Carport sur zone aedificandi

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 510 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

bobby85 Picto info

Auteur du sujet

Le 25/05/2015 à 21h09 Bloggeur Env. 200 message Vendee

Bonjour,
Avant de me renseigner à ma mairie j'aurais voulu savoir si vous pouviez m'éclairer déja sur ma question.
J'aurais l'intention de faire un carport voiture sur le coté de ma maison mais dans cette zone il y a une partie qui est en zone aedificandi ( non constructible?) car il y a un passage tuyau eau pluviale.
Je n'ai pas l'intention de faire une dalle, juste gravillonné. Que pensez-vous? C'est meme pas la peine de me déplacer en mairie?

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 200
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

deffrey Picto info

Le 26/05/2015 à 09h12 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Vous voulez dire "non aedificandi".
- De qui relève l'institution de cette servitude de non constructibilité: La mairie? le vendeur (acte)?
- Si la zone est inconstructible (commune), le carport étant une construction est interdit.
- Si c'est une servitude imposée par le vendeur -et acceptée par vous à l'achat- voir le contenu exact de la convention, qui peut effectivement interdire par exemple les dallages...

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&am[...]qU-pdRf9mi7Fn0mUK2vfYvg
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 14 janvier 2025 à 14h20

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement