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Est ce qu'il y a un mur mitoyen

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Photographe Env. 90 message Morbihan
Bonjour, j'ai acheté une maison et il y a un muret dans le jardin cf photo. Je souhaite agrandir ma maison vers le jardin et je devrai découper 1.5 m du muret en parpaing pour y mettre le la fin du mur de mon extension. est ce que le mur est mitoyen? 
Merci de vos réponses. 
mur mitoyen
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
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message
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

il faudrait avoir de la chance pour que votre voisin passe sur le forum et lise votre message , c'est le seul qui puisse répondre, et encore Rolleyes

vous devez avoir des plans ? ou voir peut-être en mairie ou au cadastre.

mitoyen = est posé à cheval sur la limite des propriétés et appartient aux 2.
on ne voit pas trop sur la photo mais il semble qu'il ne soit pas en continuité du mur de la maison -du voisin- = certainement chez vous , dans ce cas il n'est pas mitoyen , il vous appartient.

allez voir en mairie si le terrain du voisin a un décroché oupa.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Photographe Env. 90 message Morbihan
Bonjour ***** et merci de ta réponse. Je confirme mon voisin n'ira pas voir ce forum. Par contre il est un peu malade et n'a pas été capable de me dire s'il était mitoyen ou pas, les plans nous n'en avons pas et la mairie est moyennement compétente. le service urbanisme ne veut pas répondre. voici un dessin de la situation pour y voir un peu plus clair. 
détail muret
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Morbihan
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Mairie ou urba : il va bien falloir qu'ils répondent quand ils auront la demande de permis.
ici on ne pourra que faire des suppositions, disons avec notre logique :
s'il y a un autre muret identique sur votre terrain, c'est certainement l'ancien proprio qui les a fait...
s'il y a les mêmes chez le voisin c'est peut-être lui... et le muret devrait être chez lui... sauf s'il avait des voisins "pas trop regardants" et qu'il en avait profité pour "gratter" 20cm...


vous n'avez pas un plan avec la parcelle ? il n'y a pas de bornes ?
et sur www.cadastre.gouv.fr pas trouvé ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour

PAs mairie ou urba, ils ne sauront pas l'historique du mur. Peut être il y a des infos chez le notaire, et sur l'acte notarié.

Mitoyen : a priori, il appartient aux 2, donc attention.
Si il est sur ta parcelle, PEUT ETRE, tu peux faire ce que tu veux... mais attention quand même, c'est à vérifier.

Seul un géomètre peut répondre précisemment.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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En cache depuis le vendredi 13 décembre 2024 à 21h17
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