. Cela s'appel du backshich c'est interdit.

Je pense aussi qu'il y a anguille sous roche.

Est-ce le même entrepreneur qui se charge de faire tous les travaux ??
Messages : Env. 2000
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonsoir,

Vous n'avez signé aucun devis ??? Vous pouvez donc jouer à l'imbécile, histoire de voir la réaction de l'entrepreneur et du pavilloneur : pas de devis donc pas de travaux commandés donc pas de paiement !

Votre histoire n'est en fait pas très claire, ou en tous cas le lien financier entre les artisans et le pavilloneur.

Courage,

Francois
Picto recompense Membre utile
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
drôle de situation.
tu devrais avoir un devis par intervenant et un devis d'honoraires pour le MOE.
as tu choisis les entreprises intervenantes?
A+
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Env. 90 message Orleans
Citation: bonjour
drôle de situation.
tu devrais avoir un devis par intervenant et un devis d'honoraires pour le MOE.
as tu choisis les entreprises intervenantes?
A+

personnelement je n'ai jamais u de devis , c'est le pavillonneur qui a tout et qui avec cela qui a fait le marché de travaux .
non je n'ai choisis personne c'est plusieur entreprise qui travaille avec eux .

Citation: Vous n'avez signé aucun devis


aucun pour le moment , quand j'ai ete le voir pour la facture , il a regarder dans ces papier , et" il ma dit je t'ai donner ça ?" et je lui ai dit que non . il me semble que c'etait un devid de loins , j'ai pas u le tacte de lui demander ce que c'etait .

Citation: En plus c'est quoi cette histoire que l'entrepreneur reverse une partie au MOE. Cela s'appel du backshich c'est interdit.

donc je vous explique . le pavillonneur fait des marché de travaux avec les entreprise . et les entreprises ce font payer directement par le client .
et le pavillonneur recupere ça marge aupres des entreprises .

c'est pas legal ça ?

Citation: Est-ce le même entrepreneur qui se charge de faire tous les travaux ??

non non , c'est bien plusieur entreprise


je le sens mal cette histoire Sad
Messages : Env. 90
De : Orleans
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Env. 1000 message Marsilly (85)
Avez vous signé un contrat? avec le pavillonneur ou les entreprises. Avez vous ce ou ces contrats?
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
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Env. 2000 message Haut Rhin
Non c'est illégal.

Comme la dit Michri, c'est une facture par entreprise + une facture pour les honoraires du pavilloneur.

Si tu n'a pas signé de contrat, ni de devis, tu ne leur doit rien.
Messages : Env. 2000
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonsoir
est ce le pavillonneur qui choisit les entreprises?
au départ que t'a t'il fait signer comme contrat?
a t'il au départ fixé un prix?
qui a fournit les plans?
s'agit il d'un modèle du pavillonneur?
A+
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Messages : Env. 2000
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Env. 90 message Orleans
pege a écrit:Avez vous signé un contrat? avec le pavillonneur ou les entreprises. Avez vous ce ou ces contrats?
j'ai signé une evaluation de concepte ( notice decriptive +marché de travaux + element de mission du contrat d'architecte et remuneration) et a la fin ya le projet total avec le montant de la maison . ça j'en ai plusieur page [IMG][URL=http://www.mezimages.com/agrandir.php?fi=/09/1170948march%20de%20travaux%202.jpg]http://up.mezimages.com/up/09/miniature/mini_1170931architecte.jpg[/IMG][/URL], il y a encore une page entre .
Citation: bonsoir
est ce le pavillonneur qui choisit les entreprises?
au départ que t'a t'il fait signer comme contrat?
a t'il au départ fixé un prix?
qui a fournit les plans?
s'agit il d'un modèle du pavillonneur
le pavillonneur a choisit les entreprises .
Ce que j'ai signé est sur les image plus haut .
Oui le prix de la maison et les prixdu marché de travaux , pour moi etait fix .
c'est l'architecte et le dessinateur avec qui ils travailqui on fait les plan pour le permi de construire .

ma maison est baser sur un de c model , mais il a ete beaucoup modifier alors il a plus rien avoir .
Messages : Env. 90
De : Orleans
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonsoir
ce contrat est , je pense, requalifiable en ccmi (prix fixe, modèle de maison, absence de choix des entreprises, absence de rél marché de travaux avec les artisans puisque tu n'as rien signé avec eux mais directement un "contrat avec le MOE "les villas P....") contactes l'AAMOI:
http://aamoi.chez-alice.fr/.
en attendant ne règle pas la facture adressée.
bon courage
A+
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Env. 90 message Orleans
michri06 a écrit:bonsoir
ce contrat est , je pense, requalifiable en ccmi (prix fixe, modèle de maison, absence de choix des entreprises, absence de rél marché de travaux avec les artisans puisque tu n'as rien signé avec eux mais directement un "contrat avec le MOE "les villas P....") contactes l'AAMOI:
http://aamoi.chez-alice.fr/.
en attendant ne règle pas la facture adressée.
bon courage
A+
d'accord merci

une autre question :

le marché des travaux que nous avons signé ne tient pas lieu de devis, nous aurions du donc (si j'ai bien compris) signé un devis pour chaque intervenant. C'est bien ça ?

Si c'est bien ça nous sommes donc en droit de ne pas du tout réglé la facture des fondations et du terrassement vu que nous n'avons rien signé?

Merci pour votre aide
Messages : Env. 90
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Env. 800 message Orleans
c'est un prix ferme et définitif ce contrat ? j'arrive pas à télécharger les images que tu as posté et donc je ne peux voir et l'analyser ...
Huh
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
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Env. 90 message Orleans
jpikmacolere a écrit:c'est un prix ferme et définitif ce contrat ? j'arrive pas à télécharger les images que tu as posté et donc je ne peux voir et l'analyser ...
Huh
bah c'est le prix de la maison total , mais les travaux que je fait moi meme ne sont pas compris , faut donc enlevé des parti du marché de travaux , vu qu'il ne font pas toute la maison . je t'envoi les image si tu veu
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Comme le dit michri06, contacte tout de suite AAMOI.
Tu es tombé sur des gangsters ! Ne paye rien ! Quitte à perdre quelques jours.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
Salut !

AH HHHEEE MMMM....................

J'étais en pourparler avec eux pour faire construire ma maison, je les ai trouvé plutôt bien, néanmoins, j'ai commencé à avoir des doutes avec des avis sur des photos que j'ai pris sur des maisons en construction (voir sur le forum post "syporex")

Je veux que tu me fasses parvenir les photos de ton document ! Je pensais que dans la logique des choses, il y avait une somme de devis SIGNEE ensuite par rapport à cette estimation de devis...

En plus, je pensais ne pas prendre de DO avec eux ! Dire que dans l'affaire il y a un architecte !!!! M.... si c'est des bandits, faut leur faire une PUB d'enfer !

en tout cas, tiens nous au courant ! La suite m'intéresse grandement !

Bon courage !

Kaskille déçu !
Du courage du courage, il en faut !!!

Terrain 686 m², sud Orléans, Maison MTP (45)
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Env. 800 message Orleans
décidément trop d'******** prennent leur aise sur Orléans... Mad
avec un contrat pareil , no limit pour les prix ! tu risques un dépassement important du budget...
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Env. 3000 message Indre Et Loire
jpikmacolere a écrit:décidément trop d'******** prennent leur aise sur Orléans... Mad
avec un contrat pareil , no limit pour les prix ! tu risques un dépassement important du budget...

Oui et .... pas les garanties du CCMI.

J'en ai effectivement rencontré sur Orléans, c'est peut-être les mêmes qui "tournent" :dépôt de bilan quand problème, MO dans la m..., puis création d'une société analogue sous un autre nom ! Mad
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Env. 90 message Orleans
alors voici les derniere nouvelle . tout est rentré dans l'ordre , c'est en faite une enorme incomprehension des deux camp . apres un gros rendez vous car je voulais pas payer du faite que j'avais compris d'apres c dire que ça faisais 7000 € de plus et que c t comme ça et pas autrement en gros ça m'avais foutu sur le Q . et ça m'avais en gros bloqué et lui ne m'en avais pas dit plus , or si il m'avais tout dit comme la j'en serai pas tombé a moitier malade Mellow
De plus ça me semblais pas logique les connaissant personellement Dry .

enfin bon tout est OK Biggrin

et tout roule pour le mieu maintenant Tongue
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De : Orleans
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
AAAAAAAAaaaaaaaaaaahhhhhhhhhhhh

Moi ca fait déjà deux jours que je suis aussi à moitité malade car je voulais faire construire chez eux et ton post m'avait bien refroidi !!!!

Kaskille qui va bien dormir aussi du coup (j'ai rendez vous demain matin pour le devis !)
Du courage du courage, il en faut !!!

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Env. 1000 message Marsilly (85)
Pouvez vous expliquer à quoi était due cette incompréhension entre vous et le constructeur. Finalement, quel contrat avez vous? Un contrat de maitrise d'oeuvre avec un architecte et des marchés de travaux avec les entreprises ou bien un seul marché qui doit être un CCMI.
Dans les documents que vous avez joints, il y en a un qui parle de contrat d'architecte mais qui n'est pas complet puis un récapitulatif de marchés par lot avec un total à la fin et tout cela semble former le même document. Ceci ne semble pas clair.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
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Env. 90 message Orleans
pege a écrit:Pouvez vous expliquer à quoi était due cette incompréhension entre vous et le constructeur. Finalement, quel contrat avez vous? Un contrat de maitrise d'oeuvre avec un architecte et des marchés de travaux avec les entreprises ou bien un seul marché qui doit être un CCMI.
Dans les documents que vous avez joints, il y en a un qui parle de contrat d'architecte mais qui n'est pas complet puis un récapitulatif de marchés par lot avec un total à la fin et tout cela semble former le même document. Ceci ne semble pas clair.
en faite mon contrat est un peu special car je fait une parti du gros oeuvres et le reste . les prix ont ete modifier car les papier que j'avais avant n'etait pas exacte , du fait que je les ai presser . ça je le savais pas totalement . alors quand il ma dit le mouveau montant des fondation ça ma choqué car je penssais aussi que les autre marché resterais pareil , voir que peut etre ils augmenteront . mais il m'avais pas dit que les prix avais changer sur le coup. Donc ça m'avais fait peur .et comme il avais plein de rendez vous les 2 jour qui suivais on a pas pu en parler . donc c rester dans l'incomprehention, le stress , et la sensation de s'etre fait avoir . mais en faite maintenant que l'on en a parlé . cela revient exactement au meme . donc plus aucun probleme .

oui effectivement le contrat d'achitecte que j'ai scanné , je me suis trompé de papier ( presipitation Unsure ) celui que j'ai est bien complet
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonsoir

donc tu as signé un contrat d'architecte et un contrat avec chaque intervenant?
pas ce que tu as mis en ligne plus haut?
ni ces conditions là:

spawn538 a écrit:
le pavillonneur a choisit les entreprises .
Ce que j'ai signé est sur les image plus haut .
Oui le prix de la maison et les prixdu marché de travaux , pour moi etait fix .
c'est l'architecte et le dessinateur avec qui ils travailqui on fait les plan pour le permi de construire .

ma maison est baser sur un de c model , mais il a ete beaucoup modifier alors il a plus rien avoir



par ailleurs

spawn538 a écrit:Avac un marché de travaux , on paye directement les entreprises qui realise les travaux , pas le pavillonneur . c l'entreprise qui reversse une part au pavillonneur


le MOE, touche normalement ses honoraires directement du maître d'ouvrage.

certains ont vraiment très faim et se servent deux fois, les honoraires et la "reversion" des entreprises payées par le client.

une ristourne, pour le client, sur le prix du marché de travaux serait olus sympa; à défaut le juste prix n'est pas discutable.

comment veux tu qu'un MOE, touchant une reversion des entreprises défende les intérêts du maître d'ouvrage?

je me permets d'insister d'autant plus que tu t'es présenté comme pro en précisant que tu travailles parfois pour la boite sujet de ce post.
ceci peut influencer nombre de maîtres d'ouvrage sur la nature:
des contrats de construction
des rapports MOE - maître d'ouvrage


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Env. 800 message Orleans
c'est trop bizarre comme contrat...moi perso, je n'aurais pas suivi. mais bon l'essentiel est que tu y trouves ton compte.
CCMI avec constructeur région centre
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
Bon moi qui suis encore en pourparler avec villa phillipe, je dirais que Spawn possède un contrat un peu à part puisque se connaissant ils ont visiblement commencé les travaux avant la fin de la rédaction du dit contrat (c'est cela ?)

Moi, j'ai demandé le type de contrat que j'aurais, voici les documents que j'ai pu voir :

- un devis descriptif global signé par l'architecte (comprenant un marché de travaux)
- l'ensemble des devis des artisans qui vont intervenir (une sacré pille de papier !) très détaillé

Maintenant, non on n'a pas le choix des artisans, puisque dans ce concept toute la maçonnerie est faite par une grosse entreprise du batiment détenu par le conducteur de travaux si j'ai bien compris. Le reste sont des artisans un peu trié sur le volet qui sont payé à la fin des travaux par le biais de villa phillipe, je crois que si j'ai bien compris, je paye directement à la fin de chaque travaux villa phillipe qui rémunère alors directement les artisans en prenant sa marge. La différence visiblement, c'est qu'il arrive à avoir de bon artisans (qui préfèrent être payé 10 jours après travaux que d'être employé par des constructeurs qui payent à 90 jours...)

Voila, concrètement, j'ai été voir un chantier en cours, le propriaitaire habitant juste à côté, j'ai pu discuté avec lui. Il m'a dit qu'il avait vu sur le terrain 4 ou 5 fois l'architecte qui venait suivre les travaux et aussi le conducteur des travaux (qui tiens la boite de maçonnerie)

Enfin, c'est encore pas tout claire dans ma tête, c'est vraiment une boite concept ! Pour moi, ce n'est pas un contrat de maitre d'oeuvre mais bien un contrat d'architecte.

Kaskille
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Env. 1000 message Marsilly (85)
S'il n'y a qu'un seul contrat prévoyant le prix global et que vous réglez tout à villa Philippe, c'est un contrat CCMI que vous devez avoir. Ce n'est ni un contrat de maître d'oeuvre ni un contrat d'architecte, étant rappellé qu'un architecte est un maître d'oeuvre. Si l'architecte, en plus de la maîtrise d'oeuvre, encaisse directement le prix des travaux, c'est un CCMI.
A moins qu'en plus d'être maître d'oeuvre, l'architecte soit maître d'ouvrage délégué, c'est à dire qu'il y aurait un autre contrat par lequel vous donnez délégation à l'architecte pour vous représenter complètement en tant que maître d'ouvrage.
Le système proposé par ce constructeur, tel qu'exposé n'apparaît pas clair. Il faut dès le départ avoir des contrats clairs permettant de savoir qui fait quoi et détermine les responsabiltés de chacun. Et détermine aussi les garanties du maître d'ouvrage, l'acquèreur....
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Env. 90 message Orleans
michri06 a écrit:bonsoir

donc tu as signé un contrat d'architecte et un contrat avec chaque intervenant?
pas ce que tu as mis en ligne plus haut?
ni ces conditions là:

spawn538 a écrit:
le pavillonneur a choisit les entreprises .
Ce que j'ai signé est sur les image plus haut .
Oui le prix de la maison et les prixdu marché de travaux , pour moi etait fix .
c'est l'architecte et le dessinateur avec qui ils travailqui on fait les plan pour le permi de construire .



ma maison est baser sur un de c model , mais il a ete beaucoup modifier alors il a plus rien avoir



par ailleurs

spawn538 a écrit:Avac un marché de travaux , on paye directement les entreprises qui realise les travaux , pas le pavillonneur . c l'entreprise qui reversse une part au pavillonneur


le MOE, touche normalement ses honoraires directement du maître d'ouvrage.

certains ont vraiment très faim et se servent deux fois, les honoraires et la "reversion" des entreprises payées par le client.

une ristourne, pour le client, sur le prix du marché de travaux serait olus sympa; à défaut le juste prix n'est pas discutable.

comment veux tu qu'un MOE, touchant une reversion des entreprises défende les intérêts du maître d'ouvrage?

je me permets d'insister d'autant plus que tu t'es présenté comme pro en précisant que tu travailles parfois pour la boite sujet de ce post.
ceci peut influencer nombre de maîtres d'ouvrage sur la nature:
des contrats de construction
des rapports MOE - maître d'ouvrage


A+


si c'est bien ce que j'ai mis , sauf que a l'epoque j'avais signe le contrat d'architecte et seulement le marché de travaux et pas encore les devis des entreprise .

pour plus d'information au sujet que je me suis presenté comme pro , ce qui est incomplet . je suis charpentier couvreur . les gars qui s'occupe des villa phillipe travaillais avec un autre constructeur et l'entreprise avec qui je suis en tant que ouvrier travaillais avec eux . donc quand ils vennais sur les chantier surveiller . c de la que je les connais .

Citation: jpikmacolere Posté le: Dim 01/Oct/2006 10:45 Sujet du message:

--------------------------------------------------------------------------------

c'est trop bizarre comme contrat...moi perso, je n'aurais pas suivi. mais bon l'essentiel est que tu y trouves ton compte.
pourquoi bizard ?


Citation: kaskille Posté le: Dim 01/Oct/2006 11:12 Sujet du message:

--------------------------------------------------------------------------------

Bon moi qui suis encore en pourparler avec villa phillipe, je dirais que Spawn possède un contrat un peu à part puisque se connaissant ils ont visiblement commencé les travaux avant la fin de la rédaction du dit contrat (c'est cela ?)
oui c'est bien cela .


au niveau des reglement , on paye l'architecte ( cheque a sont nom )
et on fait un cheque au nom des artisant qui on fait les travaux ,que l'on donne au villa phillipe .

donc c quoi ? car faut avouer que je devient de plus en plus perdu Sad
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Env. 1000 message Marsilly (85)
Avez vous passé un marché privé (contrat) avec chaque artisan?
Quel est le rôle de votre architecte? Cela doit être indiqué dans le contrat.
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Env. 90 message Orleans
pege a écrit:Avez vous passé un marché privé (contrat) avec chaque artisan?
Quel est le rôle de votre architecte? Cela doit être indiqué dans le contrat.
un devis , maintenant oui .

l'archit fait

etude d'esquisse
etude d'avant projet APS
etude d'avant projet definitif APD
dossier de permis de construire DPS
assistance pour passation du marché de travaux
direction et comptabilité des travaux
organisation et direction des reunion de chantier
redaction des ordres de service et des avenant aux marchés
verification de l'avancement des travaux et de leur conformité
axamen de la conformité des etudes d'execution au projet et apposition d'un visa sur les documents ;
reception des ouvrage
assistance du maitre d'ouvrage pour la reception : organisation de l'inspection des travaux en vue de la reception , redaction des PV et reserve eventuelles
suivis du deroulement ds reprise et levée a la date prevue des reserves en presence du maitre d'ouvrage
reception et fin de mission de l'architecte
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
Salut à tous !

Je viens de voir que dans mon "evaluation de concept" (pré contrat en sorte) j'avais le détail pour la partie architecte, je vous scan cela ! Je ne sais pas si cela est le contrat finale, mais cela semble détaillé les missions de l'architecte !

Comme ça vos yeux d'experts vont pouvoir nous tirer cela au clair !

Je place uniquement les liens vers les images d'une taille de 1 Mo chacune (3 pages documents)

http://img318.imageshack.us/img318/8154/kscan0004jd2.jpg
http://img123.imageshack.us/img123/2171/kscan0005yl4.jpg
http://img123.imageshack.us/img123/5672/kscan0006jd7.jpg

Voila voila !

J'attends avec impatience vos avis d'expert !

Kaskille
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Env. 1000 message Marsilly (85)
Apparemment, l'architecte n'intervient que pour la partie permis de construire, puisque c'est la seule partie avec un prix. Il n'a pas de mission complète, il n'intervient pas dans le choix des entreprises, la direction des travaux et la réception, ni même dans l'aide au choix des entreprises.
Si c'est cela le contrat final, il est plutôt "léger".
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
Messages : Env. 1000
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
Hé bé en fait, c'est qu'il n'y a pas le choix des artisans... c'est pour cela que c'est une boite assez concept, c'est pas vraiment ce que l'on croise sur le marché en général, mais il ne s'en cache pas, il le dise ouvertement

en gros :

- un commercial
- un ancien conducteur de travaux (d'un constructeur renommé dans la région) qui possède un boite de maçonnerie et qui en gros a voulu monter sa propre fabrique à maison
- un architecte (qui doit être la uniquement pour le côté permis de construire comme tu le dit)

ensuite, ils ont des partenariats au niveau des matériaux :

- uniquement maison en cyporex Xella ou Monomur bio'bric
- pas mal de fourniture chez Point P
- gaz Wismann

etc...

C'est vrai que maintenant, c'est assez concept au niveau du contrat, c'est pas un CCMI, c'est pas un contrat d'architecte pure et visiblement d'après ce qu'ils disent ce n'est pas un contrat MO... Bon reste à savoir ce que c'est exactement : un marché de travaux avec devis détaillé + signature de l'archi = ????

J'vais me renseigner exactement la dessus la prochaine fois !

Kaskille
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
Pege te l'a dit, tu as tout juste un devis d'architecte, exclusivement pour les plans.

si tu veux avoir une idée d'un contrat type archi voir:
www.architectes.org/telechargement/contrats/download/pc/CCG-contrat-type-architecte.pdf/view?searchterm=contrat
télécharges "CCG-Contrat........pdf"

tu n'es, bien sur, en aucun cas obligé de signer une mission complète avec un archi.
tu dois alors te débrouiller pour la consultation des entrepises et la maîtrise d'oeuvre.



si la boite "P....." assure la MOE, elle te fait un contrat de MOE avec des honoraire et tu choisis les entreprises. au MOE tu ne règles que ses honoraires.

avec chaque entreprise tu établis un marché (c'est un contrat d'entreprise), et tu règles chaque entreprise en fonction de l'avancée des travaux ( le MOE doit te conseiller et surveiller le travail).

il est même possible (et conseillé )de retenir 5%, c'est parfaitement légal.
si une entreprise assure: gros oeuvre + hors d'eau + hors d'air, elle doit obligatoirement faire un ccmi (ici sans fourniture de plan).

A+
"Rien ne sert de courrir..."
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spawn538 a écrit:
vendredi le pavillonneur m'appel pour que je passe prendre la facture du terrassement et du vide sanitaire , qui a ete fini la veille . certe , je vais le voir et a ma grande surprise le prix de ça a augmenté de pres de 7000 € car c'est soit disant du au fait que je garde plein de travaux a ma charge et que donc ils ce font pas une marge sur ça , donc ça a augmenté le prix .c quand meme affolant ! je trouve
De plus on a signé aucun devis .

je voudrais savoir , si il a le droit de faire ça ? suis je obliger de le payer avec 7000 de plus ? quel sont mes droits ? comment puis je reagir ?


si c'est bien ce que j'ai mis , sauf que a l'epoque j'avais signe le contrat d'architecte et seulement le marché de travaux et pas encore les devis des entreprise .

en faite mon contrat est un peu special car je fait une parti du gros oeuvres et le reste . les prix ont ete modifier car les papier que j'avais avant n'etait pas exacte , du fait que je les ai presser . ça je le savais pas totalement . alors quand il ma dit le mouveau montant des fondation ça ma choqué car je penssais aussi que les autre marché resterais pareil , voir que peut etre ils augmenteront . mais il m'avais pas dit que les prix avais changer sur le coup. Donc ça m'avais fait peur .et comme il avais plein de rendez vous les 2 jour qui suivais on a pas pu en parler . donc c rester dans l'incomprehention, le stress , et la sensation de s'etre fait avoir . mais en faite maintenant que l'on en a parlé . cela revient exactement au meme . donc plus aucun probleme .

oui effectivement le contrat d'achitecte que j'ai scanné , je me suis trompé de papier ( presipitation ) celui que j'ai est bien complet
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si vous allez les voir n'hesité pas a dire que vous y allez de ma part


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Ton "concept" lit le forum ?
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Bonjour Kaskille,

Excuse mon ignorance du français "moderne" mais j'aimerais savoir ce que signifie : C'est assez concept.

Merci d'éclairer ma lanterne...

Cordialement,

Francois
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FranceL a écrit:
spawn538 a écrit:
vendredi le pavillonneur m'appel pour que je passe prendre la facture du terrassement et du vide sanitaire , qui a ete fini la veille . certe , je vais le voir et a ma grande surprise le prix de ça a augmenté de pres de 7000 € car c'est soit disant du au fait que je garde plein de travaux a ma charge et que donc ils ce font pas une marge sur ça , donc ça a augmenté le prix .c quand meme affolant ! je trouve
De plus on a signé aucun devis .

je voudrais savoir , si il a le droit de faire ça ? suis je obliger de le payer avec 7000 de plus ? quel sont mes droits ? comment puis je reagir ?


si c'est bien ce que j'ai mis , sauf que a l'epoque j'avais signe le contrat d'architecte et seulement le marché de travaux et pas encore les devis des entreprise .

en faite mon contrat est un peu special car je fait une parti du gros oeuvres et le reste . les prix ont ete modifier car les papier que j'avais avant n'etait pas exacte , du fait que je les ai presser . ça je le savais pas totalement . alors quand il ma dit le mouveau montant des fondation ça ma choqué car je penssais aussi que les autre marché resterais pareil , voir que peut etre ils augmenteront . mais il m'avais pas dit que les prix avais changer sur le coup. Donc ça m'avais fait peur .et comme il avais plein de rendez vous les 2 jour qui suivais on a pas pu en parler . donc c rester dans l'incomprehention, le stress , et la sensation de s'etre fait avoir . mais en faite maintenant que l'on en a parlé . cela revient exactement au meme . donc plus aucun probleme .

oui effectivement le contrat d'achitecte que j'ai scanné , je me suis trompé de papier ( presipitation ) celui que j'ai est bien complet
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Ton "concept" lit le forum ?
de quoi donc ???, Huh
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
Bonjour !

Alors pour le terme "concept", je voulais simplement dire que cette entreprise était plutôt orienté innovation dans son organisation et que à ce titre il était difficile de trouver une comparaison avec les boites classiques de construction existante. Enfin, c'est comme cela que je la perçoit !

Je trouve personnellement qu'elle a au moins le mérite d'exister et de proposer une approche différente des autres constructeurs classiques.

Pour le contrat, voici la définition exacte :

"Contrat d'entreprise avec mission d'architecte"

J'ai dite des bétises dans un de mes post, je rectifie donc :

- l'architecte est bien le conducteur des travaux
- il y a une autre personne qui a beaucoup d'expérience (ancien conducteur des travaux) qui est "coordinateur des travaux"

Voila, c'est concept dans le sens ou ils ont dévellopé un système avec :

- partenariat privilégié sur des matériaux de qualité pour diminuer les prix
- gestion de marché de travaux (mieux qu'un appel de fond arbitraire ! au moins la on paye que ce que l'on doit !)
- fidélisation d'artisans de qualité
- pas obligé de prendre une DO (c'est au choix !)

Moi, cette boite me donne l'impression de s'être créer sur l'envie de plusieurs personnes de proposer autre chose que le classique ronron des constructeurs !

En tout cas, ils sont plutôt souple et à l'écoute, voila j'ai un devis et un plan en quand même moins de 1 mois le tout en prenant en compte quasiment tous mes désirs avec un prix quand même TRES compétitif !

Moi, j'ai plus qu'à aller voir la banque, si mon budget passe, je ferai affaire avec eux !

Kaskille
Du courage du courage, il en faut !!!

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Env. 3000 message Indre Et Loire
Désolé Kaskille,
mais c'est un contrat classique MOE+ entreprises ! Rien d'innovant dans ce que tu dis !
Avec cette nuance "désagréable" qu'ils prennent les mêmes entreprises, ce qui exclu les appel d'offres.

Ca ne veux pas dire qu'ils sont mauvais, ça veut dire que tu n'auras pas les mêmes protections que pour un CCMI.

C'est un choix !

Mais pourquoi ne font-ils pas un CCMI avec les mêmes personnes ???
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour Kaskille,

Merci d'avoir précisé ce que tu entends par "concept".

Comme FranceL, j'ai quelques doutes sur le caractère innovant de ce montage contractuel... A mon avis, le concept ou l'innovation auraient été mieux placés dans la conception du projet, le choix architectural ... que dans les liens entre architecte, conducteur de travaux, coordinateur de travaux, fournisseurs partenaires... et vous qui ne saurez plus vraiment qui est responsable de quoi le jour où il y aura (peut-être!) un problème.

Je vois déjà la réponse qui risque de vous être faite si vous demandez des explications : "C'est concept..."
Déjà que les contrats existants (CCMMI, marchés de travaux, maîtrise d'oeuvre...) prêtent à interprétation quand un différent survient, je ne prendrais pas le risque de me positionner en marge de l'existant pour des avantages qui restent encore à démontrer.

Bref, je vous souhaite bien du courage,

Cordialement,

Francois
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour Kaskille
tu t'en doutes, je partage totalement l'avis de FranceL et de Picea73.
je te souhaite une bonne construction, sans aucun problème.
bon courage pour la suite.
A+
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Loiret
Merci en tout cas de vos avis ! Pour le concept il est de moi le terme !!! En effet, disons que plus que tout cela, ce que j'ai apprécié chez cette boite c'et leur réactivité, les plans sont fait desuite, que des matériaux de bonnes qualité..

Par exemple, ils font encore des charpentes traditionnelles la où quasi tout les autres au même prix font de la fermette industriel ! Je souhaitais des gerbières avec fronton fougère et chambage en pierre et brique...bon ben la plupart des constructeurs m'ont fait une plus value du tonnerre, la c'est no soucis !

Voila, c'est vrai que c'est difficile de s'y retrouver dans l'organisation, mais en même temps, c'est moi qui "raconte" n'étant pas un spécialiste du batiment, je me laisse vite déborder !

En fait, je pense que ce qui me fait dire "concept" c'est plutôt la somme de ptit rien qui font leur spécificité... Mais le mot était peut être mal choisi !

Kaskille
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour kaskille
tu n'es pas en cause.
essayes d'obtenir un vrai contrat de ccmi ou de maitrise d'oeuvre et/ou d'archi avec des vrais marchés avec les entreprises.
n'oublies pas la DO.
A+
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Ce type de contrat et de "concept" nous semble néanmoins très illégal. Rien n'empêche de faire de la charpente traditionnelle avec un CCMI (avec ou sans fourniture de plan).
Nous vous recommandons de consulter la DDCCRF pour vous assurer de la validité de cette convention (c'est gratuit).
Ensuite, au nom du concept, vous faites ce que vous voulez, mais en connaisance de cause.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Saint Germain En Laye (78)
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